Le retour tant attendu de ma Crevette.


Nick

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Salut la joyeuse troupe !

 

Je fais doucement mon retour parmis vous, car j'ai enfin trouvé le budget pour faire revenir ma 'Vette en France ! ;)

Pour ceux qui auraient ratés le début du film, c'est une Corvette C3 1977 que j'avais acheté à Montréal lorsque je vivais au Québec. Elle est donc à mon nom et plaquée depuis Avril 2007, parfaitement en règle, ça va de soit.

Je compte donc la faire revenir au courant du mois d'Août, le temps de m'organiser sur différents points, mais j'ai besoin des lumières des Dieux de DC.

 

1)Savez-vous de quels documents j'ai besoin, en France, pour l'immatriculer à mon nom ? Faut-il que je demande un document particulier aux autorités concernées au Canada ?

 

2)Au niveau de la douane, en France, mon transporteur est-il supposé me fournir tous les documents relatifs au dédouanement, ou dois-je là aussi secouer le cocotier de quelques bureaucrates au Québec ?

 

3)Pour l'immat' en France, quel est la meilleure solution ? Carte grise normale ou carte grise collection ? Je crois que la CGC m'évite quelques formalités, vu que c'est un import, mais je ne sais pas lesquelles. En même temps, la Corvette a été vendue sur le sol Français, donc elle ne fait pas l'objet d'une récéption à titre isolé.

 

4) Comme elle est à mon nom depuis plusieurs années, vais-je devoir payer une TVA ?

 

Bon, je crois que c'est déjà un bon début... :megatop:

Maintenant il va falloir attendre les derniers mois qui me séparent de ma bête...C'est duuuuuuuuuuuur !! :)

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fallait la garder en bagage a main pour le retour!! :megatop:

 

plus sérieusement je sait pas du tout pour la tva heu question tu a encore la carte grise française ??

si c est le cas tu remet des plaque française dessus et basta il peuvent pas faire payer des taxe sur quelque chose qui revient ??

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Bon retour parmi nous, :megatop: terminé "nuns island" ;)

 

pour etre exempté de la TVA , il faut la CG Quebec a ton nom depuis plus de 6 mois ; c'est ton cas

et justifier du domicile de plus 1 an au CANADA. A mon retour la douane Fr m'a demandé un justificatif de residence que j'avais eu aupres du consulat de France a Montreal.

 

pour le transport du container je suis passé par cette société.

Eurofret Canada Inc.

1140, boul. Michèle-Bohec | Blainville | Qc | J7C 5N5

Tel 450-430-1313 Ext 255 | Fax 450-430-3276

 

 

 

Pour faire la CG Fr , tu n'auras pas d'autre choix que la FFVE et la CG collec. la DRIRE ne prend plus les dossiers pour les voitures de plus de 30 ans.

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Alors,

 

@STG : Je suis de retour en France depuis 2008 hein ;) mais la Vette avait dû rester sagement dans un parking, en attendant que je trouve les sous-sous pour la faire revenir. Il était temps...

Je suis bien resté un an au Québec, mais comme je suis rentré en France il y a deux ans, il n'est pas trop tard pour demander ce document au consulat ?

 

@Firebird : Air Canada a dit qu'ils ne voulaient pas de grosse mémère à bord. :megatop:

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Salut la joyeuse troupe !

 

Je fais doucement mon retour parmis vous, car j'ai enfin trouvé le budget pour faire revenir ma 'Vette en France ! :megatop:

Pour ceux qui auraient ratés le début du film, c'est une Corvette C3 1977 que j'avais acheté à Montréal lorsque je vivais au Québec. Elle est donc à mon nom et plaquée depuis Avril 2007, parfaitement en règle, ça va de soit.

Je compte donc la faire revenir au courant du mois d'Août, le temps de m'organiser sur différents points, mais j'ai besoin des lumières des Dieux de DC.

Féloches et bon retour parmi nous...c'était le moment, non mais! :deprime:

Ah ça c'est bon le retour de ta Corvette...vivement que tu l'aies rapatriée! ;)

 

Pour le reste je ne peux pas t'aider malheureusement... :)

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La réponse du consulat au Québec :

 

Dans la mesure où vous avez quitter le Québec, il y a plus d'un an, nous ne pouvons plus vous émettre ce document.

 

 

 

Veuillez prendre contact avec le service des douanes en France.

 

C'était trop facile :berck:

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ça posera probleme si tu ne prouves pas à la douane fr ta résidence hors France et tu seras taxé sur la valeur du véhicule avec les frais de transport. TVA de 5.5 % ou 19.6 % et frais d'import de 10%.

Montreal /le havre en 20'' m'a couté 2000$ CAD sans TVA et frais, c'etait un demenagement.

 

Tu as revendu ce magnifique T&C 72 ?

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Pour l'immat' en France, quel est la meilleure solution ? Carte grise normale ou carte grise collection ? Je crois que la CGC m'évite quelques formalités, vu que c'est un import, mais je ne sais pas lesquelles.
Essentiellement, le passage à la DRIRE... :mwarf:

Donc, comme dit STG, carte grise collection obligatoire.

 

En même temps, la Corvette a été vendue sur le sol Français, donc elle ne fait pas l'objet d'une récéption à titre isolé.
Essaie d'importer une Renault Twingo d'ailleurs qu'en Union Européenne (Suisse ou Norvège par exemple), tu auras des surprises :hauhau:

J'ai une fois réimporté un véhicule que j'avais moi-même acheté neuf en France en concession, facture à l'appui (avec numéro de série), et j'ai dû faire une RTI.

 

Comme elle est à mon nom depuis plusieurs années, vais-je devoir payer une TVA ?
Exemption de douane et de TVA si tu l'importes au moment de ton retour définitif en France, attestation du Consulat à l'appui... dans ton cas, la messe est dite, voir message de STG ci-dessus :D
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Ouaip, ben heureusement que j'ai prévu large dans mon budget. :mwarf:

Sinon j'ai toujours le Town & Country, storé avec la Corvette. On essaye de le vendre au Québec, mais ca n'interesse pas grand monde...

 

@STG, ton transporteur m'a répondu qu'ils ne transportent plus de véhicules. Au fait, comment savoir si c'est une TVA à 5.5 ou 19.6 ?

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comment savoir si c'est une TVA à 5.5 ou 19.6 ?
ça dépend de l'humeur du douanier :mwarf:

 

En principe, la TVA à 5.5% c'est pour les "véhicules de collection" (catégorie sans rapport avec la possibilité d'immatriculation en carte grise de collection).

Si on lit les textes rigoureusement (caractères combinés d'exception, de rareté, d'ancienneté...), il n'y a guère que les De Dion-Bouton, les Ferrari Daytona, les Porsche 917 et les Bugatti 35 qui peuvent y prétendre.

 

En pratique, si la voiture a plus de 30 ans et que le douanier est bien embouché, ça passe à 5,5. Mais on en connaît de bien plus anciennes qui sont passées à 19,6, en particulier au port du Havre (il y a un sujet là-dessus dans le forum).

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D'ailleurs, je serais curieux de savoir combien de vette circulent encore au Québec de nos jours. Est-ce que les canadiens sont fervent de ces joujoux ?

 

Fervents, peut-être pas. Ils sont accros aux vrais Muscle Cars, c'est toujours un gros hit. Après, on voit quand même quelques Corvettes, y'a aussi un meeting annuel je ne sais plus où, "la grande messe de la Corvette"....Un dimanche matin, biensur !

En fait, je trouve que la mixité des anciennes US est un peu la même qu'en France, on voit un peu de tout.

 

Ah sinon, j'ai pas vu de réponse à ma question #1 : est-ce que je dois demander un document particulier aux autorités Canadiennes pour faire sortir ma caisse du pays ? Genre une radiation de CG ou un document signé par un huissier ou un avocat ?

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pour immatriculer en Fr, tu es obligé de presenter une CG étrangère "originale ou un certificat de retrait de l'immatriculation du pays.

 

Faudra passer par la SAAQ

La voiture est à ton nom mais comment fais tu pour renouveler la Cg tous les ans ?????????????????

le Quebec ne fait pas de plaques "export" donc faudra exporter avec la CG originale et par la suite annuler aupres de la SAAQ ton immatriculation. Vaut mieux faire les choses dans les regles car si tu n'annules pas ton immat, la SAAQ tous les ans va te facturer la CG et des frais apparaitrent :megatop: . Je pense que tu as fais comme moi et tu as aussi "NON renouveler" ton Permis Conduire.

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J'ai transféré mon adresse chez un pote, donc pas de probleme pour la CG. Elle est remisée depuis Octobre, mais toujours plaquée.

Et j'ai renouvelé mon permis l'année derniere, "au cas ou", mais je ne le ferais pas cette année...

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Invité Kingswood
J'ai transféré mon adresse chez un pote, donc pas de probleme pour la CG. Elle est remisée depuis Octobre, mais toujours plaquée.

Et j'ai renouvelé mon permis l'année derniere, "au cas ou", mais je ne le ferais pas cette année...

 

Salut; si ta Chrysler t'embarrasse , je te l'échange contre ton ex voiture.......

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Salut; si ta Chrysler t'embarrasse , je te l'échange contre ton ex voiture.......

 

 

Salut Kingswood ! :megatop:

Si tu es prêt à prendre à ta charge les frais de transport Canada-France, we got a deal ! :D

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Ben écoutes, tout le monde me dit qu'on trouve des transporteurs pour vraiment pas cher, mais jusqu'à présent, pour un transport de Montréal à Nice en container, en comptant les papiers au départ à l'arrivée, c'est une enveloppe de grosso-modo 3000€.

J'attends encore deux devis pour la Corvette, je t'enverrais un MP avec tous les détails quand je les aurais moi-même reçu. :hauhau:

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Pour revenir deux secondes à la Corvette, j'ai vu qu'il me fallait la facture d'achat. Vu que je l'ai achetée à particulier, je n'ai pas de facture. Comment je fais ? :deprime:

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Pas de probleme vu que la CG est a ton nom, il faudra prouver a la douane que tu as résidé plus d'un 1 hors du territoire ,sinon il te foute la TVA ( 5.5 ou 19.6 ) et 10 % de taxe d'import.

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