CGC Pièces à fournir à la préfecture

[Jeune Chilly Chill]

Salut à tous,

Quelles sont les pièces à fournir à la préfecture pour obtenir la carte grise collection d'un véhicule américain ? Impossible de trouver quelque chose de concret sur le net ...

- Title US

- Bill of Sale

- 846 A

- FFVE

- Justificatif du contrôle technique de moins de 6 mois

- Justificatif d'identité

- Justificatif de domicile

- Formulaires cerfa n°13750*03

 

Est-ce que j'en oublie ?

Faut-il joindre le formulaires cerfa n°13754*02 de déclaration de cession du véhicule ? Ou ce dernier est remplacé par le Bill of Sale ?

Faut-il fournir les documents originaux : Title US, Bill of Sale, FFVE, 846 A & Contrôle Technique ; ou je peux joindre des copies ?

 

En vous remerciant d'avance ...

[STG]

ORIGINAUX pour

Title US ou autre CG etrangère

Douane FR 846A ou quitus fiscal pour import CEE

Bill of sale

CT

CNI

justif de domicile

 

La Pref doit garder l ancien Title US dans le dossier

[Jeune Chilly Chill]

Merci STG.

 

Ma liste de documents à fournir à la préfecture est-elle juste ?

[Stradenus]

Si tu veux garder un souvenir de l'origine, fait une photocopie de ton US title, la pref gardant l'original... Elle m'a fait le coup une fois pour une mercedes achetée en Allemagne, j'aurais aimé garder les Bescheinigungen ( titres de propriété allemands de la voiture) , et bien elle me les a chourrés !!

Du coup maintenant je fais des photocop de tous les originaux étrangers pour mes automobiles

[cad02]

Ben voila, j'arrive trop tard tout est dit

Ah si, Tu n'a pas besoin de fournir de déclaration de cession

Pense à faire des copies, si tu veux un souvenir, comme dit Stradenus

[Jeune Chilly Chill]

Donc pour résumer il faut ces documents :

• Title US
• Bill of Sale
• 846 A
• FFVE
• Justificatif du contrôle technique de moins de 6 mois
• Justificatif d'identité
• Justificatif de domicile

Pas de besoin de formulaire cerfa n°13754*02 ou cerfa n°13750*03 ?

[STG]

Bien sûr que si il faut remplir les cerfa de la Pref pour que l agent l enregistre

 

1 cv en IDF coute 46,15 € que tu divises par 2 pour plus 10 ans de la voiture et multiplies par 28 (305)

[Parkaveniste]

Ben voila, j'arrive trop tard tout est dit

Ah si, Tu n'a pas besoin de fournir de déclaration de cession

Pense à faire des copies, si tu veux un souvenir, comme dit Stradenus

Enfin, bof ! les papiers administratifs - même étrangers - comme souvenirs...voilà une idée qui ne m'aurait pas traversé l'esprit,

mais chacun y trouve ce qu'il veut .

[Wizord53]

En justificatif de dom, chez nous ils n'acceptent pas l'avis d'imposition, pourtant l'adresse est bonne et ils savent bien me l'envoyer.

J'ai du faire l'aller et retour une fois quand j'ai immatriculé la Plymouth. Maintenant je prend facture EDF, facture télécom, facture d'eau....

[Jeune Chilly Chill]

Bien sûr que si il faut remplir les cerfa de la Pref pour que l agent l enregistre

 

Comment je fais pour remplir le formulaire cerfa n°13754*02 ? Je retourne à Los Angeles pour le faire remplir par le vendeur ?

Ce formulaire ne peut pas être remplacé par le Bill of Sale ?

Ou je le rempli moi même et signe à la place du vendeur ?

[Phil]

Le formulaire de cession est évidemment remplacé par le bill of sale

 

Ce qu'il faut remplir à la pref c'est l'autre, le formulaire d'immatriculation, que tu dois pouvoir trouver sur place.

 

Pour être vraiment complet, il faut aussi apporter ton carnet de chèques

[cad02]

Ah si, Tu n'a pas besoin de fournir de déclaration de cession

 

[Jeune Chilly Chill]

Ok cool. Merci à tous.

Je vous tient au courant si ça passe

[Olds]

Pour être vraiment complet, il faut aussi apporter ton carnet de chèques...

En France c'est bien, les cheques.

Aux US ils n'acceptent pas, c'est soit especes soit cheque de banque..

Idem dans les peages, pas de cheque accepte, uniquement cash...

[greg38-74]

La France est encore un des rares pays où nous payons par chèque d'ailleurs... En Suisse ça fait belle lurette que ça n'existe plus, par exemple !