Voitures modifiées, lois, assurances

[Trooper Phil]

Salut la foule,

 

Récemment sur un autre forum, une discussion s'est faite au sujet des voitures sont modifiées genre moteur d'origine remplacé par un plus ou gros ou un 6cyl remplacé par un 8, boite méca remplacée par boitoto, freins changés, etc...

On voit ce genre de modifs sur des rods et il y en a de plus en plus en France.

On sait bien entendu que en France, ces véhicules sont hors la loi à moins de passer aux mines pour faire valider les modifs, ce qui revient plus à partir en croisade qu'à aller voir mamie et papy un dimanche après-midi.

Mon avis est que en cas de carton grave (blessés, morts) l'expert de l'assurance va faire un drôle de rapport quand il va voir ces modifs et que dans ce cas, le propriétaire devra en assumer seul les conséquences.

Les avis étaient assez partragés, la plupart des forumneurs s'en foutaient ou disait que l'expert ne verrait rien, etc...

Kesske vous en pensez ?

[Invité Choucroute]

Les experts sont issus du monde automobile comme leur nom l'indique. Il est clair que ce type de modifs sont une cause CERTAINE de retrait de l'assurance en cas de carton. Donc, ne pas se bercer d'illusion, ces rods et autres Kustom sont TOUS en illégalités et, si les modifications n'ont pas été visées par la Dreal ou la Drire en son temps, ne peuvent prétendre à circuler légalement sur le sol français. De plus, s'il est avéré que le véhicule n'était pas conforme au moment de l'établissement de la carte grise, l'Etat peut se porter partie civile ou déposer une plainte pour faux et usages de faux...

Ceci est un cas extrême mais, si le phénomène s'amplifie et que des accidents sont plus fréquents (tuning également concerné), on va faire face à une chasse aux sorcières des "biens pensants" contre toutes les autos modifiées

 

Perso, mes autos sont dans leur configuration d'origine et le resteront (sauf détails qui ne remettent pas en cause leurs caractéristiques d'homologation). Cela me permet de rouler plus sereinement

[Lolo]

+1 avec chouchou...

même si certaines modif sont dur à voir même pour un expert, genre remplacer un 305ci par un 350ci ou greffer un pont plus court ou encore mettre des gros freins, faut pas trop jouer avec le feu car les assurances sont dans une recherche de vice pour se retirer en cas de sinistre...

 

le plus sur pour un Rod ou un Kustom extrème c'est de le mettre en plaques UK et s'assurer là bas (oui je sais, c'est pas simple...). Les rosbeef ont une réglementation bien plus souple pour les autos modifiées

[le Baron]

Surtout ne pas oublier que dans la prime d'assurance que vous payez pour votre véhicule, une partie de cet argent va vers un bureau d'avocats qui essayera de faire en sorte que vous ne soyez pas dédommagé, ou le moins possible...

 

Un bureau d'avocats est déductible des impôts , vous rembourser ne l'est pas...

 

TSHAW!

 

Oncle Baron

[Phil]

On a déjà abordé le sujet plusieurs fois ici.

Je ne résiste pas au plaisir de copier/coller la réponse la plus claire qui ait été donnée sur ce forum. En demandant poliment à bru301, tu pourras sans doute aussi la copier/coller dans l'autre forum où ils se posent la question.

 

 

Si je peux me permettre, j'aimerai vous faire part de ma petite expérience dans ce domaine.

 

Il faut savoir que l'on peut, dans notre pays, monter n'importe quel moteur dans une caisse, ce n'est qu'une question de supports et d'entretoise de boite. Ensuite, il convient d'informer l'assureur de la modif du véhicule par lettre recommandée, et en principe il vous répond qu'il en prend bonne note et qu'au passage, ça fera XX euros de plus par an pour le tarif. Et c'est tout.

A ce moment, vous êtes parfaitement en règle pour vous servir de votre engin...dans votre jardin ou éventuellement sur un circuit, à condition d'y aller sur une remorque, parce que l'utilisation des routes ouvertes au public vous est tout simplement INTERDITE ( pour mémoire, un véhicule modifié doit être homologué par la DRIRE pour pouvoir circuler librement ). Je sais que parfois c'est dommage, mais c'est comme ça et on n'y peut rien dans notre beau pays.

 

 

Bon, plus sérieusement, j'ai été victime d'un petit accident de circulation. Pas spectaculaire et tout bête comme beaucoup d'accidents. Un brave type s'est un peu loupé sur son freinage alors que je traversais la chaussée sur un passage piéton. 50 cm trop long, le freinage, c'est pas grand chose mais suffisant pour m'envoyer 7 fois sur la table d'opération et presque 2 années en rééducation pour au final pouvoir tout juste marcher avec quelques difficultés et pas longtemps. C'est ce qu'on appelle être invalide et c'est pas drôle.

A ce titre, comme je venais de faire construire ma maison, j'ai rappelé doucement à l'assureur de mon prêt ses obligations.... 17 ans de financement à sa charge, ça lui a un peu gratté le c** et évidemment il s'est retourné vers l'assureur du véhicule.

De mon coté, j'avais fait observer à ce dernier que le fait de ne plus pouvoir exercer ma profession me privait de 15 années de salaire et que la différence entre la retraite qui aurait dû être la mienne et la pension qui m'était allouée représentait un certain préjudice, pour ne pas dire un préjudice certain, dont je demandais réparation conformément à l'article 1382 du code civil. Bref, je passerai sur les détails mais au total, c'est une belle ardoise.

 

C'est là que ça commence à devenir amusant parce que le véhicule qui m'a touché avait été un peu amélioré par son propriétaire. Pas grand chose, en fait. De belles roues en 20 pouces, des ressorts plus courts pour une meilleure esthétique, c'est plus joli quand l'assiette du véhicule n'est plus la même, ( l'épure de suspension et les capacités de freinage ne sont plus les mêmes aussi au fait ) et puis une belle admission d'air qui est censée donner un peu plus de vitalité à la mécanique. Rien de bien méchant, si ce n'est que ça ne correspond plus au modèle vendu par la marque...au type mine indiqué sur la carte grise... et donc au modèle couvert par l'assurance. C'est un autre véhicule... et ça n'a rien à faire sur la voie publique.

Donc, le plus légalement du monde, l'assureur s'est sorti de cette affaire sans rien débourser laissant le propriétaire assumer l'entière responsabilité pécuniaire de ces actes.

J'ai été indemnisé, en tant que victime, par le fonds de garantie qui lui se charge d'obtenir du responsable la réparation et ce par tous les moyens possibles, saisie du patrimoine, saisie sur salaire etc, etc...

 

Et bien pour donner un ordre d'idée, dans le cas que je connais, si on prélève 1000 euros par mois sur son salaire, le gars qui m'a renversé va devoir raquer pendant un peu plus de 58 années. C'est cher payé pour la modif.

 

 

Quand à ceux qui pensent que l'on est à l'abri de ces désagréments parce que nos autos sont anciennes, rares, peu connues, etc, etc...c'est une fausse idée.

Un de mes amis, assureur de son métier, me faisait observer que lui aussi savait lire sur internet et qu'il n'était pas le seul dans ce cas là. Passionné d'auto US comme moi, et comme vous, il discute sur les forums et de temps en temps voit passer des clients de son cabinet qui expliquent tout simplement, par exemple, qu'il ont une Mustang avec carte grise 19 CV (c'est à dire 6 cylindres ) mais que sous le capot il y a un bon V8 302 ci et qui demandent aux bons copains des tuyaux sur ce qui convient de faire pour la tenue de route, etc, etc...Pour lui, ça c'est du bonheur, une simple copie d'écran à mettre dans le dossier du client pour le cas où.....Il me semble bien que reconnaitre une faute par écrit, cela s'appelle des aveux devant la justice, et là il n'y a plus besoin d'expert....

 

Voilà voilà, tu as ta réponse Phil ?

[Tof]

Ah bein voilà la putain de réponse clair et net , quoi qu'en disent ces misters modifier un véhicule est interdit , communiquer ces modifs à l'assureur nous rend toujours hors la loi sur route ouvertes ; le seul truc légal c'est de passer au mines donc ......................................... et c'est peut être le plus dur/long/cher !

[Trooper Phil]

Ca corrobore complètement mon avis, on est bien d'accord.

D'ailleurs, je me demande si il n'y a pas aussi risque de procès pénal pour mise en danger de la vie d'autrui...

[BiBtouch]

Bonjour,

 

je ne voudrai pas lancer de debat mais il y a certaine chose que je ne comprends pas.

Augmenter la puissance du vehicule de 100cv, ok je suis d'accord. Mais en quoi, equipé son vehicule d'un meilleur freinage pourrait etre dangereux ? ou encore changer la transmission ?

 

Il y a quelques points que je ne comprends vraiment pas :/

[Phil]

Il faut tout de même que la transformation en question a un lien avec l'accident (par exemple, un "meilleur freinage" à gros disques assistés, qui bloque les roues bien mieux que les tambours d'origine...).

 

La question de départ concerne surtout les rods : ce n'est pas en rajoutant un troisième feu stop à une Ford 1932 qu'on risque grand-chose, mais en y mettant un 350 et une TH350 qui ôte tout frein moteur, oui.

[250fc]

Ah bein voilà la putain de réponse clair et net , quoi qu'en disent ces misters modifier un véhicule est interdit , communiquer ces modifs à l'assureur nous rend toujours hors la loi sur route ouvertes ; le seul truc légal c'est de passer au mines donc ......................................... et c'est peut être le plus dur/long/cher !

 

je dirais plutot impossible....

[BiBtouch]

je trouve ça franchement dommages que le passage aux mines soit si compliqué et cher.

A mon avis, si le passage de celui-ci est assez simple et peu couteux, cela permettrai a beaucoup de personnes ( dont moi, je l'avou aisément ) de leur permettre d'optimisé leur vehicule tout en etant encadré.

 

ce n'est que mon avis mais c'est bien dommage de rendre illegal les rods / pas mal de ricaines / les german look ( c'est la mode ) ... quand j'en croise une ça me fais plaisir mais voila le coté peur de l'accident que les proprios doivent avoir a leur volant.

 

Sortant d'un accident recent ( lundi ) l'une de mes 1ere pensée a tete reposée a été ( et si j'avai tapper avec le ramcharger, est ce que j'aurai été assuré ? ) je trouve ça dommage.

[Plymouth 16]

dans le cas d'un changement de boite (passer d'une th200 à une th350 par exemple ) comment ça se passe ?

[Lolo]

dans le cas d'un changement de boite (passer d'une th200 à une th350 par exemple ) comment ça se passe ?

je dirais que c'est entre toi et ta conscience mais bon c'est qu'une boitoto

[bru301]

dans le cas d'un changement de boite (passer d'une th200 à une th350 par exemple ) comment ça se passe ?

 

 

Bien tant qu'il n'y a pas de pépin. Après, en cas d'accident ce n'est plus une affaire de conscience mais de loi et cette dernière est claire : la modification de la transmission doit passer par la case homologation. Pas homologué = pas autorisé et donc pas assuré avec tout ce que ça comporte comme "désagréments".....

[Lolo]

quand je parlais de conscience c'était justement le choix que chacun a face à l'illégalité

[July35]

Petite question concernant mon cas :

Ma Pontiac 1966 n'as plus le moteur d'origine, son 389 ci (où il n'existait pas encore le 400 ci pour la Catalina 66) a été remplacer par un 400 ci d'une Catalina 67.

Pour moi, ce n'ai pas trop grave mais serrai-je totalement en règle vis à vis de l'assurance ?

[bru301]

Malheureusement non.

Les numéros de fonderie du moteur auront vite fait de renseigner l'assureur sur la cylindrée exacte et comme en 66 le 400ci n'existait pas......

Ceci dit, en cas de petit sinistre n'ayant pour conséquence que de la tôle froissée, il ne vont pas chercher la petite bête.

Par contre, si ça se termine par une personne en fauteuil roulant.....là c'est plus la même histoire J'ai déjà vu des experts faire déculasser un moteur pour mesurer les alésages.....

[Scud]

dans le cas d'un changement de boite (passer d'une th200 à une th350 par exemple ) comment ça se passe ?

 

J'ai convertie ma (désolé) BMW boite auto en boite méca, je me suis renseigné avant au prés de mon assureur et du Ct, et ca ne leurs posent aucun problémes.

Les réponses que j'ai obtenu on était "tant que vous ne touchez pas à la puissance moteur, y a pas de problème d'homologation.

M'auraient ils mentis à l'insu de mon plein gré

[Umungus]

J'ai déjà vu des experts faire déculasser un moteur pour mesurer les alésages.....

[le Baron]

C'est bien ce que je disais, les courtiers en qui vous faites confiance, vont démarrer leur machine de guerre pour surtout tout faire pour ne pas vous rembourser, quitte à ce que ça revienne plus cher à la compagnie d'assurance...

 

Petite anecdote vécue:

 

je m'achète en 1991 une toute belle Yamaha bicylindre à trous-trous qui puent 350cc de 1972, un vrai navion! Je la réceptionne le jeudi, je vais chez mon courtier et fais immatriculer la bécane la même journée, je prends la plaque de ma Vespa Primavéra que je colle sur la Yam, et je pars faire un tour. 25 kilomètres plus loin, une radasse brûle un feu rouge, je percute sa Golf à hauteur de la portière arrière droite, je te me vous fais un triple salto avant à induction variable, que même Jackie Chan c'est une tarlouze à côté, et me retrouve sur le carreau. Pas de portable à l'époque, quelqu'un se débrouille pour appeler les képis et c'est une ambulance qui arrive, allez comprendre...

 

A l'époque, on payait une TVA sur les véhicules d'occaze, et donc on mettait la facture à mini-prix pour payer le moins de TVA, dont acte, le zinc était déclarée pour 1500 francs belges de l'époque, moins de 40€ actuels.

 

je vous fais grâce des observations débiles des keufs qui comme les carabinieri d'Offenbach arrivent bien après les deux ambulances (véridique!), du beau sourire de la chauffeuse de la Golf, qui était partie chercher une boite de cigares pour son boss avant de m'embourber, la Golf appartenant à sa légitime épouse, etc...

 

Sorti de l'hosto avec un coude emballé dans un gros pansement, j'attends le coup de turlu du concessionnaire Yamaha du coin, là ousque ma brêle était partie pour le devis.

 

Je me suis battu pendant deux heures avec l'expert automobile qui refusait d'indemniser les dégâts (17000 francs belges, 425€ actuels) parce que la bécane n'en valait que 1500, et que donc, on me remboursait de 1500 balles...

 

Je me suis foutu dans une colère noire, en le traitant de débile, que ça faisait deux heures qu'il me faisait chier, alors qu'en sortant de là, il irait déclasser sans sourciller une Mercédès ou une BMW qui valait 100 fois plus que mon devis. Là, le mec, comme électrocuté, m'a regardé et m'a dit qu'effectivement, il était con, il m'a signé mon devis, j'ai empoché plus tard les 17000 balles...

 

 

 

 

 

... et j'ai foutu la bécane à la casse, en arrosant le concessionnaire Yamaha d'un bon billet de 1000 balles

 

Je vais vous en raconter une autre dans un autre topic que je vais démarrer bientôt, le manque de logique flagrant de ces compagnies d'assurance qui ne fonctionnent qu'à coup de statistiques idiotes. et c'est un courtier qui m'a rencardé, mais comme ces compagnies couchent toutes ensemble et qu'elles se sont créées le plus légalement du monde un "registre national" des "mauvais" conducteurs, trouver maintenant une assurance alors que tu as eu plus de 3 accidents bénins en tort ces 5 dernières années, tu te le carres dans l'oigne...

 

mais il y a une parade...

 

TSHAW!

 

Laurent

[STG]

Petite question concernant mon cas :

Ma Pontiac 1966 n'as plus le moteur d'origine, son 389 ci (où il n'existait pas encore le 400 ci pour la Catalina 66) a été remplacer par un 400 ci d'une Catalina 67.

Pour moi, ce n'ai pas trop grave mais serrai-je totalement en règle vis à vis de l'assurance ?

 

Déja pour le dossier FFVE, tu seras obliger de mentir en mentionant que le moteur est un 389, car si tu declares le 400 la FFVE n'est pas competente pour accorder une modification sur le vehicule, seule la DRIRE ou DREAL peut le faire. La FFVE n'est pas un organisme d'Etat mais une association acreditée par le ministere des transports.

 

FFVE

•Pour émettre un certificat, la FFVE entreprend une série de démarches :

◦elle date le véhicule, à tout le moins son châssis : tout véhicule de moins de 25 ans, 30 ans à partir du 15 octobre 2009, ne peut recevoir d’attestation. Ceci peut nécessiter, avec l’aide d’un expert, une recherche de datation auprès du constructeur ou d’un club de la marque, ou s’appuyer sur des documents d’essais ou des descriptifs de l’époque.

◦elle s’assure de la conformité du véhicule, en vérifiant que celui-ci est conforme au certificat d’homologation constructeur (français ou étranger) et elle authentifie les caractéristiques administratives du véhicule dans le dossier. La FFVE ne peut se substituer au service des Mines (DRIRE) auprès duquel tout véhicule modifié ou toute réplique doit être présenté, sous peine de graves risques en cas d’accident (les assurances ne « suivront » pas). De manière générale, la FFVE assume une responsabilité vis-à-vis des pouvoirs publics et ne peut valider aucune transformation notable.

[tuxstang]

◦elle s’assure de la conformité du véhicule, en vérifiant que celui-ci est conforme au certificat d’homologation constructeur (français ou étranger) et elle authentifie les caractéristiques administratives du véhicule dans le dossier.

Très léger comme vérification tout de même ... le formulaire que l'on rempli ne contient que peu d'informations, juste la cylindrée, le type d'alimentation, le type de carburant, le type de transmission,etc ... pas très détaillé ... le seul élément qui leur permet de juger un minimum, c'est le VIN ... mais ça ne leur donne pas beaucoup de caractéristiques techniques.

Lorsque j'avais fait ma demande de certificat pour le Pace Car, ils me l'avaient délivré en 3j ... impossible dans ce délais d'obtenir de Ford US les informations permettant de s'assurer que mon véhicule n'a pas été modifié ... de toutes façons, Ford US ne les leur aurait pas fournies (les archives avaient déjà été vendues a Marty) et Ford France n'est pas en mesure de lister les caractéristiques de mon modèle ... donc impossible pour la FFVE de s'assurer que mon véhicule n'a pas fait l'objet de la moindre modification ... et c'est pareil pour les 9/10ème des US importées.

 

C'est sur, si j'installe une injection multipoint, des culasses alu, des freins a disques a l’arrière et une boite T5 ou AOD, ça va se voir, n'importe qui avec un minimum de recherche peut se rendre compte que ces éléments n'étaient pas commercialisées par Ford en '79 ... par contre, il reste encore quelques modifs totalement invisibles sans une inspection très poussée

[STG]

La FFVE n'est pas un organisme d'etat et le certificat que tu remplis est une "declaration sur l'honneur" donc pas un PV des "mines".

Ca engage que son proprio pour cette declaration, donc si y'a probleme ulterieur avec assurance ou autre, il ressorte le dossier FFVE constitué qui est archivé pour se justifier. En ce moment la FFVE aurait eu des consignes pour les rod et Cobra replica qui sont toutes recentes. Comment dater une Cobra de fabrication moderne avec une attestation de + 30 ans ou une mise en circulation des 60's quand le vehicule est de 90.

[Olds 60's]

arrêtez de pousser à l'extrême les gars , à ce moment là tu changes ta pompe à eau ou a essence par une repro "made in china" t'a caisse n'est plus en règle et tu finit sous les barreaux!

 

C'est comme Phil qui à changer carrément son faisceau électrique sur sa Cad par du fil gainer! heureusement que lorsqu'il à eu son accident le faisceau était d'origine sinon on lui aurait apporter des oranges aujourd'hui

 

Au lieu de faire baliser les nouveaux, regarder juste sur une concentration le nombre de caisse avec leurs assurance et CT à jour sur le par-brise, ca m'a toujours fait marrer, en plus se sont les premiers au départ des cruising car ils se disent y à tellement de voitures que je me ferait pas arrêter (vu et entendu)

 

Tiens un petite anecdote pour finir : au début de l'été je me fait arrêter par les gendarmes avec la Mustang pour un contrôle routier, je lui présente les papiers du véhicule (en règle bien sur ) tout se passe bien, il me rend la cg, mon assurance, mon permis et me souhaite une bonne journée. Et là je m'aperçoit que je lui avait passer la cg de la Dart ! pense tu qu'il m'aurait fait la remarque que c'était pas la bonne marque et qu'elle avait que 16cv

[Scud]

Tiens un petite anecdote pour finir : au début de l'été je me fait arrêter par les gendarmes avec la Mustang pour un contrôle routier, je lui présente les papiers du véhicule (en règle bien sur ) tout se passe bien, il me rend la cg, mon assurance, mon permis et me souhaite une bonne journée. Et là je m'aperçoit que je lui avait passer la cg de la Dart ! pense tu qu'il m'aurait fait la remarque que c'était pas la bonne marque et qu'elle avait que 16cv

 

Surement un connaisseur