gros soucis de papier


mickael23220

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bonjour je vous explique mon probleme j'ai achté en 2005 une voiture de 71 qui était a restauré j'avais la carte grise barré et un acte de vente en blanc (partie aquereur a completer),mais mes affaires ont trainées et trainées... j'ai revendu cette voiture le mois dernier

La le nouveau propriétaire va a la prefecture et c'est le drame! pour eux il y a un nom d'aquereur qui ne correspond ni a la personne qui me l'a vendu ni au nom de la carte grise.

le propriétaire d'origine doit etre décédé et en cherchant avec le nom qu'a donné la prefecture on ne trouve rien non plus. je ne voix vraiment pas comment résoudre le probleme

En gros je me suis fait couillonné en 2005 et je m'en apercois que maintenant, en plus le gars qui me l'a acheté est a 400 borne de chez moi donc si je veuux le rembourser et récupérer la voiture c'est compliqué

quelqu'un a une idée pour débloquer la situation j'ai appellé la drire ca a l'air tres compliqué et ils n'ont pas l'air de comprendre grand chose, j'ai vu qu'il existait la ffve mais je ne sais pas a quoi ca sert

 

please help!!!

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Les grands spécialistes du sujets vont te répondre précisément, mais à ce que j'en comprend... tu as refilé un pot de fleur à ton acheteur car tu n'as jamais fait "TA" carte grise... c'est un très grand classique ! Pour ta pars je ne pense pas que tu te sois fais couillonner en 2005 si tu avais tout pour faire ta CG (qui te serait revenue moins chère à cette époque...)

 

Je crois qu'il n'y a rien à faire à part remettre les choses dans l'ordre... à savoir régulariser ta situation en faisant TA carte grise pour que ton acheteur puisse à son tour faire la sienne dans les règles de l'art...

 

La DREAL (DRIRE n'existe plus, et DRIEE si en ile de france) ne pourra rien pour toi... ton soucis est purement administratif et concerne la préfecture :)

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c'est plus compliqué que ca il y a eu 3 vente depuis 2002 en tout avec toujours la meme carte grise le hic c'est que le proétaire de base a envoyé l'acte de vente au nom du premier acheteur donc en toute logique il faudrai retrouvé ce gars pour qu'il fasse un acte de cession au nouvel acheteur, mais on a ni adresse ni telephone... rien juste un nom

ca doit bien arrivé de sauvée une caisse si les papier sont perdu

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Si ton vendeur se retourne contre toi et dépose plainte au Tribunal d'Instance et qu'il gagne le procès car pour vendre un véhicule avec une CG NON FAITE seul un pro peut le faire, tu lui rembouseras les frais de voiture + frais de justice voir prétium doloris.

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Comme te la dit Caram la seule chose à faire C'est de retrouver le premier acheteur ( celui qui apparaît sur l'acte que le vendeur à envoyer a la préf :resultats: ) faire une carte à sont nom et un nouveaux P.de vente au dernier . Une grosse galère quoi :sifflement:

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Ce n'est pas les papiers qui sont perdus, mais le propriétaire...

 

 

La FFVE peut "refaire des papiers" pour une voiture de plus de 30 ans, à condition de pouvoir prouver la chaîne de propriété, autrement dit d'avoir tous les certificats de vente depuis le dernier propriétaire connu. Sinon c'est trop facile, je fracture toutes les voitures garées dans ma rue, je les mets dans mon garage et j'écris à la FFVE ;) .

 

 

La solution, c'est d'avoir le nom et l'adresse du propriétaire "officiel", de le contacter (facile à dire... si le nom est rare, écrire à toutes les personnes de l'annuaire ayant le même nom/même prénom, j'en connais qui ont fait ça), de lui demander gentiment de faire une carte grise à son nom (et le payer pour ça) puis un certificat de vente. Dans tous les cas, il y aura (au moins) deux cartes grises à faire, donc si c'est un gros V8... :sifflement:

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Dans tous les cas, il y aura (au moins) deux cartes grises à faire, donc si c'est un gros V8... :sifflement:

Et c'est là qu'on voit celui qui s'est vraiment bien fait enfler ! :blink:

Dommage que ton acheteur ai voulu refaire cette carte grise :sifflement: ... car c'est toi qui paye pour les autres maintenant.

:mwarf:

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c'est chaud le propriétaire titulaire de la gc est decedé, apres c'est une voiture que j'ai vendu 900euros dire bonjour a l'avocat serai deja plus cher que la caisse, car d'apres ce que je comprend je peux me retourner contre celui a qui je l'ai acheté (normalemnt elle avait été vendu sans déclaration a la pref du coup juste besoin de donner le certificat avec le nom de celui qui achete) en plus il veux faire une cg qui n'aura aucune valeur car il veut virer le moteur 1600 d'origine pour un plus gros

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Si ton acheteur est bloqué en PREF c est qu'une cession a été enregistrée et qu'un NOM figure dans les fichiers informatiques en tant ACHETEUR.

Seul peut faire la CG, le NOM qui est sur les fichiers en tant qu ACHETEUR.

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Sur une caisse à 900 euros,t'embete pas ,rembourse l'acheteur et met y le feu(à la voiture,pas l'acheteur...)

+ 1 !

Perso, c'est ce que je ferrai. Recupère la et si tu veux vraiment te faire des roros revend là mais cette fois-ci pour pièces ...

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Tiens... J'ai acheté une Manta '72 avec CG pas au nom du vendeur, comme toi ^_^ . Mais moi, aucun acte de vente n'a était envoyé à la pref ( j'ai téléphoné avant d'acheter ).

Regarde tes MP, j'ai peut-être ( rien de sûre ) une idée.

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  • Il y a 3 mois ...

Heu...si le propriétaire n°1 a envoyé correctement le volet n°2 du Cerfa à la préfecture, et c'est ce qui semble avoir été fait, ils doivent avoir non seulement le nom mais aussi l'adresse du gars.

Ne pourraient-ils pas la donner au nouveau propriétaire pour qu'il le contacte ?

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Heu...si le propriétaire n°1 a envoyé correctement le volet n°2 du Cerfa à la préfecture, et c'est ce qui semble avoir été fait, ils doivent avoir non seulement le nom mais aussi l'adresse du gars.

Ne pourraient-ils pas la donner au nouveau propriétaire pour qu'il le contacte ?

 

C'est une très bonne idée... mais normalement ce renseignement n'est pas communicable car l'acte de vente est un acte administratif qui ne concerne que le premier proprio et son acheteur direct (qui possèdent une copie)... pas celui qui l'achète en énième main ;) (et ce type de recherche ferait perdre du temps aux fonctionnaires débordés des préfs qui rejetteraient surement la demande)...

 

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Oui si la declaration de vession est envoyee en pref par le vendeur et figure un nom et adresse declaree mais pas verifiee. Combien de fausse identite et adresse dans ces cessions ou les nouveaux acheteurs ne feront jamais la CG.

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