ma corvette 1976 est elle destinée au fleur ?

[lolo3198]

Salut à tous

Voila comme je l'ai précisé dans mes présentation je suis depuis la semaine dernière heureux possesseur d'une corvette C3 de 1976, mais comme noté tout n'est plus aussi rose depuis que je m'interesse à ce que je ne connaissait pas du tout avant, les joie des vehicules import pour avoir cette satanée carte grise francaise (collection je pense).

alors voisi le suivi de ce vehicule:

elle fut rappatriée du tennessee le 31/10/1997 vers la belgique j'ai seulement une copie de la carte grise US mais certifiée conforme à l'original par la gendarmerie de bruxelles, la copie du bill of sale, un certificat d'export je pense (en haut à gauche il y a ecrit communaute europeenne et à droite MONS D.A.E IM/4 26 et ca parle d'imposition voir photo ci-joint), une attestation de conformitée belge.

Suite à ce propriétaire ce succèdes 2 garages pro de ma region (je possede les certificat de sessions) et par la suite moi

Comment puis je me debrouiller pour pouvoir faire une carte grise francaise (de collection je suppose pour faire au plus simple) à mon nom ???

[datri]

Salut !

 

Je ne sais pas comment tu mets tes images ,mais on n'arrive pas à les lire en cliquant dessus .

 

Mais c'est pas grave ,car le problème que tu rencontres est bien ciblé .

 

Tu as en ta possession une jardinière ( ou pot de fleur ) qui répond au doux nom de Corvette 76 .

 

Je m'explique :

 

Un véhicule importé des US ,doit " IMPERATIVEMENT " être dédouané ET immatriculé par la personne qui l'achète ...Donc dans ton cas ,la personne qui l'a importée en Belqique doit l'immatriculer avant de te la vendre ,toi tu ne pourras pas

 

Désolé d'être aussi dur ,mais bienvenue à toi sur ce forum .

[Ranchero]

mais le 1er proprio belge ne la jamais immatriculé??? car tu parle aussi d'un certif de conformité pour l'obtenir le belge a du lancer une procedure d'immat ou alors tu te trompe et c'est pas un certif de conformité belge je vais encore me répéter mais en belgique tout est toujours possible en france nan

[lolo3198]

j'ai bien un certificat de conformite belge et les plaques sont belge

mais je n'ai qu'une copie de carte grise us

peut être que cette persone en belgique à fait faire une carte grise et qu le garage ne me la pas fournie ? comment ce renseigner sur le passé de ce vehicule ??

merci de votre aide car j'aimerais quand même ne pas la laisser dans mon jardin avec les fleurs

[Invité Richard]

il FAUT l'orginal de la carte grise.

Sans ça FFVE et préfecture t'enverrons bouler.

 

Essayes de voir avec un belge si il peut te l'immatriculer déjà en gelbique, ça décoincera le schmilblick

[lolo3198]

alors je fait appel à une ame sensible Belge acceptant de m'aider

[Ranchero]

le garage qui te la vendu devais te fournir la carte grise car sans la carte grise imposible de savoir le nom du proprio ya une couille quelque part tu dit que tu a les plaques regarde sur la plaque arriere si tu vois un sceau en relief si oui tu a bien une plaque original et c'est encore plus bizar puisqu'en belgique on garde nos plaques car tant que la plaque est pas rentré on paie la taxe tu doit voir du coté du garage qui te la vendu il doit te donner la carte grise et s'il ne là pas demande lui pourquoi car les belges du forum ne ferons rien tant qu'ils ne sont pas sur que la voiture est pas une caisse volée

 

ps: remplis ton profil car là je vois d'ou tu est

[le Baron]

de toute façon , si la CG belge est perdue , il n'y a que le propriétaire de cette CG qui peut en demander un duplicata , et personne d'autre , et avant de pouvoir obtenir cette CG , il doit présenter la voiture au CT ...

 

mal barre , ton affaire ...

 

tout à fait illégal , on en a déjà parlé : trouves toi une CG d'une vette française en épave , et regraves ton numéro de chassis ...

 

Sinon , tu emmerdes le gazier qui t'a vendu ça , avec menaces de plaintes devant les tribunaux ...

 

TSHAW !

 

Oncle Baron

[Tbird61]

en effet mal barré ton bazar, le vendeur t'a volé , rentre lui dedans... surtout si tu l'a payé le prix du marché

[Ranchero]

telephone là=> D.I.V et explique leur le blem

[lolo3198]

d'apres ce que j'ai lu une carte grise collection peut être attribuée pour un vehicule ne possedant plus de carte grise mais en fournissant une preuve de propriétée ?

[datri]

d'apres ce que j'ai lu une carte grise collection peut être attribuée pour un vehicule ne possedant plus de carte grise mais en fournissant une preuve de propriétée ?

 

Pas en FRANCE

[Ranchero]

merde le pauvre il est de toulouse c'est pas la porte a coté tel a la div déja et explique leur ton blem

[Stingray]

Pas en FRANCE

Si si en France, mais uniquement dans certains cas. Il s'agit des véhicules de plus de 30 ans mais étant déjà avec une immatriculation française.

Ceci repose sur un texte de loi de 1984 qui stipule expressement que la carte grise n'est pas preuve de propriété mais que seul le certificat de vente l'est. Il y aura un article dans la revue de l'ACCF sur le sujet (N° 114).

 

Dans ton cas,

1. soit le garagiste est un mandataire et dispose donc d'un mandat de vente du propriétaire belge avec les papiers .... et moins de soucis en perspective, une attestation de perte pourrait faire l'affaire dans le meilleur des cas,

2. soit le garagiste est propriétaire et là : la voiture est un assemblage de pièces détachés .... on appelle aussi cela un "pot de fleurs" entre nous.

 

Je te conseille de reprendre contact avec le vendeur. A mon avis, tu peux facillement faire annuler cette vente et récupérer tes euros. Dans le cas contraire, je pense que tu es parti pour une très longue galère qui va plus te dégouter des américaines que faire des kms !!

 

Peux-tu nous donner le nom du garage ?

[Ranchero]

soit le garagiste est propriétaire et là : la voiture est un assemblage de pièces détachés .... on appelle aussi cela un "pot de fleurs" entre nous.

je comprend pas en quoi ça change que la voiture apartiennent au garagiste ça n'en fait pas un pot de fleurs

[Ranchero]

tout n'est pas perdu enfin j'espere pour toi voici une info =>pdf

 

et un forum belge spécialisé dans les ancetres => My Webpage

[Stingray]

je comprend pas en quoi ça change que la voiture apartiennent au garagiste ça n'en fait pas un pot de fleurs

Le lien de propriété est coupé pour la carte grise. Tant que la carte grise est au nom du propriétaire : aucun soucis.

Si par contre, la corvette appartient au garagiste, c'est à lui d'immatriculer le véhicule dans un premier temp. pas à Laurent.

[datri]

Si si en France, mais uniquement dans certains cas. Il s'agit des véhicules de plus de 30 ans mais étant déjà avec une immatriculation française.

Ceci repose sur un texte de loi de 1984 qui stipule expressement que la carte grise n'est pas preuve de propriété mais que seul le certificat de vente l'est. Il y aura un article dans la revue de l'ACCF sur le sujet (N° 114).

 

Dans ton cas,

1. soit le garagiste est un mandataire et dispose donc d'un mandat de vente du propriétaire belge avec les papiers .... et moins de soucis en perspective, une attestation de perte pourrait faire l'affaire dans le meilleur des cas,

2. soit le garagiste est propriétaire et là : la voiture est un assemblage de pièces détachés .... on appelle aussi cela un "pot de fleurs" entre nous. 

 

Je te conseille de reprendre contact avec le vendeur. A mon avis, tu peux facillement faire annuler cette vente et récupérer tes euros. Dans le cas contraire, je pense que tu es parti pour une très longue galère qui va plus te dégouter des américaines que faire des kms !!

 

Peux-tu nous donner le nom du garage ?

 

Quand je dis "pas en france " , j'entends dans son cas ,sans carte grise et surtout pas française

[Stingray]

ok mon ami

[Mode hors sujet]

on se voit quand à evreux ?

[/mode hors sujet]

[Gilles]

Pour l'amour du ciel (je deviens poli, vous ne trouvez pas), ca fait combien de temps que nous disons sur ce forum et ailleurs que dans notre pays, que ca nous plaise ou pas, il y a certaines regles dont personne ne peut s'affranchir, et que si l'historique des transferts de proprietes n'est pas clair, on a un presse papiers d'une tonne et demie sous la main. Et que ca ne vaut pas la peine de payer une poignee de fric en moins une voiture dont on ne peut rien faire, et qui, devenant inimmatriculable, se trouve finalement couter beaucoup plus cher!

Solution vraiment illegale: eplucher les annonces de Nitro, acheter une merde, roulante ou pas, de marque chevrolet, mais AVEC une carte grise, de puissance fiscale a peu pres comparable, genre entre 25 et 33 chevaux, et d'annees approchant d'environ cinq ans (+/-) celle de ta voiture. Transferer la plaque constructeur sur la Corvette, acheter une vignette d'assurance (ils ne regardent pas a quoi correspond le VIN, aussi bizarre que ca puisse paraitre), et rouler comme ca, en esperant ne JAMAIS tuer un gamin en velo, meme si c'est lui qui passe au rouge. Parce que sinon, les assureurs chercheront comment ne pas payer, et... ils trouveront.

C'est dingue, mais je connais des gens qui roulent comme ca....

(Bien sur, je ne peux en aucun cas etre tenu pour responsable des suites qui pourraient etre donnees a ce post, et j'insiste sur le fait que ce comportement est illegal et irresponsable, etc...)

[Invité AmericanIsland]

Je n'ai pas lu le post car ça m'emm*rde .

 

J'ai simplement lut le dernier post que Gilles vient de poster.

 

Pour un véhicule qui aurais plusieurs propriétaires sur le papiers et dont ceux ci n'aurais pas été fait , il reste la solution de la passer par un garage, car un garage à le droit d'acheter un véhicule ceder plusieur fois, et de le revendre avec son tempon sur la carte grise ce qui annule toute les cartes grises as faire .... et oui ... ils restent quelques failles ... celle-ci en ai une belle , surtout au vue de la tarification du cheval fiscal français

[Ranchero]

mais là il a pas la carte grise falais tout lire joe http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png hélas cette caisse sent le super presse papier

[lolo3198]

Salut à tous

 

J'ai eu aujourd'hui un gars de la DIV qui m'as confirmé qu'il ne pourrait pas me faire de duplicata de la carte grise mais que en revenche il pourrait me faire une attestation d'immatriculation (qui me permetra aprés renseignements en pref. france de faire une carte grise

le seul hic c'est qu'il me faut faire une declaration de perte auprés d'un poste de police belge ou d'une embassade (y a une embassade belge à Toulouse ???)

@+

[lolo3198]

Consulat de belgique trouvé

on verra demain !!!

[Ranchero]

dit bien que c'est toi qui a perdu la carte grise comme quoi en belgique ya toujours une soluce