import belgique/france pas sur d'avoir tout compris ^^

[rochersau]

Désolé je sais qu'il y a déjà eu quelques postes la dessus mais des trucs m'échappent.

Imaginons un véhicule à 4000 euros, début des années 90, avec papier belge et Ct plus certificat d'homologation européen. Si je le ramène en France, je paierais quand meme des frais de douane à 19.6% ou vu qu'ils ont déjà été payé en belgique (si immat deja faite) je ne paierais rien de plus si ce n'est le CT français ?

Et n'hésitez pas si vous voyez d'autres frais ou papier à prévoir.

Merci d'avance!

[Mr. A]

oh on a nos amis belges qui doivent savoir ça ^^

 

mais je crois pas qu'il y ai des frais de douannes ça serai aberant

[STG]

Vehicule en immat CEE, pas de TVA a payer puisque le Belge l'a deja fait dans son pays. Un quitus fiscal a demander a tes impots de ton domicile, c'est gratos pour une voiture de plus - mois ou 5OOO kms.

Voitue US de 90 en immat B, si pas homologué par type en France, la DREAL ne va pas reconnaitre le COC Belge et risque de te faire subir une RTI et les tests UTAC a prés de 1800 €.

[Umungus]

Le COC (obligatoirement présent avec les papiers d'une voiture neuve depuis 1996) est européen, du coup pas de RTI. Elle est de quelle année?

Pas de frais de douanes à payer si la transaction se fait entre 2 pays de l'union européenne pour les voitures d'occasion (plus de 6 mois ou plus de 6.000km) , un simple quittus fiscal a demander au centre des impots, c'est gratuit.

http://www.autococ.com/certificat-de-conformite-europeen-c-o-c-vehicule-auto-et-moto

http://www.certificatconformiteeuropeen.com/connexion/5031-faq-du-certificat-de-conformite-europeen--la-reponse-a-vos-questions.html

[rochersau]

Le chevy que j'ai vu est de 92 avec 140000 km donc logiquement pas de soucis sachant qu'il a déjà le certificat de conformité européen, juste le quitus à demander?

[Umungus]

Un COC pour une voiture de 1992, bizarre!

T'as une photo de ce document?

[bru301]

Le chevy que j'ai vu est de 92 ............. donc logiquement pas de soucis sachant qu'il a déjà le certificat de conformité européen,

 

 

Un petit extrait de la réglementation, telle que te l'a donné Umungus dans son premier lien, avec un rappel des points cruciaux :

 

 

"Le COC (Certificat of Conformity) est un document administratif normalisé au niveau mondial qui est établi par les constructeurs, et indique les caractéristiques d'un véhicule à moteur et généralement sa conformité aux normes du pays dans lequel il a été fabriqué. Appelé "certificat de conformité européen" dans l'Espace Economique Européen, il est apparu en 1993.

 

La règle de la "réception CEE" ou "réception communautaire" est effective en France pour les véhicules de tourisme mis en circulation à partir de 1996 en Europe. Avant cette date, la réception se fera par identification à un type national. Dans ce cas, la procédure peut être plus délicate. Le concessionnaire pourra dans certains cas fournir une "attestation d’identification à un type national français" ou une attestation de correspondance à un modèle déjà réceptionné en France. La DRIRE, anciennement dénommée "service des mines" peut également délivrer une "attestation d'identification" si le véhicule correspond bien à un type déjà réceptionné en France. Pour obtenir une attestation d'identification auprès de la DRIRE pour permettre l'immatriculation d'une voiture importée, il faut constituer un dossier.

 

Si le véhicule n'obtient pas d'attestation ou une attestation d'identification partielle, il faudra demander une RTI à la Drire. La réception à titre isolé est une expertise, qui peut aboutir à une sur-fiscalisation du véhicule, nécessiter des essais par l'UTAC et parfois des travaux de mise en conformité. Dans le pire des cas, le rejet de la demande interdira l'immatriculation en France."

 

 

Donc logiquement, pour un véhicule de 1992, il y a des soucis....

 

Un bon conseil : avant d'acheter, renseigne toi auprès de la DRIRE de ton département.....

[rochersau]

Euh non pas de photo..je peux lui en demander une remarque. Je vous tiens au jus et encore merci.

[STG]

Sinon sur la CG Belge doit apparaitre un N° CE de reception communautaire, sera peut valable pour la case K de la nouvelle immat Fr du SIV

[guiguiswiss]

Il manque finalement l'info la plus importante, quel modèle de Chevrolet c'est? Car en 1992 en France à part les Beretta/Corsica il n'y avait rien! Je me trompe? Donc si le modèle est autre le diagnostic sera vite fait...

[Olds]

La France ne reconnait pas une homologation belge ,donc passage a la DREAL obligatoire..., c'est le malheur pour toutes les voitures US de moins de 30 ans..il n'y a pas d' Europe..

 

[Invité Kingswood]

discussion stérile................... Bru et Olds t'ont donné la réponse: passage à la DREAL obligatoire; Mais vu la complexité des textes, les mauvaises interprétations, le mieux:

- tu note le type et l'année du véhicule

- tu te rend à la DREAL de ton département

- tu soumet le dossier et tu ne te contente pas d'une réponse évasive, mais de l'avis d'un ou du contrôleur!

 

D'autant plus que certains centres sont plus cool que d'autres (expérience vécue, je pense que Olds à du connaitre cela aussi).

 

et tu auras la réponse. cela t'évitera d'acheter une voiture qui finira en pot de fleur et toi qui dira: "oui mais sur le forum on m'avait dit que..." on n'est pas toujours le bon interlocuteur.

[rochersau]

Ok kingswood je vais faire ça, merci à tous pour vos messages.