Carte grise

[FayMoX]

Bonjour

J'ai un cas de smilblick avec une carte grise.

 

Tout d'abord j'expose le cas.

 

Un messieur à une voiture américaine. Il la dépose dans un garage pour la faire restauré. Il paye au coup par coup, jusqu'a la pas de soucis.

Un jour il arrete de payer et ne donne plus de signe de vie. le garagiste à essayé mainte et mainte fois de le retrouvé, pas moyen.

Il se retrouve avec une voiture, des factures non payé et du gardiennage.

 

Le garagiste à les clé et tout les papiers. et veut se débarrassé de la voiture.

 

Maintenant, vous avez une idée pour refaire la carte grise?

 

j'ai des drôle de scénario qui traine dans ma tête.

Modifié le 13 juin 2008 par FayMoX

[Richard]

même si il a les paipers il n'a pas le droit de la vendre.

[dirtybud]

bizarre la question, il va sans dire qu'il doit porter plainte chez les flics (ou du moins allez les voir) pour retrouver le proprio , et puis c'est tout.

Modifié le 13 juin 2008 par dirtybud

[jcladec]

1 an et 1 jour, et le vehicule appartient au garage. Qui peut faire valoir le cout du gardiennage pour justifier sa nouvelle proprieté.

 

VAS Y, C'EST QUOI COMME CAISSE???????????

[dirtybud]

1 an et 1 jour, et le vehicule appartient au garage. Qui peut faire valoir le cout du gardiennage pour justifier sa nouvelle proprieté.

 

VAS Y, C'EST QUOI COMME CAISSE???????????

 

ca c'est nimporte quoi, cette histoire est une creation, renseigne toi avant de dire des betises.

il faut plus de vingt ans pour que ca t'appartienne reelement.

 

je vais essayer de trouver le texte de loi ....je le mettrai ici.

[French Riviera]

Enfin, il y a le cas des véhicules abandonnés dans un garage. La loi n° 68-1248 du 31 décembre 1968, du code civil dit clairement :

Art. 2 "Le professionnel qui voudra user de cette faculté (la vente), présentera au juge du tribunal d'instance du canton de son domicile, une requête qui énoncera les faits et donnera pour chacun des objets la date de réception, la désignation, le prix de façon réclamé, le nom du propriétaire et le lieu où l'objet aura été confié... "

Art. 3 "La vente aura lieu aux enchères publiques, etc..."

 

Comme on le voit, légalement, nul ne peut s'approprier un véhicule sous prétexte d'abandon. Les dispositions de cette loi sont en effet également applicables aux véhicules simplement déposés dans un garage.

Voir le texte complet ici

[dirtybud]

ben voila french riviera a repondu plus vite que moi.

je rajoutes ca qui s'applique aux objets trouvés en genral.

 

L'objet perdu appartient à son propriétaire pendant un certain délai (mal défini par la Jurisprudence, 30 ans au maximum) et, même s'il est remis à son inventeur, celui-ci n'en devient pas propriétaire immédiatement. Ainsi, si le bien a été revendu par l'inventeur, le propriétaire peut le revendiquer à l'acheteur pendant 3 ans (article 2279-2 du code civil). Si le bien est toujours détenu par son inventeur, le propriétaire peut encore le réclamer dans un délai pouvant aller jusqu'à 30 ans (3 ans selon certains tribunaux, en vertu l'article 2279-2 ; mais jusqu'à 30 ans, délai maximal envisageable et qui correspond à la prescription de droit commun (article 2262 du code civil)).

[French Riviera]

Inventeur=découvreur(celui qui l'a trouvé)

 

Les lois françaises ont leur jargon,pas toujours facile a comprendre...

Les autres professions aussi;çà s'appelle du protectionnisme

[FayMoX]

Une vente aux enchères, non-merci.

Il faut esperer retrouver le proprio ou alors faire un magouille

[Cal3b]

Aller ! c'est où et c'est quoi !

Je connais une histoire semblable à Mecagaz sur la route de Mons, mais la voiture est impliquée dans le décès de personnes, dont ça fait XX années que la voiture est là et le garagiste a pas le droit de a bouger. Elle pourrie sur pied, elle était neuve à l'origine.

[willscad]

C'est vrai ça, dis nous ce que c'est comme voiture

[FayMoX]

Je me tate à le dire.....

C'est parce que je pense (avec ma petite culture us) que c'est une voiture d'exception. Et j'ai pas envie quel me file sous le nez.

 

Bon deja le lieu, elle et dans un petit garage du coté de fourmies.

[Ranchero]

Un messieur à une voiture américaine. Il la dépose dans un garage pour la faire restauré. Il paye au coup par coup, jusqu'a la pas de soucis.

Un jour il arrete de payer et ne donne plus de signe de vie. le garagiste à essayé mainte et mainte fois de le retrouvé, pas moyen.

Il se retrouve avec une voiture, des factures non payé et du gardiennage.

je suis dans le meme cas avec une pontiac firebird 5.7l tpi et une boite auto dans le sac

[willscad]

Je me tate à le dire.....

C'est parce que je pense (avec ma petite culture us) que c'est une voiture d'exception. Et j'ai pas envie quel me file sous le nez.

 

Bon deja le lieu, elle et dans un petit garage du coté de fourmies.

 

 

Tu aurais peut-être du dire ce que c'est comme voiture sans dire où...

 

Parce que maintenant tout le monde va vite savoir où se trouve cette ville...

 

Les voitures assez rares ça se trouve assez rapidement...

[FayMoX]

Oups.

nous somme entre presonne respectueuse. Donc je pense que personnes n'essayera de me coiffé au poteau.

[FayMoX]

je suis dans le meme cas   avec une pontiac firebird 5.7l tpi et une boite auto dans le sac

 

 

Et tu as trouver une solution??

[willscad]

Oups.

nous somme entre presonne respectueuse. Donc je pense que personnes n'essayera de me coiffé au poteau.

 

 

Oui entre nous pas de problème bien sûr, mais des fois le bouche à oreille peut aller vite... je ne suis pas parano, mais j'ai failli me faire souffler une voiture comme ça un jour, rien à voir avec les forums

[dirtybud]

Oups.

nous somme entre presonne respectueuse. Donc je pense que personnes n'essayera de me coiffé au poteau.

 

non, mais faut pas rever, si tu ne trouves pas le proprio, tu ne la verra jamais dans ton garage cette caisse.faut voir avec la maréchaussée...

Modifié le 14 juin 2008 par dirtybud

[Phil]

Oups.

nous somme entre presonne respectueuse. Donc je pense que personnes n'essayera de me coiffé au poteau.

Tu parles Charles

 

Moi j'ai trouvé dans ma région une Shelby GT500 chez un papi qui veut se débarrasser de cette vieille voiture inconfortable qui consomme trop, lui fait mal au dos et avec laquelle il ne roule pas (il a fait 18.000 km avec depuis qu'il l'a achetée neuve en 69).

Il la confond avec une Ford Capri (sa mémoire lui joue des tours) et en veut "un million et demi d'anciens francs" soit 2.300 ¤ - pas moins, car il donne avec un 428 Shelby neuf de rechange (commandé avec la voiture, prudent le papi...).

 

... L'adresse ? 80, rue des fossés verts à Carcassonne .

[Bouteille0]

Phil > ... je suis au N° 44 Rue des Fossés verts à Carcassonne , à l'angle de la Rue Du Branque ... en face il y a l'impasse des 3 Anes , et la boulangerie qui jouxte la quincaillerie est sur ma droite ; je viens de demander au fils de la boulangère s'il connait le N° 80 ? ... il m'affirme que le N° 50 est le dernier N°

 

 

... dis-moi, tu ne te serais pas foutu un peu de ma gueu*e des fois ?

 

bon, Montpellier c'est pas loin je passe dans une heure environ

[Phil]

... L'adresse ?  80, rue des fossés verts à Carcassonne .

Seul Wiwi peut comprendre ça

[willscad]

OH ouiiiiiiiii Mon Philou

 

Qu'est ce que vous dites vous ????

 

Ah, je vais la faire chauffer un peu... elle doit être froide !

 

(J'y cours !)

[willscad]

Et le Yù Koon Koon, le plus grooooos diamant du monde, il est LA !

 

Pront pronta pronto ?? oh bah ça marche

[willscad]

La vettura Cadilllac de Mr du Schmurtz, un ami de Miami

[French Riviera]

si tu ne trouves pas le proprio, tu ne la verra jamais dans ton garage

Si le garagiste veux bien te donner l'adresse du proprio,tu vas le voir et tu lui propose de racheter sa voiture et de payer les sommes dues au garage.

Tu peux aussi acheter la voiture à son proprio;(il n'y a surement pas d'opposition faite en préfecture puisque le garagiste n'as surement pas engagé de poursuites).Ensuite tu vas chercher la caisse et tu laisse le garagiste et l'ancien proprio régler leur problème.La deuxieme solution risque d'entrainer des coups et blessures avec clé a molette et manivelle de cric