CPI WW

[Gilles]

Bonjour à tous!

J'ai besoin d'un coup de main (deux, en fait) . Je suis en train d'acheter une Citroën récente ( DS3, 2014) en Suisse comme daily, et je vais avoir besoin d'un CPI WW pour la ramener en France au départ de Lausanne; est-ce que quelqu'un pourrait me décortiquer les étapes à suivre pour en obtenir un ?   

D'autre part, puisque je n'ai jamais importé de voiture, quelqu'un peut-il me faire un step-by-step de ce que je dois faire pour obtenir ma carte grise définitive?  

Merci les gars!

[FLYER34]

Il y a 2 heures, Gilles a dit :

 je vais avoir besoin d'un CPI WW pour la ramener en France au départ de Lausanne; est-ce que quelqu'un pourrait me décortiquer les étapes à suivre pour en obtenir un ?   

N’essaie pas de le faire tout seul sur l’ANTS :

1) le système va exiger un CT de moins de 6 mois... que tu ne pourras pas avoir.

2) ça va prendre un temps fou.

 

Pour cette formalité, il est avantageux de passer par une officine spécialisée.

Prévois : papiers du véhicule ; certificat de vente ; pièce d’identité ; justificatif de domicile.

Normalement, ce sera instantanné.

 

Il y a 2 heures, Gilles a dit :

D'autre part, puisque je n'ai jamais importé de voiture, quelqu'un peut-il me faire un step-by-step de ce que je dois faire pour obtenir ma carte grise définitive?  

Merci les gars!

Tu peux passer directement par l’ANTS.

Chercher la page "première immatriculation en France" (pas toujours facile à trouver, leur logiciel change tout le temps).

Le point clé est le CoC : soit la CG suisse mentionne clairement la réference du CoC, soit il te faudra en demander un à Citroën (aller directement chez le constructeur ; éviter comme la peste les sites parasites  ).

Ensuite, c’est presque comme pour l’achat d’un VO en France :

- formulaire CERFA 13750 rempli et signé ;

- CT de moins de 6 mois (étant hors UE, pas certain qu’un CT suisse soit accepté ?? );

- papiers du véhicule ;

- certificat de vente ;

- copie d’une pièce d’identité ;

- justificatif de domicile ;

- last, but not least, justificatif du dédouanement : 846A ou quitus fiscal.

 

Bon courage...

 

[Charger976]

Quel est l'intérêt d'aller en Suisse pour trouver un truc aussi commun qu'une DS3?

Une passion particulière pour les problèmes administratifs?

[Gilles]

@FLYER34 Merci 1000 fois, c'est on ne peut plus clair!!

 @Charger976 le prix, camarade, c'est pour mon dernier fils qui vient d'avoir le permis, et elles valent en Suisse la moitié de ce que l'on paye ici, même dédouanées, avec un historique limpide, un 2ème train de pneus et de jantes, et un CT à jour (Suisse, pas la daube de CT d'ici). Je dois contourner ma phobie administrative , mais je me soigne.   

 

[FLYER34]

il y a 52 minutes, Gilles a dit :

@FLYER34  Merci 1000 fois, c'est on ne peut plus clair!!

De rien.

 

il y a 52 minutes, Gilles a dit :

 Je dois contourner ma phobie administrative , mais je me soigne.   

Si cela peut te rassurer, nous sommes deux à souffrir de cette phobie 

 

Avec l’ANTS, il faut juste être méthodique :

- se créer un répertoire avec tous les documents pdf (de mémoire, maxi 1 Mo) ;

- ne pas croire que le site est bien fait et qu’il va te demander les papiers necessaires et uniquement eux. Le site présente une liste interminable, mais hélas parfois incomplète, de documents possibles. C’est à toi de savoir ce qui est nécessaire.

Cela dit, l’attente initiale est souvent longue mais, quand le dossier arrive au stade du traitement, s’il manque un élément, la réponse revient très rapidement, une fois le document demandé fourni.     

Ces gens sont très créatifs et il leur arrive, aléatoirement, de demander une attestation d’assurance, une copie du permis de conduire du demandeur  .

- inutile, dans la demande, de faire référence au CPI WW, ou de croire qu’il est inutile de produire à nouveau les documents fournis pour le CPI WW : ce sont deux dossiers distincts, parfaitement étanches.  

[Gilles]

@Phil peut-être que ce topic serait plus à sa place dans "carte grise" ? 

 

Quelques nouvelles de ce dossier.

sur la partie CPI WW

Comme l'a bien décrit @FLYER34, pour ce qui est du CPI, ça marche comme sur des roulettes:

- papiers du véhicule (carte grise Suisse) ;

- certificat de vente sur papier libre du vendeur Suisse ;

- pièce d’identité - la mienne ;

- justificatif de domicile de moins de 3 mois. 

rendez vous dans le garage Renault de mon bled (Anse-69480), 10 minutes de travail de la secrétaire, 

boire un café avec le patron = 15 minutes, impression des plaques, total = 71 balles dont 40 Euros de plaques , mais je les ai prises chez eux parce qu'ils sont sympas, j'aurais pu les faire faire ailleurs pour moins cher. 

Bien sur, se débrouiller, une fois que l'on a les numéros d'immat en WW, pour se faire assurer, et rouler, le tout est valable 4 mois avant CI définitif.  

[pretender03]

 

Est tu sûr que tu peux rouler avec des plaques WW en suisse alors que ta voiture n'est pas dédouanée ?

 

[Gilles]

Question que j'ai posée aux douanes. Ils s'en foutent des deux côtés de la frontière. Les ww ont justement pour vocation de laisser du temps pour régler ce qui doit l'être, tout en rendant le titulaire des plaques traçable. Ce qui importe pour rouler, c'est d'être plaqué et assuré.

[FLYER34]

Le problème s’est posé avec l’Allemagne : certains se sont fait verbaliser, sur le territoire allemand, en ramenant un vehicule, non dédouané, arborant un WW français.

Pour être en règle, il faut des plaques "transit" jaunes... payantes (il n’y a pas de petit profit) pour aller à la frontière, puis installer les plaques WW en entrant sur le territoire français.   

https://www.eplaque.fr/plaque-immatriculation/plaque-transit-allemande

 

Il semble que le problème existe aussi avec la Suisse :

https://www.eplaque.fr/plaque-immatriculation/plaque-transit-suisse

 

[deville72]

Vaut mieux importer d'Allemagne que de Suisse vu les frais de plaque !

[FLYER34]

L’avantage de la Suisse, vu la taille du pays, c’est que l’on peut demander au vendeur de venir à la frontière. 

Le vendeur suisse repart (à pieds ) avec ses plaques.

L’acheteur français repart avec l’auto en WW francais

 

[Gilles]

En fait, j'ai fait ce que la douane Suisse m'avait dit au téléphone avant de rouler:

"Depuis le 12 décembre 2017, le CPI WW permet de circuler à l’étranger d’après les textes européens cependant, chaque pays possède ses propres spécificités. La Suisse, bien que ne faisant pas partie de l'Europe, autorise l’accès aux automobilistes possédant une immatriculation WW"

[pretender03]

Il y a 2 heures, Gilles a dit :

En fait, j'ai fait ce que la douane Suisse m'avait dit au téléphone avant de rouler:

"Depuis le 12 décembre 2017, le CPI WW permet de circuler à l’étranger d’après les textes européens cependant, chaque pays possède ses propres spécificités. La Suisse, bien que ne faisant pas partie de l'Europe, autorise l’accès aux automobilistes possédant une immatriculation WW"

On est d'accord mais avec un véhicule déjà dédouané ...

Enfin , moi je comprends comme ça ...

[Gilles]

Si c'est ça, ils n'ont pas été clairs avec moi sur le sujet. Trop tard; la voiture est chez moi! 

J'ai donc une question subsidiaire, surtout pour ceux qui font une demande de CI après être passé par le CPI:

Lors de la rédaction du dossier de demande à l'ANTS, ils demandent de préciser l'immatriculation précédente de la voiture. 

Dans mon cas, est-ce que je dois donner le numéro en WW, ou bien est-ce que je mets le numéro précédent en Suisse, sur le modèle VD 999 111 ? (bigramme du canton et 6 chiffres )

 

[FLYER34]

il y a 3 minutes, Gilles a dit :

Lors de la rédaction du dossier de demande à l'ANTS, ils demandent de préciser l'immatriculation précédente de la voiture. 

Si les papiers suisses comportent un numéro d’immatriculation, tu le mentionnes.

Dans le cas contraire, tu ne mets rien.  

[Gilles]

Merci beaucoup, vraiment!!

[Gilles]

mise à jour:

- hier, réception d'un mail de l'ANTS, qui me demande de m'acquitter des frais de carte grise. Je paye en ligne , on m' explique que je devrais avoir la CG (en vrai, on dit le CI) dans quelques jours dans ma boîte. En même temps, je reçois une option de téléchargement d'un certificat provisoire d'immatriculation, dont je suppose qu'il est là pour assurer l'interim avant réception par la poste du vrai CI. A ce sujet, je ne suis pas sur d'avoir compris si je dois rester en WW, ou plaquer la voiture avec les numéros du CI "provisoire" que j'ai reçu hier soir. Je pense d'ailleurs que les numéros du CPI d'hier soir sont les numéros du CI définitif que je vais avoir par la poste. @FLYER34 , si tu sais quoi faire ...

 

- je ne remercierai pas assez @FLYER34 pour ses lumières.

 

Pour résumer la procédure qui est en train de se terminer, et pour une voiture d'origine Suisse non concernée par la CG de collection, je sais maintenant ce qu'il faut faire! En bref, une fois qu'on a créé son espace sur le site de l'ANTS:

 

- demande d'immatriculation (CERFA 13750), remplie et signée, ne pas oublier les signatures des autres titulaires s'il y en a

- certificat 846A délivré par les douanes

- justificatif de paiement des taxes (remis par les douanes, paiement par carte ou en cash, pas de chèques)

- NB : si la voiture a été produite en Europe, elle peut bénéficier d'une clause dite d'origine préférentielle" qui permet d'économiser des sous (les infos détaillées ici: https://www.guidedufrontalier.com/actualites/importer-voiture-suisse ) 

- COC (fourni par Stellantis, dans mon cas, 200 euros, gang de requins, chez BMW, c'est la moitié)

- certificat d'immatriculation suisse

- justificatif de vente / transfert de propriété. C'est la valeur de la transaction indiquée sur le document qui va servir de base de calcul de la TVA: il vaut mieux éviter de prendre les douaniers français pour des imbéciles, mais j'ai indiqué 3000 pour une voiture qui cote le double à l'argus, et ça n'a pas posé de problème. Il connaissent bien leur boulot, mais ils peuvent aussi être sympas. 

- justificatif de domicile

- permis de conduire du titulaire 

- carte d'identité du titulaire

- carte d'identité du ou des co-titulaires

- PV de contrôle technique français de moins de 6 mois, même défavorable

 

En effet, ça fait une palanquée de documents, mais franchement, ça se passe très bien. 

 

NB:  au moment de payer la douane française, présenter la "liste d'exportation" rédigée par un transitaire = environ 70 euros, à faire faire par le petit bureau de l'autre coté de la cloison des douanes suisses... c'est ça qui va déterminer le montant des taxes et/ou droits d'importation. 

        

[FLYER34]

il y a 51 minutes, Gilles a dit :

A ce sujet, je ne suis pas sur d'avoir compris si je dois rester en WW, ou plaquer la voiture avec les numéros du CI "provisoire" que j'ai reçu hier soir. Je pense d'ailleurs que les numéros du CPI d'hier soir sont les numéros du CI définitif que je vais avoir par la poste. @FLYER34 , si tu sais quoi faire ...

Le CPI reprend l’immatriculation définitive.

Ton WW reste valide le temps de notifier ton assurance et de poser les plaques avec le numéro definitif.

 

il y a 51 minutes, Gilles a dit :

- je ne remercierai pas assez @FLYER34 pour ses lumières.

Autant que les bévues des uns servent à éviter à d’autres de commettre les mêmes 

[Cal3b]

Le 05/03/2025 à 13:05, FLYER34 a dit :

N’essaie pas de le faire tout seul sur l’ANTS :

1) le système va exiger un CT de moins de 6 mois... que tu ne pourras pas avoir.

2) ça va prendre un temps fou.

 

Pour cette formalité, il est avantageux de passer par une officine spécialisée.

Prévois : papiers du véhicule ; certificat de vente ; pièce d’identité ; justificatif de domicile.

Normalement, ce sera instantanné.

 

Tu peux passer directement par l’ANTS.

Chercher la page "première immatriculation en France" (pas toujours facile à trouver, leur logiciel change tout le temps).

Le point clé est le CoC : soit la CG suisse mentionne clairement la réference du CoC, soit il te faudra en demander un à Citroën (aller directement chez le constructeur ; éviter comme la peste les sites parasites  ).

Ensuite, c’est presque comme pour l’achat d’un VO en France :

- formulaire CERFA 13750 rempli et signé ;

- CT de moins de 6 mois (étant hors UE, pas certain qu’un CT suisse soit accepté ?? );

- papiers du véhicule ;

- certificat de vente ;

- copie d’une pièce d’identité ;

- justificatif de domicile ;

- last, but not least, justificatif du dédouanement : 846A ou quitus fiscal.

 

Bon courage...

 

Tiens je me disais bien qu'il y avait un sujet a propse des WW. 

 

Figurez vous que j'ai voulu economiser l'officine car déjà c'est long ( j'ai eut aucune reponse au téléphone la semaine debut aout...) et en plus ca me fait chier de payer pour un service public qui en plus prenait 5 minutes quand on pouvait encore aller le faire en prefecture. 

 

Bref, jai fait la demande tout seul comme un grand. 

 

ET C'EST UN PUTAIN DE CAUCHEMAR ! 

 

(La suite plus tard)

[FLYER34]

Il y a 8 heures, Cal3b a dit :

Figurez vous que j'ai voulu economiser l'officine car déjà c'est long ( j'ai eut aucune reponse au téléphone la semaine debut aout...) 

 

Tu n’as pas trop cherché : il existe beaucoup de boîtes disposant d’un agrément ANTS.

Les concessions, les centres auto (Norauto ; Roady etc...) en plus des officines spécifiques "cartes grises".

Plus haut, @Gilles a indiqué avoir obtenu un WW en 15' chez le Renault du coin pour 71 € (dont 40 pour les plaques). 

Perso, j’obtiens mes WW chez l’agent Ford du bourg voisin.

 

 

Il y a 8 heures, Cal3b a dit :

ET C'EST UN PUTAIN DE CAUCHEMAR ! 

 

(La suite plus tard)

 

CQFD  

[SebastoVAN]

a propo de chignole suisse. j ai un souci moteur (bruit) avec ma chignole en 3 chiffre de chez pigeot j ai trouvé exactement la meme avec le meme moteur meme couleur pour pas cher , mais elle est en france avec papier suisse .. .Et loin de chez moi (mais roulante)

 

bon y a la solution bourrin de foutre mes plaques et la ramener comme ca (mais c est pas propre) , sinon comment faire proprement ? les voitures suisses n'ont pas de plaque quand elle sont en france non ? c est comme les belges ?  le but est de la ramener et la foutre en piece pour refaire la mienne , donc un seul voyage . (la mienne a moitier moins de km)

Modifié il y a 3 heures par SebastoVAN

[Cal3b]

Il y a 21 heures, FLYER34 a dit :

 

Tu n’as pas trop cherché : il existe beaucoup de boîtes disposant d’un agrément ANTS.

Les concessions, les centres auto (Norauto ; Roady etc...) en plus des officines spécifiques "cartes grises".

Plus haut, @Gilles a indiqué avoir obtenu un WW en 15' chez le Renault du coin pour 71 € (dont 40 pour les plaques). 

Perso, j’obtiens mes WW chez l’agent Ford du bourg voisin.

 

 

 

CQFD  

Oui jai pas insisté car je trouve anormal de ne pas pouvoir bénéficier d'un service plublic qui doit être gratuit ! ( je parle de l'accès au cpi ww pas de cout de celui ci ). 

Jai fait 3 tentatives sans reponse au telephone, j'ai regardé sur les sites.. entre 50 et 70e a chaque fois de frais  c'est trop cher. 25 je veux bien. Il y a les plaques apres.. 

[Cal3b]

Suite de l'histoire : 

 

1) Deja resume de la situation de la voiture. 

Jai importé la voiture moi meme il y a 6 ans. Je n'avais pas fait les papiers pour  X raisons mais j'avais fait ma demande ffve. 

puis la voiture est alle en belgique chez un pote qui la immatriculée a son nom. Et la il souhaiter passer a autre chose et donc me la renvoie. Un ami me la descendue en plaques belges et je nai pas pu faire le ct car il est reparti dans la foulee avec les plaques belges donc. 

 

2) donc la je vais l'immatriculer car sinon je be peux pas rouler. On a réfléchi a la solution de la laisser en plaques belges mais  c'était bancal. 

 

Donc etant un peu au fait que ca va etre chiant au possible je prend la precaution de demander en avance par mail la procédure a l'ants.. car bien sûr, sur le site la demande de certificat WW ne figure pas !! 

 

On me répond assez vite c'est vrai en me disant : faites une demande d'immatriculation hors europe et en commentaire, expliquez bien votre demande de cpi ww. 

 

Ok. Je fait mon mail puis rien pendant 1 mois. 

 

Un mois plus tard je recois un reponse me demandant mon ct et une certif de cession. 

 

Moi : Pour la cession ok, je le fais. Et le CT je leur dit que ma demande etait pour une plaque WW puisque je ne peux pas rouler avec la voiture pour aller au ct .

NB : ce qui est vraiment dommage car sinon elle serait directement immatriculée. 

 

 Reponse : c'est une autre demande pour le cpi ww. Il faudra faire une autre demande. On ne peut pas immatriculer la voiurr sans ct. 

 

Moi : ah? Mais c'est votre service qui ma dit de faire  cette demande. 

 

Reponse : ah bon. Je peux transformer cette demande en cpi ww mais faudra refaire une demande pour l'immatriculation definitive. 

 

Moi : ok pas de pb. 

 

Nb : je me demande encore pourquoi cette reponse.. pourquoi ca me gênerait de refaire une demande. Ça donne l'impression qu'on cache quelque chose. Jai tous les papiers nécessaires et je savait que ma demande n'était pas pour une immatriculation définitive puisque je nai pas de ct. 

 

Reponse : merci de nous confirmer la poursuite de votre demande. 

 

Moi : je confirme. 

 

Et la je reçois un mail pendant les vacances que jai pas encore pu lire. Je verrai bien si c'est l'étape pour payer le fameur ww. 

 

Alors oui j'exagère pour dire c'est l'enfer, mais qu'est ce que c'est long ! Et faut toujours leur forcer la main ou marchander c'est bizarre. 

 

Le point positif c'est qu lorsque l'ants répond cela va assez vite dans les echanges qd meme, comme si le dossier etait sur le "haut de la pile". 

 

[Cal3b]

Bingo. Je viens d'aller voir et c'est ça. 

 

Cout : 11 euros.