Jeune Chilly Chill Posté(e) le 23 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 23 janvier 2015 Salut à tous, Quelles sont les pièces à fournir à la préfecture pour obtenir la carte grise collection d'un véhicule américain ? Impossible de trouver quelque chose de concret sur le net ... - Title US - Bill of Sale - 846 A - FFVE - Justificatif du contrôle technique de moins de 6 mois - Justificatif d'identité - Justificatif de domicile - Formulaires cerfa n°13750*03 Est-ce que j'en oublie ? Faut-il joindre le formulaires cerfa n°13754*02 de déclaration de cession du véhicule ? Ou ce dernier est remplacé par le Bill of Sale ? Faut-il fournir les documents originaux : Title US, Bill of Sale, FFVE, 846 A & Contrôle Technique ; ou je peux joindre des copies ? En vous remerciant d'avance ... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
STG Posté(e) le 23 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 23 janvier 2015 ORIGINAUX pour Title US ou autre CG etrangère Douane FR 846A ou quitus fiscal pour import CEE Bill of sale CT CNI justif de domicile La Pref doit garder l ancien Title US dans le dossier Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Jeune Chilly Chill Posté(e) le 23 janvier 2015 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 23 janvier 2015 Merci STG. Ma liste de documents à fournir à la préfecture est-elle juste ? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Stradenus Posté(e) le 23 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 23 janvier 2015 Si tu veux garder un souvenir de l'origine, fait une photocopie de ton US title, la pref gardant l'original... Elle m'a fait le coup une fois pour une mercedes achetée en Allemagne, j'aurais aimé garder les Bescheinigungen ( titres de propriété allemands de la voiture) , et bien elle me les a chourrés !! Du coup maintenant je fais des photocop de tous les originaux étrangers pour mes automobiles Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
cad02 Posté(e) le 23 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 23 janvier 2015 Ben voila, j'arrive trop tard tout est dit Ah si, Tu n'a pas besoin de fournir de déclaration de cession Pense à faire des copies, si tu veux un souvenir, comme dit Stradenus Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Jeune Chilly Chill Posté(e) le 23 janvier 2015 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 23 janvier 2015 Donc pour résumer il faut ces documents : Title US Bill of Sale 846 A FFVE Justificatif du contrôle technique de moins de 6 mois Justificatif d'identité Justificatif de domicile Pas de besoin de formulaire cerfa n°13754*02 ou cerfa n°13750*03 ? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
STG Posté(e) le 23 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 23 janvier 2015 Bien sûr que si il faut remplir les cerfa de la Pref pour que l agent l enregistre 1 cv en IDF coute 46,15 € que tu divises par 2 pour plus 10 ans de la voiture et multiplies par 28 (305) Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Parkaveniste Posté(e) le 23 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 23 janvier 2015 Ben voila, j'arrive trop tard tout est dit Ah si, Tu n'a pas besoin de fournir de déclaration de cession Pense à faire des copies, si tu veux un souvenir, comme dit Stradenus Enfin, bof ! les papiers administratifs - même étrangers - comme souvenirs...voilà une idée qui ne m'aurait pas traversé l'esprit, mais chacun y trouve ce qu'il veut . Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Wizord53 Posté(e) le 24 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 En justificatif de dom, chez nous ils n'acceptent pas l'avis d'imposition, pourtant l'adresse est bonne et ils savent bien me l'envoyer. J'ai du faire l'aller et retour une fois quand j'ai immatriculé la Plymouth. Maintenant je prend facture EDF, facture télécom, facture d'eau.... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Jeune Chilly Chill Posté(e) le 24 janvier 2015 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 Bien sûr que si il faut remplir les cerfa de la Pref pour que l agent l enregistre Comment je fais pour remplir le formulaire cerfa n°13754*02 ? Je retourne à Los Angeles pour le faire remplir par le vendeur ? Ce formulaire ne peut pas être remplacé par le Bill of Sale ? Ou je le rempli moi même et signe à la place du vendeur ? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Phil Posté(e) le 24 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 Le formulaire de cession est évidemment remplacé par le bill of sale Ce qu'il faut remplir à la pref c'est l'autre, le formulaire d'immatriculation, que tu dois pouvoir trouver sur place. Pour être vraiment complet, il faut aussi apporter ton carnet de chèques Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
cad02 Posté(e) le 24 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 Ah si, Tu n'a pas besoin de fournir de déclaration de cession Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Jeune Chilly Chill Posté(e) le 24 janvier 2015 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 Ok cool. Merci à tous. Je vous tient au courant si ça passe Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Olds Posté(e) le 24 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 Pour être vraiment complet, il faut aussi apporter ton carnet de chèques... En France c'est bien, les cheques. Aux US ils n'acceptent pas, c'est soit especes soit cheque de banque.. Idem dans les peages, pas de cheque accepte, uniquement cash... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
greg38-74 Posté(e) le 24 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 La France est encore un des rares pays où nous payons par chèque d'ailleurs... En Suisse ça fait belle lurette que ça n'existe plus, par exemple ! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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