Dodge mowag

[morov]

Je suis interessé par le Dodge Mowag vu sur un autre post

Mais voila quels sont les déboires administratifs auquel s'attendre

Car le Suisse ne fais pas partie de l'Europe

Le véhicule a plus de 30 ans , c'est un dodge US ok ,mais transformé par Mowag en Suisse....

Donc difficulté pour le faire rouler jusqu'en France puisqu'il n'auras plus de plaque

Faut il payer des droits de douane ? Je me doute bien que oui mais sur quoi se base t'il ?

 

 

 

[Pit]

Je ne sais pas pour la France, mais pour la Belgique, c'est un import hors EU donc en gros comme une us.

Tu payes la TVA sur le prix facturé et la douane délivre le papier d'import, ensuite procédure collection.

 

http://www.moimoi.ch/index.php/2006/12/20/exporter_une_voiture_depuis_la_suisse

 

Modifié le 8 juin 2015 par Pit

[Phil]

Du point de vue des formalités, un import de Suisse c'est comme un import des US ou de Papouasie.

 

+ de 30 ans = carte grise de collection = TVA à 5,5% sur la valeur déclarée, et redressement kifémaloku si les douaniers ont l'impression que tu te fous de leur gueule avec une valeur ridicule.

 

Pour rouler en France, ben c'est simple, camion de transport ou plaque temporaire WW. Plein d'autres astuces sont certainement possibles, mais illégales.

[greg38-74]

Phil a tout dit ! Tu peux toujours faire les yeux doux au proprio actuel pour qu'il te livre le véhicule chez toi moyennant finances, si c'est pas trop loin... Et après, c'est pareil qu'un import US ! Donc c'est du connu !
Sinon, je connais peut-être un garagiste savoyard qui peut te faire ça pour un bon prix. (peut-être moins que la location du camion seul)

[morov]

Merci Phil et Greg

Les autres astuces illegales, je les connais d'ou ma demande pour un truc serieux

Par contre je crains que les douanes ne m'em....rdent avec le montant de leurs taxe vu que son prix est tres bas .

il y a donc la TVA et les taxes de douane ?.

Le proprietaire ne doit il pas me fournir d'autres papiers administratifs ?

 

Par contre le fait qu'il soit d'origine US et transformé en Suisse, il est donc Suisse ,ca parait logique, et les Mowag n'ont jamais été importés chez nous.

Ca ne pose pas de probleme pour la CGC ?

[STG]

SUISSE c est hors UE donc la Douane taxera le véhicule soit comme un matériel normal et c est TVA à 19.6 % ou matériel Collec et c'est 5.5%. La Taxe d import n'a rien à voir avec la CG Collec ou Normale. Tu peux avoir un véhicule plus 30 ans classé NON Collec par la Douane Fr avec TVA normale (19.6%) et faire après un dossier d Immat en CG Collec par la FFVE.

 

Pour la SUISSE, il faut que l Immat CH soit radiée de leur fichier.

Pour la FFVE, tout document original d un pays (CG ou titre propriete, circulation) permet d obtenir le dossier FFVE avec le 846A des douanes Fr à ton NOM. Les originaux sont surtout pour la PREF car pour la FFVE c est des copies. Certains malins ont eus un dossier FFVE avec des copies de copies mais à la PREF sans original, c est refusé.

[greg38-74]

Si tu n'es pas à l'aise avec tout cet administratif, tu peu aussi mandater un transitaire qui fera toutes les démarches pour toi...

 

Mais ce document de la FFVE résume bien ce que tu as à faire : http://www.ffve.org//files/docs/Importer%20un%20v%C3%A9hicule%20ancien.pdf

[morov]

Merci

[pretender03]

Bien faire attention au PTAC

Je crois que les MOWAG sont basés sur des 350 donc très lourds

Si PTAC >3500 kgs -> poids lourd

[morov]

Effectivement sur le papier posté en haut il est ecrit poid a vide 3500 KG et poid en charge 3500KG

[flyingcowboy]

Tinquietes pas pour ça c'est du HEAVY DUTY j'ai un w300 mowag/dodge ex sapeur pompiers et le meme tonnage. sur ma CG collection j'ai un ptra de 5.500kg

[Max Ventura]

La question c'est : roulable avec permis B ?

[STG]

PTRA c est le poids de l ensemble, tracteur et remorque. pour le Mowag faut voir le PTAC pour définir la classe

[pretender03]

Effectivement sur le papier posté en haut il est ecrit poid a vide 3500 KG et poid en charge 3500KG

Donc officiellement, 0 kg de charge utile

Doit y avoir une c**ille sur la CG suisse

Ça va pas être simple à immatriculer

[Mathz]

c'est pour rester en dessous du poids max pour un VL

[STG]

Si Poids Vide de 3500 kg, c est mort pour le VL ca passera en PL ou va falloir declasser la bete de 500 kg pour avoir 4 places et chargement en VL

[pretender03]

Si Poids Vide de 3500 kg, c est mort pour le VL ca passera en PL ou va falloir declasser la bete de 500 kg pour avoir 4 places et chargement en VL

Pour le detarrage sans certificat constructeur, c'est mort

Avec la CGC en plus

Bon courage pour la suite des événements

[morov]

De toute facon il été vendu .....Alors plus de probleme fermeture du post ?