Import US avec "temp tag and registration"

[comcot]

Salut les amis, 

 

A l'occasion d'un mini road trip, j'ai acheté une Corvette 69 cab qui est sur le point d'être chargé dans son container. 

Niveau administratif, la voiture est déjà à mon nom puisque j'ai négocié et fait les papiers sur place avec le vendeur (professionnel : buyavette à Atlanta) et il ne devrait pas y avoir de problème de transport ou dédouanement. 

 

La question qui me préoccupe est l'immat actuelle : il s'agit d'une carte et plaque temporaire valable 45 jours. C'est une pratique normale et courante aux US mais je suis a peu près certain que cette immat n' est pas valable en France car il s'agit d'une feuille a4 imprimée scotchée sur la voiture. En outre, il n'y en a qu'une à l'arrière (pas de plaque à l'avant dans l'état de Georgie). 

En conséquence :

- il me semble difficile de l'assurer et de la ramener par la route du Havre jusqu'à chez moi (600km).  Vous confirmez ? 

- cette immat temporaire ne sera sans doute pas acceptée pour le contrôle technique et de toute façon sûrement périmée. Il faudra donc un immat ww (et non w) pour la faire passer, c'est bien ça ?

- mais sur le 846a, il est indiqué en bas : "ce certificat permet la circulation du véhicule sous son numéro d'immatriculation étrangère valide pendant un délai x mois". Est-ce qu'une immat US temporaire est valide en France ? C'est la grande question ? 

 

Il est probable que certains sont déjà passés par là et que d'autres se posent les mêmes questions. L'idéal serait que le transitaire puisse faire une immat ww ce qui réglerai le problème d'un coup (assurance, rapatriement et Ct) mais je ne sais pas si c'est possible. 

En tout cas, merci d'avance de vos retours. En prime, une photo de la belle. 

[Harry]

Il y a 3 heures, comcot a dit :

...C'est une pratique normale et courante aux US mais je suis a peu près certain que cette immat n' est pas valable en France car il s'agit d'une feuille a4 imprimée scotchée sur la voiture. En outre, il n'y en a qu'une à l'arrière (pas de plaque à l'avant dans l'état de Georgie). 

 

 

Salut Comcot,

 

Tu parles sans doute de ce papier provisoire, collé généralement sur la lunette arrière. Arrivé en France ce numéro ne signifie rien et n'a donc aucune valeur.

 

Pour ce qui est de revenir du havre par la route, il me semble que c'est désormais interdit.

Personnellement je ne me suis jamais posé de question. La dernière fois j'ai même attrapé une plaque qui était accroché au mur de mon garage avant de monter au Havre (oui je sais c'est pas bien )      

 

Modifié le 4 novembre 2017 par Harry

[FLYER34]

Pour ce qui concerne l'assurance, le mieux est de demander à ton assureur (le mien a couvert l'auto un mois avec le numéro figurant sur le "title").

 

Pour ce qui concerne le CT, il sera fait au numéro d'immatriculation + VIN.

 

Si tu as le "title" à ton nom, (même si, pour les puristes, ce n'est pax 100 % légal), tu fais faire des plaques (AV+ AR) de l'Etat d'origine(*), avec le numéro figurant sur le title : la probabilité d'avoir l'auto immobilisée par les FDO est infime.

 

(*) : voir, par exemple, sur ebay : https://www.ebay.com/itm/Any-State-Any-Text-License-Plate-Personalized-Custom-Auto-Car-Motorcycle-Tag/332283118713?_trkparms=aid%3D555019%26algo%3DPL.BANDIT%26ao%3D1%26asc%3D41375%26meid%3D4cce85167b8946c3ac02be1b2374ce46%26pid%3D100508%26rk%3D1%26rkt%3D1%26&_trksid=p2045573.c100508.m3226

[STG]

Tu fais des plaques US sur place avec ton immat provisoire US.

 

Pour la Douane FR meme avec un title à ton NOM , tu paieras la TVA car il te faudrait etre proprio du véhicule de plus 6 mois et résider hors CEE de plus 1 an.

Perso j anticiperai la demande de CG Fr provisoire en WW  (valide 1 mois et renouvelable 1 fois, ca coute 1 cv fiscal)

[Phil]

Il y a 4 heures, comcot a dit :

Niveau administratif, la voiture est déjà à mon nom

Elle est "à ton nom", ou tu as tous les papiers de vente ? Ce n'est pas la même chose.

Me semble que pour avoir une voiture à son nom aux US, il faut une adresse permanente aux US...

 

Pour les taxes, comme dit par STG, il faut être officiellement résident à l'étranger et rentrer définitivement en France avec une voiture qu'on possède depuis plus de 6 mois pour bénéficier de la franchise douanière. Sinon, droits de douane + TVA.

[FLYER34]

il y a 59 minutes, Phil a dit :

Pour les taxes, comme dit par STG, il faut être officiellement résident à l'étranger et rentrer définitivement en France avec une voiture qu'on possède depuis plus de 6 mois pour bénéficier de la franchise douanière.

Sinon, droits de douane + TVA.

L'ami "comcot" parle de "road trip" et de Corvette 69 : je pense qu'il a bien compris qu'il paierait zézo pourcent de DD et 5,5 % de TVA à l'arrivée en France.

Modifié le 4 novembre 2017 par FLYER34

[comcot]

Merci pour tous ces conseils ! Je n'avais pas pensé a faire des plaques US pour de vrai avec le n°provisoire. 

Effectivement Phil et Flyer, je sais que j'aurai droit à 5,5 % de tva au moment de la réception. 

Quand aux papiers, c'est vrai que j'ai été imprécis : le bill of sale est a mon nom mais pas la voiture. 

 

Le plus sur étant le ww, je vais regarder les formalités car de toute façon je ne pourrais pas faire autrement pour la faire passer au CT. 

 

[FLYER34]

Retour d'expérience : le 10/08/2017, le contrôle technique a été fait avec, comme numero d'immatriculation, le N° US fugurant sur le "title" de l'ancien propriétaire.

(En fait, l'auto est allée au CT avec un W de garage : le contrôleur n'en a pas tenu compte.) 

 

[STG]

Le 05/11/2017 à 21:46, FLYER34 a dit :

Retour d'expérience : le 10/08/2017, le contrôle technique a été fait avec, comme numero d'immatriculation, le N° US fugurant sur le "title" de l'ancien propriétaire.

(En fait, l'auto est allée au CT avec un W de garage : le contrôleur n'en a pas tenu compte.) 

 

 

Normal, le W Garage est attribué à un NOM de garage et pour une flotte de véhicules dont il s occupe. Valide 1 an.

Le WW  ( Certif Provisoire) est attribué à un véhicule avec son VIN et au NOM du proprio. Valide 1 mois

[deville72]

Oups, erreur de forum, désolé ...

 

 

 

Modifié le 9 novembre 2017 par deville72
erreur d'adresse

[FLYER34]

Il y a 3 heures, STG a dit :

 

Normal, le W Garage est attribué à un NOM de garage et pour une flotte de véhicules dont il s occupe. Valide 1 an.

Le WW  ( Certif Provisoire) est attribué à un véhicule avec son VIN et au NOM du proprio. Valide 1 mois

Nous sommes bien d'accord.

Mon expérience démontre simplement qu'il est parfaitement possible d'obtenir un CT valide sans WW "valable 1 mois" .

 

 

[HAGUYGOU]

Pour ma part, lorsque j'ai voulu passer le CT pour obtenir ma carte grise. J'ai eu un grand moment de solitude!!!

Car lorsque j'ai donné les papiers de ma RIVIERA, le contrôleur s'est aperçu que le numéro d'immatriculation n'était pas inscrit sur le Registration... Dans ma tête, je me suis dit: c'est quoi ce bazar... Je suis dans la merde...

 

 

Je n'avais pas fais gaffe auparavant et pourtant j'avais tout le reste, 846 A, Papier FFVE...

 

Le contrôleur a cherché dans ses document et il a trouvé un article qui disait que si l'immatriculation n'était pas inscrite sur la carte grise (pour un véhicule importé), le numéro de série faisait foi!!!

 

Au niveau de l'immat, il a rentré un code. Je ne me souviens plus à quoi cela correspond...

 

 

Et donc j'ai passé le CT comme cela et j'ai obtenu ma carte grise sans soucis!

[Phil]

Il y a 6 heures, HAGUYGOU a dit :

Au niveau de l'immat, il a rentré un code. Je ne me souviens plus à quoi cela correspond...

 

 

Code commençant par "201701", le mois d'arrivée de ta voiture en France... probablement la référence du document douanier d'import

[comcot]

Encore des infos intéressantes. Donc ok, il est possible de passer le contrôle technique sans plaque. C'est intéressant car ça ouvre une option :

- soit immat ww pour l'amener par la route au CT

- soit j'amène la voiture sur un plateau et elle passe le CT sans plaque 

C'est bien car obtenir une WW n'est pas forcément facile donc ça peut faire gagner du temps. 

Thanks ! 

Modifié le 9 novembre 2017 par comcot

[Alban42800]

Il me semble aussi que tu peux anticiper la demande FFVE (ce que fait Serge) pour avoir les papiers plus rapidement.

[HAGUYGOU]

il y a 14 minutes, Alban42800 a dit :

Il me semble aussi que tu peux anticiper la demande FFVE (ce que fait Serge) pour avoir les papiers plus rapidement.

 

Pourquoi pas... Mais comment tu fais pour te procurer le 846 A??? Tu l'as seulement lorsqu'elle passe la douane...

[Alban42800]

Demande à Oregon classics...

[rvg]

Le 10/11/2017 à 02:34, HAGUYGOU a dit :

 

Pourquoi pas... Mais comment tu fais pour te procurer le 846 A??? Tu l'as seulement lorsqu'elle passe la douane...

 

 

Il me semble aussi que tu peux anticiper la demande FFVE (ce que fait Serge) pour avoir les papiers plus rapidement.

 

 

 

Demande à Oregon classics...

 

 

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