Casse-tête belge


The Lion King

Recommended Posts

Salut tout le monde

 

J'ai un cas un peu spécial: une bagnole saine, mais sans carte grise, à cause d'un changement de loi.

 

D'après le gars, il a acheté la voiture en belgique en 2015 et a commencé une restauration. Il a fait un premier certificat FFVE qui a été accepté en 2016, numéro 201613516 du 13/12/2016.

 

A la suite de quoi il a terminé sa restauration et a voulu faire la CG en passant le contrôle, mais la préfecture lui a répondu que son attestation FFVE n'était plus valable. La FFVE lui aurait répondu qu'avant 2016 ils ne demandaient pas de documents spécifiques, mais que depuis 3 ans le ministere des transports exige qu'ils fournissent les documents des vehicules importes , ce qui est le cas du sien, et qu'il lui faut nous fournir la photocopie de la carte grise BAK569 (belge) et le document de dedouanement, qu'il n'a évidemment pas.

 

J'ai lancé une perche à mon ami à la FFVE, voir ce qu'il peut en tirer. Mais le côté absence de documents belges (il n'a que la facture du revendeur, pas de dédouanement) m'inquiète un peu plus.

 

Une idée de génie à soumettre?

Link to comment
Share on other sites

Salut il acheté la voiture en belgique sans carte grise belge ? 

Si oui, la voiture na donc jamais eut de papiers et ce n'est pas un pb de loi, ça a tjrs été le cas a moins que le voiture soit d'avant 1954 ( doute sur l'année). 

Et cest bizarre que la ffve ai fournit une attestation sans ces documents, ils.ont toujours fait parti de la liste de papiers a fournir. 

 

Pour le dédouanement c'est bizarre, il n'y en a pas venant de belgique, on fait juste un quitus fiscal au service des impôts de sa commune ( si il y a un service des impôts sinon il est dans la ville plus grande la.plus proche). 

 

De plus le document ffve ne remplace pas les documents legaux ( carte grise et cie ) qu'il a toujours fallu fournir pour une immatriculation. 

 

Enfin, le documents ffve trop ancien ?? C'est nouveau ça ? 

Link to comment
Share on other sites

Non, mais en fait il l'a acheté à avenir auto, mais le type l'a vendue sans papiers et pour pièces, elle ne sera jamais immatriculable en l'état.

 

C'est dommage, car elle semble en parfait état...

Link to comment
Share on other sites

Bon  ben voila comme ma polara, pas de papiers tu peux rien faire. 

 

Il peut se rapprocher de la behva il y a une procedure pour la perte de documents de bord

https://www.behva.be/perte-de-documents-de-bord/

 

C'est un dossier payant que je n'ai jamais fait parce que la flemme de payer. Mais ca vaut le coup de tenter ( et de me faire.un retour par la meme occasion ). 

Link to comment
Share on other sites

Si un document FFVE est fait , c est que celle-ci délivre aux vues d une copie de CG Belge et copie Quitus fiscal. 

Pour réaliser la CG a ANTS avec le certif FFVE,  ce sont aussi des copies mais ils peuvent contrôler si ce sont des originaux 

C est sûrement une voiture qui c est vendue en France a plusieurs personnes sans jamais faire les CG Fr puis perte des documents originaux et finir a la casse.

L immat Belge est BAK569

Link to comment
Share on other sites

J'ai soumis l'idée de la behva... à suivre*

 

@STG, je connais l'immat belge, mais faudrait chercher le propriétaire actuel en belgique pour refaire des papiers de vente

Link to comment
Share on other sites

Il y a 1 heure, The Lion King a dit :

je connais l'immat belge, mais faudrait chercher le propriétaire actuel en belgique pour refaire des papiers de vente

ça me semble un peu compliqué.
A la base j'aurais bien dit : soit via la BEHVA, soit via la police.
Mais l'immat à 6 caractères est une immat pré-2010, année où nous avons changé le système de numérotation.

A partir du 16 novembre de cette année-là, tout qui changeait de véhicule se voyait automatiquement attribuer un nouveau numéro et l'ancien était radié.
J'ignore comment ils ont procédé techniquement parlant et donc je ne suis pas certain qu'il subsiste un moyen de retrouver le proprio de ce numéro périmé depuis plus de 10 ans.

Sinon éventuellement contacter directement la DIV (Direction de l'immatriculation des véhicules) et voir avec eux ce qui est possible de faire...

1980000661_ContactDIV.jpg.23f2c2878d9f4f6b6ed2e296360013fd.jpg

Link to comment
Share on other sites

il y a 12 minutes, SebastoVAN a dit :

ca sen le ..

 

 

 

 

 

 

 

image.png.3d50ef8473423b04b269905f7001df35.png

 

c est soulant toute cette paperasse dématerialisé ou tu peux bientot (ou deja) plus rien faire ...

 

Des centaines d officines de "merde" traitent ces dossiers d immat pour ANTS, pour immatriculer en Fr des voitures  volées ou autres, une fois la CG FR établie,  ANTS et CERT après vérif des docs s aperçoivent que c est du bidon mais la voiture a une CG FR, le problème arrive quand ces batards vendent le VL à des personnes de bonne fois et ne pourront jamais faire de CG Fr à leur NOM car sur cette CG établie à la base, il ya une enquête et blocage du dossier.

Ces officines sont régulièremnt virées de l agrément ANTS

Link to comment
Share on other sites

Il y a 1 heure, The Lion King a dit :

Apparemment la Brevah ne fait pas les démarches pour les propriétaires étrangers...

bahhh .. quelle merde..

et en passant par un belge j’imagine que ça passerait mais il faudrait que la voiture soit à son nom alors..

Link to comment
Share on other sites

Il y a 2 heures, The Lion King a dit :

Apparemment la Brevah ne fait pas les démarches pour les propriétaires étrangers...


Brevah ?
Behva tu veux dire ?
Ah OK... Et en passant par la DIV comme je te l'ai proposé plus haut ? Vous avez essayé ?

Link to comment
Share on other sites

il y a une heure, Cal3b a dit :

et en passant par un belge j’imagine que ça passerait mais il faudrait que la voiture soit à son nom alors..

Il faudrait retrouver le nom de l'ancien proprio de 1994, en espérant:

 

1) qu'il soit pas mort ou expatrié

2) qu'il veuille bien faire la démarche pour une voiture vendue il y a 30 ans

3) que la démarche aboutisse (voiture marquée pour export...)

3) qu'il veuille bien ensuite faire la cession d'une voiture qu'il n'a pas sous les yeux

 

Y'a intérêt à agiter des fafiots sous le nez du monsieur.

 

Link to comment
Share on other sites

Le 1er acheteur Fr en 94 devait faire une procedure Mines d d'homologation (Dreal) et vu le coût et les emmerdes,  s est débarrassé du BB.

Cette LTD est en 6.6 

Link to comment
Share on other sites

Ouais je sais, elle est complète et roulante. C'est bien mon problème: rentrer un Ford de plus qui n'a pas de CG uniquement pour des pièces que "peut être un jour j'en aurai besoin", c'est encombrant... j'aurai préféré qu'elle retrouve la route, même si c'est pas moi au volant, que de rentrer une caisse en bon état pour la cannibaliser peut être un jour... c'est à la fois une opportunité et un plan foireux, je sais pas quoi faire avec ça

Link to comment
Share on other sites

Il y a 7 heures, pat060 a dit :


Brevah ?
Behva tu veux dire ?
Ah OK... Et en passant par la DIV comme je te l'ai proposé plus haut ? Vous avez essayé ?

Oui la DIV vient de nous envoyer bouler, malheureusement. Nous ne sommes pas ressortissants belges. Facile...

 

Donc c'est foutu...

Link to comment
Share on other sites

Il y a 8 heures, The Lion King a dit :

Oui la DIV vient de nous envoyer bouler, malheureusement. Nous ne sommes pas ressortissants belges. Facile...

 

Donc c'est foutu...

Mouais...
Et si tu me racontais toute l'histoire avec un max de détails et que moi je les contactais ?
Si ça peut aider... je ne suis pas convaincu, mais sait-on jamais ?!

Entretemps de mon côté j'ai contacté un bon copain du club Mustangpassion.be, il est inspecteur de police et il veut bien essayer de faire des recherches, mais il est en vacances jusque fin de semaine... il demandera aussi des détails probablement.
Il me propose de le rappeler samedi ou dimanche pour en discuter.

Tout n'est pas perdu même si l'espoir reste mince face à l'immobilité fonctionnaire universelle.

Link to comment
Share on other sites

Il y a 8 heures, The Lion King a dit :

Oui la DIV vient de nous envoyer bouler, malheureusement. Nous ne sommes pas ressortissants belges. Facile...

pas résidents en Belgique, ce qui n'est pas la même chose ;) .

Un Français (ou un Slovène, ou un Congolais) qui vit en Belgique pourrait peut-être aller plus loin.

Link to comment
Share on other sites

Salut @pat060

 

Je t'envoie un message dans la journée, avec les détails que j'ai. ;) Merci, même si ça marche pas, j'aimerai bien essayer jusqu'au bout de la sauver

Link to comment
Share on other sites

Il y a 14 heures, pat060 a dit :

Mouais...
Et si tu me racontais toute l'histoire avec un max de détails et que moi je les contactais ?
Si ça peut aider... je ne suis pas convaincu, mais sait-on jamais ?!

Entretemps de mon côté j'ai contacté un bon copain du club Mustangpassion.be, il est inspecteur de police et il veut bien essayer de faire des recherches, mais il est en vacances jusque fin de semaine... il demandera aussi des détails probablement.
Il me propose de le rappeler samedi ou dimanche pour en discuter.

Tout n'est pas perdu même si l'espoir reste mince face à l'immobilité fonctionnaire universelle.

Alors franchement si ca abouti avec ton copain belge je veux bien en profiter car jai quanf meme la même situation dans le jardin depuis 17 ans.  ( ma polara 71 ). 

Link to comment
Share on other sites

Il y a 11 heures, Cal3b a dit :

Alors franchement si ca abouti avec ton copain belge je veux bien en profiter car jai quanf meme la même situation dans le jardin depuis 17 ans.  ( ma polara 71 ). 


Attendons de voir, mais si ça marche, ce sera avec plaisir que je retenterai l'expérience pour toi.

Link to comment
Share on other sites

  • 2 weeks later...

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Restore formatting

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.