Homologation Corvette

[Parrain DAN]

Bonjour a tous.

Je suis un peut perdu avec les papiers de la corvette.

Vehicul acheter dans un garage a Epinay.

Propriètaire du garage mort,propriètaire qui a acheter la voiture en FLORIDE introuvable.

Par contre j'ai touts les papiers de la voiture,mais aucun a mon nom.

Que puige faire?.

Merci.

[Tbird61]

Aie Aie Aie, il te faut imperativement le carton us le papier de dedouanement et le papelard de vente + le certif de conformité pour l'UE (a moins que tu ne vise une CGC) a ton nom, sinon si ils sont tous au même nom d'une autre personne et que tout est en régle, tu fait d'abord le carton au nom du defunt puis tu te la vend a toi même

[Gilles]

Félicitations. Tu viens de te payer un presse-papiers d'une tonne et demie.

 

Ca fait je ne sais combien de fois qu'on répète que les papiers de la bagnole doivent être au nom de quelqu'un, que les douanes doivent être payées, que tu dois avoir au moins un titre étranger et un certificat de vente pour immatriculer la bagole, etc...

Et maintenant, il te reste à dire exactement la situation administrative précise de la voiture: quels documents as tu, à quels nom, de quelle date, etc.. Et on réussira peut être à trier les patates. Mais je suis assez pessimiste pour toi.

[Parrain DAN]

J'ai tout les papiers du vehicule.

Carte grise us(avec les signatures du vendeur et de l'acheteur derriere le dos du carton).

Le 846A,d'autres document des douanes.

Les papiers son tous au nom de l'acheteur qui habite maitenent en outre-mer.

Je vai faire un beau voyage.

Merci a vous,pour les réponses. http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/wink.png

[Benji]

question bête comment le garagiste peut lui vendre le véhicule s'il n'a pas tous les papiers en règle?

et normalement c'est à lui que revient l'entière responsabilité puisqu'il est professionnel!!!!

et pour que la vente soit valable!!! maintenant il a une voiture non en règle

[Stingray]

Pas très clair tout cela.

Benji a raison mais malheureusement ce n'est pas appliqué par tous ...

Première chose à faire : reprendre contact avec le garagiste et faire le point sur la situation s'en en venir aux poings .... c'est pour la phase 2.

Je suis de l'avis de Gilles : un pot de fleur haut de gamme si tu ne peux avoir tous les documents en rêgles.

J'espère qu'elle est tout de même en bon état et achetée pas trop cher ..... vu le contexte.

 

Le garagiste est-il un "spécialiste" de l'américaine ou de l'import ?

[Rol630]

Le monsieur vous dit que le garagiste est décédé... Il faut un médium pour reprendre contact avec lui

[Stingray]

Le monsieur vous dit que le garagiste est décédé... Il faut un médium pour reprendre contact avec lui 

Je sais, je sais, mais la vie ne s'arrête pas lors d'un décès surtout quand c'est une société.

Je précise donc ma pensée ... âme sensible s'abstenir de lire la suite !!

 

Il y a forcément une suite à un décès :

 

1. La voiture était au nom du garagiste en tant que personne physique : la succession détermine alors le nouveau propriétaire. Avec une copie de l'acte héréditaire, plus de soucis.

 

2. La voiture est au garagiste en tant que personne morale ; deux solutions;

 

- il y a cessation d'activité : le véhicule fait partit du stock et appartient aux actionnaires;

- il y a reprise : le nouveau propriétaire peu lui vendre la voiture.

 

Ce que je dis est très simple : décès ou pas décès; cela ne change rien !!

 

Faut pas se laisser embarquer ... le décès ... classique ... c'est le meilleur argument pour les vendeurs peu scrupuleux car personne ne reste indifférent.

[Phil]

Les papiers US ne sont certainement pas au nom du garagiste, et de toute façon il est très rare qu'un garagiste qui achète une voiture pour la vendre la mette à son nom (voir le topic "prix des cartes grises" ). En revanche, c'est probablement le garagiste qui est importateur du véhicule. Et c'est là que ça pose problème car c'est l'importateur qui doit faire les papiers d'homologation avant de vendre. M'étonnerait que les héritiers ou le repreneur du garage se cassent la tête pour ça

[Parrain DAN]

Bonjour a vous tous

le proprio du garage décédé,garage pas de reprenuer,en plus le garage 5 jours aprés il brûle! c'est balot...

donc moi j' ai un gros paquets de papiers des douanes, carte grise us, , le véhicule a était achetée par une personne de la région parisienne qui là mis en vente dans ce garage.

j'ai essayée de contacté cette personne,mais il serai en outre-mer.

voilà pour le momant

Merci a vous

[Benji]

eh ben c'est pas gagné courage DAN je sens que la procédure va être longue et fastidieuse

[Parrain DAN]

Merci Benji pour ton soutien http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

[Invité Chevylolo]

Déjà à ta place je tenterai la carte grise de collection via la F.F.V.E.

Donc prends contact avec eux, et expliques ton cas, cette fédération pourra te dire si tu pourras immatriculer ta corvette en CGFC.

 

Fédération Française des Véhicules d'Epoque

BP 50603

91, rue de Paris

35006 RENNES Cedex

 

tel : 02 23 20 14 14

fax : 02 23 20 14 15

email : secretariat@ffve.org

 

Tiens nous au courant de tes contacts avec eux.

Bon courage http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

 

P.S. : pour informations lisez bien ceci toutes et tous, cela t'aiguilleras peut être DAN

 

Carte grise de collection

 

(Lettre N°10 - page 4 et 5 - Louis Lamiré)

 

Immatriculation en carte grise " véhicule de collection" d'un véhicule démuni de certificat d'immatriculation (carte grise française).

 

Beaucoup de dossiers "Demande d'attestation F.F.V.E. pour véhicule de collection", en vue d'obtenir cette immatriculation ne sont pas recevables car incomplets ou non réglementaires. Les dossiers sont alors retournés à l'expéditeur pour complément d'information.

Ce rejet nous est imposé par la législation (art. 23 de l'arrêté du 17 avril 1991 - J.O. du 18 - 05 - 1991). La F.FVE. n'est autorisée à délivrer son attestation (de même pour les constructeurs ou leurs représentants habilités), que si le dossier de demande d'immatriculation est réglementaire. Passer outre, pourrait conduire le ministère des Transports à retirer à la FFV.E. le droit de délivrer des attestations, voire remettre en cause le système actuel de la carte grise "véhicule de collections ". Cela serait très préjudiciable non seulement pour notre fédération, mais surtout pour l'ensemble des collectionneurs.

 

Méfiez-vous donc des vendeurs qui vous proposent un véhicule, une soi-disant "occasion exceptionnelle", à saisir sur le champ, car, disent-ils, un autre acheteur est déjà sur les rangs pour l'enlever, vu son prix intéressant, mais "sans papiers" tout de même!

La réalité est que, ce véhicule, on se le refile de "mains en mains" car personne n'arrive à le faire immatriculer, même en carte grise "véhicule de collections, parce que son origine n'est pas clairement établie. Pourtant le vendeur vous affirmera, avec aplomb, qu'il n'y a aucun problème pour le faire immatriculer. Il suffit de demander, simple formalité :l'attestation de la FFVE.!

 

En matière d'immatriculation (code de la route), le vendeur doit justifier de l'origine du véhicule. Le certificat de cession ou de vente, la facture (code civil) justifie, lui, pour l'acheteur, de sa propriété.

La production des éléments d'origine du véhicule a été voulue par le législateur pour empêcher, autant qu'il se peut, l'immatriculation de véhicules volés.

 

Dans le cas courant, c'est la remise de l'ancienne carte grise qui justifie de l'origine du véhicule et qui permet aux services d'immatriculation d'effectuer un contrôle avec le fichier informatique ou avec les registres d'immatriculation (en général disponibles sur microfilm à partir d'avril 1950).

 

En l'absence de carte grise (disparue), l'ancien numéro peut permettre le même contrôle.

 

Pour des véhicules datant d'après la dernière guerre, il est vraiment anormal de ne pas être en mesure de fournir l'ancienne immatriculation.

 

En ce qui concerne les véhicules achetés à l'étranger, il est obligatoire d'avoir en sa possession le titre de circulation du pays d'origine, ou à défaut, une pièce officielle de celui indiquant que le titre lui a été restitué.

 

Dans le premier cas, comme dans le second, le véhicule n'est pas immatriculable en France sans ces éléments. Aussi ne faut-il pas acheter un véhicule dans ces conditions.

 

Il y a aussi le cas des chanceux qui ont "trouvé" leur véhicule !

Attention ! Le code civil, art. 539, dit : "Tous les biens vacants et sans maître, et ceux des personnes qui décèdent sans héritier - ou dont les successions sont abandonnées - appartiennent au domaine public", c'est à dire à l'Etat.

 

S'il s'agit d'une épave sans valeur notable, d'une petite moto récupérée à la décharge publique, le maire peut très bien signer une autorisation pour cette récupération ; pièce qui constituera donc le justificatif d'origine.

 

Le code civil art. 536, dit aussi : "La vente ou le don d'une maison avec tout ce qui s'y trouve, ne comprend pas l'argent comptant, ni les dettes actives et autres droits dont les titres peuvent être déposés dans la maison ; tous les autres effets mobiliers y sont compris".

Le notaire qui a établi l'acte de vente, peut donc, en tant qu'officier ministériel, attester, postérieurement si cela n'était pas consigné dans l'acte, qu'un véhicule était compris dans la vente du local où il était abrité. Il devra bien identifier le véhicule, marque, type, n°de série.

 

Enfin, il y a le cas des véhicules abandonnés dans un garage. La loi n° 68-1248 du 31 décembre 1968, du code civil dit clairement :

Art. 2 "Le professionnel qui voudra user de cette faculté (la vente), présentera au juge du tribunal d'instance du canton de son domicile, une requête qui énoncera les faits et donnera pour chacun des objets la date de réception, la désignation, le prix de façon réclamé, le nom du propriétaire et le lieu où l'objet aura été confié... "

Art. 3 "La vente aura lieu aux enchères publiques, etc..."

 

Comme on le voit, légalement, nul ne peut s'approprier un véhicule sous prétexte d'abandon. Les dispositions de cette loi sont en effet également applicables aux véhicules simplement déposés dans un garage.

 

L'enseignement à tirer est qu'il faut toujours être prudent quand on désire acquérir tel ou tel véhicule. Ne pas croire toutes les affirmations des vendeurs. C'est leur jeu de minimiser les problèmes d'immatriculation. Vérifier qu'ils n'omettent pas les pièces sur l'origine. Soyez patients et recherchez un véhicule les possédant.

 

Si par candeur vous vous laissez prendre, sachez que la jurisprudence est constante : une vente est nulle de plein droit, si le vendeur ne fournit pas toutes les pièces nécessaires à l'immatriculation du véhicule.

 

Pour espérer récupérer votre mise, évitez les paiements en espèces, et surtout les dessous de table. Préférez les paiements par chèque et exigez des reçus en bonne et due forme.

 

 

 

(Lettre N°6 - page 13)

 

Etant donné qu'un dossier sur deux de demande de notre ATTESTATION est incomplet, ou imprécis il n'est pas inutile de préciser les points importants pour qu'un dossier d'immatriculation soit recevable par votre Préfecture et donc aussi par la FFVE.

 

L'immatriculation en "Véhicule de Collection" est Collection" est régie par le décret 91-207 du 25 février 1991 et l'arrêté du 17 avril 1991 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.

Notre formulaire de demande d'ATTESTATION citant les textes en question peut vous être envoyé sur simple demande, il donne en détail les pièces à joindre à la demande d'ATTESTATI0N.

 

Les points essentiels pour prétendre à l'immatriculation en "véhicule de collection" sont les suivants :

 

A - Sont concernés les véhicules de plus de 25 ans, en général DÉMUNIS de CARTE GRISE (française). Attention, "DÉMUNIS" ne veut pas dire "dépourvus d'immatriculation". En effet on verra plus loin que c'est un élément principal à donner pour qu'un dossier soit réglementaire. Dans le cas de véhicules venant de l'étranger il faut obligatoirement fournir le titre de circulation étranger ou une pièce officielle attestant qu'il a été conservé par l'Etat en question.

 

B - Il faut fournir un certificat de vente "réglementaire" qui peut être rédigé sur papier libre. Il doit indiquer clairement nom et adresse du vendeur, nom et adresse de l'acheteur, et le véhicule doit être parfaitement identifié : marque, type, n° de série et ancienne immatriculation.

 

C - En l'absence de C.G. l'ancien n° d'immatriculation est l'élément prouvant l'origine du véhicule. Le n° permet à la Préfecture (dans le cas où cela est possible pour elle) de vérifier que son titulaire apparaît bien sur le certificat de vente. Si l'ancien n° d'immatriculation a aussi été perdu, il faut justifier des origines de celui-ci. C'est un cas très fréquent pour les petites motos. Il est impossible de citer tous les cas. Aussi le mieux est de consulter le secrétariat de la F.F.V.E. pour savoir comment il est possible de justifier des origines d'un véhicule.

Par exemple, pour une moto récupérée à la décharge publique cela peut être l'Attestation du Maire donnant son accord et attestant qu'elle y a été abandonnée. Pour un véhicule d'une personne décédée, le Notaire ayant réglé la succession peut attester de la propriété d'un véhicule par le défunt et de sa transmission à un parent etc. Dans tous les dossiers qui posent problème, c'est la justification des origines de propriété, parfois successives, qui fait qu'un véhicule est ou n'est pas immatriculable. Et c'est pour cela que, légalement, la F.F.V.E. peut ou n'est pas autorisée à délivrer son ATTESTATION.

 

La conclusion est simple : le Législateur a eu le souci de protéger les propriétaires des voleurs, afin que ceux-ci ne puissent immatriculer trop facilement des véhicules évidemment "sans papiers".

 

 

© Copyright F.F.V.E. 1999 - 2006

[Parrain DAN]

Merci Chevylolo http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

 

Je vai suivre tes conseils http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/wink.png

 

Vendredi soir je vai chez Cuda avec mon dossier de la corvette pour voir ce qu'il y a de bon ou pas.

 

@+

[Kermouz]

Sinon il serait où en outre-mer ? Pas en Guyane, j'espère, j'en reviens !

Ramène ton dossier on y jetterai plusieurs coups d'oeil en échange de quelques bières !

[Parrain DAN]

Oké Kermouz

 

Pas de bléme pour y regarder a plusieurs nieux-nieux

 

A vendredi soir http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/wink.png http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

[Invité Anissa]

Ramène ton dossier on y jetterai plusieurs coups d'oeil en échange de quelques bières ! http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/biggrin.png 

<{POST_SNAPBACK}>

pas de bière pour toi

 

alors dan ?

[Parrain DAN]

Et non pas de oublon!

 

 

Je me suis mis au jus de pomme

[Parrain DAN]

Bonjour,a tous

 

ce matin tel a la ffve pour l'immat du corvette!...

 

j'ai expliqué mon probléme pas dans la poche

 

même avec tous les papiers il faudrait que se soi l'ancien proprio qui l'immatricule...

 

elle va quand même m'envoyée le document pour la préfecture pour qu'il me le temponne et que (tout en expliquent mon cas)où leurs faire la proposition de payer deux cartes gises.

 

et là!... j'aurai la cgc

 

@+pour la suite http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

[le Baron]

il n'y a pas des casses chez vous , avec des casseurs malhonnêtes qui stockent les CG des véhicules cassés et les revendent sous le manteau pour réimmatriculer des voitures inimmatriculables ?

 

hein ?

 

j'ai dit une connerie ?

 

sinon , je me suis déjà posé la question de faire venir des USA un "title" d'une bagnole déchirée/cubée/césarisée , pour légaliser un pot de fleur acheté à la va-vite ...

 

envisageable , non ?

 

j'ai un poteau qui a un jour acheté une Tri*mph Spitfire sans CG ( il s'est pas trop posé de questions sur l'origine de la caisse ) , il s'est trouvé une CG avec une épave , a réfrappé le numéro de chassis , et zou , en voiture Simone , pour 600 €

 

TSHAW !

 

Oncle Baron

[Parrain DAN]

ci je n'arrive pas a l'immatriculée honnêtement

 

je crois bien!!! que j'irai faire mes couses chez le casseur du coin

 

merci a toi Oncle Barron

[Benji]

au moins tu sors d'un truc sans fin qui t'entraîne au fond de l'administration http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

[Parrain DAN]

Je pense que maintenant celà va être bon au niveau papier http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/sweatingbullets.gif

J'ai suivie les conseils de Chevylolo pour la ffve

Avec Jcube nous avons fait le ménage dans tout le dossier http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/sweatingbullets.gif

Maintenant il n'y a plus qu'a coiser les doigts pour la réponse de la ffve

Aprés: http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/beer.gif

[Cannelle]

mais oui ca sent bon papi Dan,

ca sent bon................................................le barbecue de teuf

 

 

 

ps avant de répondre souviens toi de mon dernier t-shirt

[Benji]

c'est cool pour toi

reste plus qu'à attendre