Importation de L'Allemagne, voiture dédouanée en Hollande...

[Max Ventura]

Salut les passionnés,

 

 

Je crée ce post car la situation est assez inhabituelle, inhabituelle mais à priori pas foireuse.

 

Après avoir manqué de peu une Lincoln Continental Coupe '72 que je lorgnais à l'autre bout de l'Allemagne depuis quelques mois, celle ci a été vendue deux jours avant la date que j'avais enfin pu me caler pour aller la voir... Bref, je suis tombé récemment sur un autre modèle qui me branche et dans mon budget mais voici l'histoire.

 

Il s'agit d'une Chrysler '69, importée des Usa vers l'Allemagne par un pro allemand établi aux US, mais dédouanée en Hollande.

Documents à l'appui : certificat de dédouanement hollandais et title US.

Voiture donc jamais immatriculée en Europe.

 

Je me suis renseigné aux douanes cet après midi, à priori pas de problème car la Hollande est un pays de la CEE. Je n'aurai donc besoin que de me rendre aux impôts pour y recevoir un certificat fiscal, ce qui devrait suffire pour aller faire ma CG (question douanes).

 

J'ai téléphoné également à la préfecture et à la DREAL, pour une demande de CG collection, c'est comme d'habitude comme je m'y attendais : certificat FFVE, contrôle technique français, carte grise US originale, acte de vente français, papiers de dédouanement (846A pour dédouanement en France, mais dans mon cas

cas ce certificat de dédouanement hollandais et le certificat fiscal que j'aurai cherché aux impôts).

 

On m'a, durant ces quelques appels, attiré l'attention sur le fait que tout ça n'est valable que si c'est bien un vendeur pro allemand.

S'il s'agissait d'un particulier, l'histoire des douanes ne tiendrait pas la route pour effectuer une CG à mon nom, de ce que j'ai compris. Vrai ? (à titre d'information personnelle)

 

 

Voilà, toujours la même musique mais avec cette particularité de dédouanement en plus, merci d'avance aux plus aguerris pour leur réponse

 

Et bon Week End !

[French Riviera]

Et oui,un pro peut revendre une voiture sans l'avoir immatriculée à son nom,un particulier ne le peut pas.

[Max Ventura]

En Allemagne aussi ! Merci pour l'info

 

En dehors de ça, est-ce que ce que j'ai expliqué est cohérent ou y'a une couille quelque part ? Le but n'étant pas de me retrouver avec un pot de fleur impossible à immatriculer... Vous vous en doutez

[French Riviera]

Tu peux demander au vendeur pro qu'il l'immatricule avant de te la vendre moyennant un supplément.

En plus ça l'obligera à la passer au Tüv (qui est valable dans tous les pays de l'UE d'après les dernières directives européennes)

 

[Max Ventura]

J'y ai pensé... Mais est-ce possible sans d'après cette situation ?

Le TÜV j'y pensais aussi, ça serait un plus, mais va-t-il accepter... Valable partout certes mais nous sommes quand même obligés de passer un CT par chez nous

[Charger976]

J'y ai pensé... Mais est-ce possible sans d'après cette situation ?

Le TÜV j'y pensais aussi, ça serait un plus, mais va-t-il accepter... Valable partout certes mais nous sommes quand même obligés de passer un CT par chez nous

 

Perso, c'est ce que j'ai fait lorsque j'ai acheté ma T/A '78 chez un pro du côté de Nuremberg. Véhicule venu de Californie via la Hollande.

Effectivement un pro n'a pas besoin d'immatriculer le véhicule à son nom avant de le revendre.

 

Comme je n'étais pas complètement sûr de la procédure je lui ai demandé de l'immatriculer en Allemagne d'abord.

 

Moyennant 1500€ il m'a passé le TÜV avec changement des optiques à l'avant, des 4 pneus presque neufs mais craquelés avec le temps et posé des cligno à l'arrière.

Puis il a fait la CG allemande en 2 volets: la CG à proprement parler (Fahrzeugbrief) et l'équivalent du certif de non gage (Fahrzeugschein).

 

Déjà européenne, pas de TVA à payer juste le quitus fiscal 1993 REC à faire au centre des impôts.

 

Depuis mai 2014 plus besoin de repasser le CT en France si tu as un CT européen de moins de 6 mois

[STG]

Faudra surtout que tous les docs fassent apparaitre une raison sociale Pro

Certif Douanes NL au NOM d un Pro D

facture d achatentre US et Pro D

Car quand tu devras déposer le dossier FFVE ou DREAL faudra que le dossier soit cohérent et que le NOM du Pro D soit présent.

Pour le dossier on te réclamera certainement un quitus fiscal Fr puisque véhicule acheté par toi en CE par le biais d un intermédiaire Pro D

[Max Ventura]

Merci Charger976 pour ta réponse.

 

Donc prévoir une petite somme en plus en cas de TÜV + CG allemande. Il faut que je vois ça.

Mais dans tous les cas, si je l'achète ainsi ou avec CG allemande, il n'y aura pas de TVA à payer puisqu'elle est dédouanée et indiquée comme "versteuert" (TVA payée), non ? D'après la douane que j'ai eu au téléphone hier, dans les deux cas je n'aurai qu'à chercher ce quitus fiscal aux impôts...

 

Intéressant l'histoire du CT, l'an dernier j'ai acheté une OPC en Allemagne, on m'a réclamé un CT français, c'était en novembre... Bon au moins j'ai constaté qu'elle était clean de partout !

 

 

Merci STG pour ta réponse. Je n'ai pas de facture d'achat entre US et pro allemand. En réalité c'est un pro allemand installé aux USA qui l'a achetée aux USA et qui l'a envoyée à un autre pro en Allemagne via la Hollande.

Il me faudrait une facture entre le particulier qui avait la voiture puis le pro allemand aux USA ?! Après il y a le certificat de douanes qui fait apparaître comme destinataire le pro près de Stuttgart. Et enfin moi il me faudra une facture de ce pro envers moi si je l'achète, vrai ?

 

Situation compliquée mais merci pour votre aide !!

[STG]

TVA payée à l import en CE par son importateur donc pour toi c est bon , rien à payer (faudra peut etre le quitus fiscal Fr pour ton dossier d immat aux vues du certif de Douanes NL pour le PRO D)

[Max Ventura]

Merci STG, donc quitus comme je le pensais.

 

Bon, je vais voir avec ce mec comment ça se passe, et surtout aller voir la voiture de mes yeux !

[Max Ventura]

Putain... J'avais plus de réponse, et évidemment c'est pour m'annoncer qu'elle est vendue. Arf !

Merci quand même pour toutes ces Infos !

[Vachfolle]

Ce n'est pas Klaus ce pro ?

[Max Ventura]

Non non, pourquoi il est où ce Klaus ?

[Vachfolle]

LA, spécialisé dans l'import Porsche/VW/Mercedes (retour au pays en somme), un gars de confiance.

Il fait de la ricaine de temps à autres.

[Max Ventura]

C'est drôle car cet allemand était aussi à LA... Mais il ne répondait à priori pas au nom de Klaus, pas même dans ses signatures de mails !

[Pohl]

 

Effectivement un pro n'a pas besoin d'immatriculer le véhicule à son nom avant de le revendre.

 

 

Bonjour !

Excusez-moi, je fais une parénthèse dans ce sujet (déjà résolu, je pense), pour poser cette question : un pro avec une société basée en France, peut bien donc importer un véhicule d'un pays non UE, et le vendre à un particulier, sans CG française ? Cette question m'intrigue depuis un moment...

[Cal3b]

c'est quoi comme chrysler ?

[Olds]

"onjour !

Excusez-moi, je fais une parénthèse dans ce sujet (déjà résolu, je pense), pour poser cette question : un pro avec une société basée en France, peut bien donc importer un véhicule d'un pays non UE, et le vendre à un particulier, sans CG française ? Cette question m'intrigue depuis un moment... "

 

Oui bien sur.. il faut bien etre enregistre en tant que pro en prefecture..

[Resonance 94]

Je me permet d'utiliser ce topic
un ami a vu une "belle" jag en provenance des US. Elle est en Hollande, le vendeur est un particulier.
Il me fait par de sont fort interet pour la belle anglaise, il est pret a faire le virement de reservation.

A la lecture des sujets d'import je lui ait demandé de temporisé.

 

A votre avis, c'est OK ou ce sera un pot de fleur ? il en a déjà 1 ou 2 qui traine. Mais une Jag ca va sérieusement encombré sont jardin

Voici echanges

Vendeur Hollandais
I have all documents (usa title and dutch-customs paperwork) to register
the jag any where in europe.
Cars like this are rare and need to been seen . Its all about the chase

Francais
how is held the procedure of registration in France?
Are papers has your name? you are a individual or a company

Vendeur hollandais
I think You have to register the jag in france with the USA-title the
same way as in the Netherlands. You ask it at your france vehicle
goverment.

Français (mefiant)
you have the title of the US one
You have the 846A for the customs.
Is the 846A has your name?
If you are a company, I can make the registration in France
If you are a individual: impossible.
It is necessary initially that you to register the vehicle in Neederland or Belgium

Vendeur hollandais
Customs paper in my name . I am a individual. You can register the jag in france .

We just fill in a bill of sale from me to you . Thats it.
But if you want to buy and get the jag you need to get it in france on a
trailer or with a france license from you.

[French Riviera]

Là je pense qu'il pourra la planter dans son jardin à coté des autres...

[Resonance 94]

Merci

mouais, en gros c'est pas tellement different de l'Angleterre.

donc un gros pot de fleur en perspective. Reste a le convaincre de ne pas faire de betise.

[cruiser]

Pardon mais elle a un intérêt particulier cette jag' ? Parce que c'est pas ce qui manque ce genre de felin du côté de la perfide albion sorry hs off

[bru301]

Parce que c'est pas ce qui manque ce genre de felin du côté de la perfide albion sorry hs off

 

 

Ça ne manque pas mais c'est souvent "croustillant" ..... Et puis, pour l'avoir testé chez nous, le volant à droite c'est pas vraiment top.....

 

[Resonance 94]

oui, il y en a plein, meme en France

mais quand une belle passe, sans corrosion, peinture d'origine, matching number, a un prix correct, ca vaut le coup de regarder

[cruiser]

Oui je me doute que elles doivent être souvent croustillantes ou synthoferisee ceci dit je crache pas sur une belle xjs v12 peut importe d'où elle vient😉