Carte Grise Collection et CT

[Stangsud]

Voilà je sais que l'ont en à parler à de nombreuses reprise mais j'aimerais que l'ont m'explique CLAIREMENT pour les visites du C.Technique .

 

D'abord ma Mustang est en Carte Grise collection . Elle est passer au C.T lorsque je l'ai acheter . Sur la dite C.G il est noter dans la ligne X1 " visite avant le 23/08/2011 " . C'est ce que j'ai fait je l'ai passer au C.T avant cette date . Mais je viens de voir que sur l'étiquette coller par le contrôleur il y à " A 12/07/13 " .

 

Je croyais que pour les véhicules collection ( avec C.G collection )le C.T était valable 5 ans , ce n'est pas le cas ?

 

Si c'est bien 5 ans , je voudrais savoir se que je dois faire car noter comme cela sur ma carte grise je risque le PV je pense .

 

Merci pour votre aide

[Plaspiral]

moi, ce que je sais, carte grise collection = CT tous les 5 ans (je doit passer le prochain dans 4 ans)

[Cal3b]

Tu l'as fait passer en quelle année ?

CT collection = 5 ans peut importe ce qui est écrit sur la CG car il y a eut un labs de temps pendant lequel les CT ne savaient pas et indiquaient 2 ans par défaut ( j'ai le cas ).

Si tu l'a passé en 2010 alors -> 2015.

 

Mois j'ai passé la CAD en 2009, j'ai une CG écrit Ct en 2011 et un macaron lui aussi pour 2009 mais je ne repasse qu'en 2014.

[Stangsud]

Tu l'as fait passer en quelle année ?

CT collection = 5 ans peut importe ce qui est écrit sur la CG car il y a eut un labs de temps pendant lequel les CT ne savaient pas et indiquaient 2 ans par défaut ( j'ai le cas ).

Si tu l'a passé en 2010 alors -> 2015.

 

Mois j'ai passé la CAD en 2009, j'ai une CG écrit Ct en 2011 et un macaron lui aussi pour 2009 mais je ne repasse qu'en 2014.

 

Comme je l'ai dit au-dessus , je l'ai passer ( le dernier ) en 2011 :goatee:

[The Lion King]

Il s'agit d'un soucis informatique relatif aux logiciels des contrôleurs. Certains n'ont toujours pas modifié leur logiciel (par manque de moyens, de compétences ou de temps), et il ne leur est pas possible de mettre une date supérieure à deux ans.

 

Légalement parlant, tu dois faire faire ton CT avant juillet 2016 si tu as passé ton CT en 2011.

 

Moi, mon garagiste ne pouvait pas m'imprimer la bonne date, donc il m'a collé une vignette uniquement sur la CG et je n'ai rien sur le pare brise. Ca évite les premiers soucis avec les flics... et je me trimballe toujours avec le dernier CT sur papier (photocopie à la maison), comme ça, en cas de contrôle, je leur explique le pourquoi du comment, et ça passe très bien.

 

Pour résumer: 5 ans de tranquilité entre les CT en mode "collection", quoi que ce soit marqué sur ta CG et/ou sur ta vignette.

 

PS: Moi, j'ai du envoyer une lettre à la préfecture pour qu'ils me changent la date du CT qui était fausse aussi lors de l'achat de la cutlass.

 

[Caram]

PS: Moi, j'ai du envoyer une lettre à la préfecture pour qu'ils me changent la date du CT qui était fausse aussi lors de l'achat de la cutlass.

 

ça a marché ? ils t'ont donc envoyé une nouvelle CG corrigée ?

 

[Ray66]

Petite précision: en CG collection, le macaron du C.T sur le pare-brise n'est pas obligatoire. Seul celui de l'assurance l'est.

[pat]

pour la Dodge meme chose rien sur le pare-brise a part assurance

et ct dans 5ans CG collection

PAT

[The Lion King]

ça a marché ? ils t'ont donc envoyé une nouvelle CG corrigée ?

 

 

Oui...! Heureusement! J'ai eu en tout 3 cartes grises pour cette voiture: la première pour la date (2 ans transformés en 5), la deuxième pour le nom "OLSDMOBILE", la loose, mais qui avait la bonne date, et enfin l'actuelle, bonne date et bon nom

 

Ils me connaissent à la préfecture de la creuse maintenant...

 

Petite précision: en CG collection, le macaron du C.T sur le pare-brise n'est pas obligatoire. Seul celui de l'assurance l'est.

 

Tout à fait. Et ça peu de gens le savent

[Phil]

Et ça peu de gens le savent

 

 

D'ailleurs, mieux vaut le mettre si la péremption n'est pas passée, ça évite de se prendre la tête pour rien.

 

A l'époque de la vignette auto (au siècle dernier...) elle était gratuite pour les véhicules de plus de 25 ans, et l'apposition n'en était pas obligatoire dans ce cas. J'avais toujours dans la boîte à gants de la Mustang une copie de l'arrêté numéro chépukoi qui disait ça.

Ce qui ne m'a pas empêché de trouver un matin sur mon pare-brise une convocation à la gendarmerie du trou paumé où j'avais passé la nuit, ni d'y aller avec mon papier, ni de prendre une amende quand même, que j'ai immédiatement contestée par écrit au tribunal de police (je crois). Je n'ai pas eu de nouvelles de ladite amende depuis lors

[Stangsud]

Donc si j'ai bien compris mon prochain CT sera avant le 23/08/2016 ? -_- L'un d'entre vous aurait il l'article stipulant que le CT des véhicules de collection est tout les 5 Ans ? Que je l'imprime , merci

[Stangsud]

Voilà la réponse :

 

[Invité Grand Pascal]

Je souhaite savoir concernant le prix à payer d'une carte grise collection. Il parait que l'état ne peut taxer plus que la puissance des véhicule Français les plus puissants. En gros une ricaine entre 30 et 40 CV carte grise divisée par deux si plus de vingt ans, mais on ne devrait pas payer plus que 17 ou 18 cv véhicules Français les plus puissants..

Donc se faire rembourser le relicat. Suis je clair? Il ne serait pas trop ( légal ) de payer des 30 ou 40cv. Si quelqu'un m'a compris merci de m'éclaircir.

[Olds]

Ce serait l'ideal , bon courage dans ce combat

[Invité Choucroute]

Il n'y a rien dans la loi qui permette de dire cela grand Pascal. En plus, il y a des véhicules français de plus de 40cv fiscaux .... Les camions et les bus. Donc quoi qu'il arrive, tu ne peux rien y faire malheureusement.

[Phil]

Il parait que l'état ne peut taxer plus que la puissance des véhicule Français les plus puissants.

 

Le "il paraît", c'est qui ? c'est le combat de certaines associations d'automobilistes, et ceci depuis (au moins) les années 1980. Mais ça reste dans leurs rêves et jusqu'à présent, tout le monde paye plein pot...

 

 

 

Il ne serait pas trop ( légal ) de payer des 30 ou 40cv. Si quelqu'un m'a compris merci de m'éclaircir.

 

Il n'est "pas légal" non plus de ne pas pouvoir faire rouler sans complication des véhicules homologués dans d'autres pays de l'Union Européenne. La France a déjà été rappelée à l'ordre plein de fois par Bruxelles, et s'en tamponne le coquillard. Donc si tu veux homologuer n'importe quoi de moins de 30 ans qui n'a jamais été homologué par type en France, ben tu payes (DRIRE + UTAC) ou tu trouves une combine quelconque, sinon c'est la fourrière au premier contrôle un peu poussé...

[manos]

Petite précision: en CG collection, le macaron du C.T sur le pare-brise n'est pas obligatoire. Seul celui de l'assurance l'est.

 

 

 

même pour les voitures non collection c'est pas obligatoire, c'est le contrôleur du ct qui me la dit, seul celui de l'assurance l'est.

[STG]

Collec ou Normale le tarif du Cheval Fiscal est le meme pour faire une CG . Le tarif est de moitie passe 10 ans. Pour un VL

Pour les motos le tarif est divise par 2 du tarif du Cheval Fiscal pour moins de 10 ans et par 4 pour plus de 10 ans.

Un 500 ci de Cad fait 48 cv de CG. Mon 455 fait 43 cv et le 400 fait 38.

[Invité Grand Pascal]

Mouais , merci, donc on paye un carton gris la peau du cul. On a le champagne en préfecture quand on donne le chèque .Voleurs. On en entend tellement que mieux vaut être au courant. Je croyais que ça avait évolué. Je vais acheter une pochette avec des pierres précieuses, ça va faire joli l'ensemble.

Trêve de plaisanteries comment est fait leur calcul? rapport à des récentes c'est curieux , j'avais le truc mais jeté depuis longtemps. Et selon les régions il y a des différences.

[bru301]

 

Il parait que l'état ne peut taxer plus que la puissance des véhicule Français les plus puissants.

 

 

Cette idée repose sur un article du traité de Rome instituant les règles du marché commun dans l'Europe des 6 en 1957. Un article stipulait en effet qu'un état membre ne pouvait pas taxer un article fabriqué dans par autre état si lui même ne fabriquait pas un article équivalent. En clair, on ne pouvait pas taxer un véhicule de tourisme de 30 cv fiscaux par exemple si on ne produisait pas de tels véhicules dans le pays.

Ors, jusqu'en 1964 la France produisait (certes au compte goutte) des Facel-Vega équipées d'un moteur Chrysler de 6.3 litres....

Ensuite de 1967 à 1974 un certain monsieur Tastevin a eu la bonne idée de reprendre le principe en produisant la Monica équipée d'un 5.6 litres. Vu la production confidentielle de cette voiture (environ 20 exemplaires), ça peut prêter à sourire mais c'est suffisant pour que l'état soit dans son droit...

En ce qui nous concerne, les USA ne faisant pas partie de l'Europe, le règlement du marché commun ne pouvait donc pas s'appliquer à leurs véhicules....Donc taxes maxi pour nous....

 

[bru301]

 

 

Trêve de plaisanteries comment est fait leur calcul? rapport à des récentes c'est curieux

 

Pour nos autos, le calcul est fait selon la méthode en vigueur à la date de fabrication du véhicule. Donc entre 1956 et 1978, la formule se résume à P = C × k

Avec P = puissance fiscale, C = cylindrée en litres, et k un coefficient fixé à 5,72 pour l'essence et 4,01 pour le diesel.

Exemple pratique, un 2 litres essence est taxé à 2 x 5,72 = 11,44 donc 11 cv fiscaux et un 2 litres diesel à 2 x 4,01 = 8,02 donc 8 cv fiscaux...

Un 289 ci Ford est donc gratifié d'un carton à.......4,736 x 5,72 = 27,08 27 cv fiscaux...youpee, le compte est bon...

 

Par la suite ça se complique un peu parce qu’entre 1978 et 1998 on va tenir compte des rapports de la transmission et qu'à partir de 1998 on inclus dans le calcul la masse de co2 rejeté par le véhicule...

 

Si cela t'intérresse vraiment...... http://fr.wikipedia.org/wiki/Cheval_fiscal

[Invité Grand Pascal]

Super, merci, je savais qu'il existait un truc comme ça. Donc plein pot!! C'est pas le fait de faire une carte grise, c'est le principe. Bon tant pis. Mais le carton à ce prix fait chiez quand même, je pense que depuis le temps si tout les clubs et assoc avait fait le forcing on aurait pu s'aligner sur d'autre membres de l'UE.

Merci bru, très instructif.

[Phil]

une aubaine pour les préfectures et l'Etat /.../ certains départements ont presque doublé le tarif/cheval :cigar:

 

Comme tu l'écris, le prix des CG n'est pas décidé par l'Etat (ni par les préfectures qui le représentent, et qui sont chargés de la collecte de cette taxe parafiscale) mais bien par les Conseils Généraux, autrement dit les élus locaux des départements, qui eux touchent cet argent in fine pour des actions locales