Erreur sur CGN à rectifier


Jack3130

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Bonjour à tous

Vu que la FFVE ne traite plus de questions par mail.... je me disais peut être trouver l'info ici, si quelqu'un a déjà fait


Pour l'achat d'un véhicule de + de 30 ans actuellement en carte grise normal

Je souhaite garder la carte grise normal (car sera utilisé pour des trajets réguliers domicile-travail) mais celle-ci contient des erreurs de frappe au niveau du numéro de série et numéro de modèle :
le numéro de série à été coupé en 2 dont la moitié a été reporté à la case numéro de modèle. Numéro de modèle ok mais donc le VIN  non complet 1 chiffre inversé et un H remplacé par un 4,.... Merci la préfecture....

Du coup au CT on obtient la ligne : absence de plaque d'identification .... alors que la plaque GM France avec le VIN complet est présente et la CG est bien celle du véhicule


L'attestation FFVE avec les données correct me permettrait elle d'obtenir une CGN rectifié après achat? ou seulement possible de passer en CGC ?

je cite le site de la FFVE (3 et 4ème astérisque qui m’intéresse) :

"Qui a besoin d'une attestation ?


 * Véhicule démuni du CERTIFICAT D IMMATRICULATION national, appelé précédemment CARTE GRISE (C.G.)

 * Ancienne CG perdue, Véhicules importés, provenant des « Domaines », cyclomoteur,etc.

 * Véhicule possédant une C.G. entachée d’une erreur ou inexactitude de caractéristique (à comparer avec les indications de la plaque constructeur).

 * Erreur dans le numéro de série, le type, la carrosserie, etc.

 * Depuis le 9 juin 2017, tout véhicule dont le propriétaire souhaite le faire passer de carte grise normale à carte grise collection"


Merci à vous

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Sur une CG normale pour faire rectifier une erreur faut l attestation du constructeur. Ça va être ardus de trouver un représentant GM en France qui n existe plus.

Sur ma Caprice 79 GM France,  le VIN à 13 caractères était aussi reporté sur la CG à 7 caractères.  Les 6 premiers étaient placés pour le type Mines.

Pour le CT la plaque GM France est la plaque constructeur.retape 

Sur ma Caprice le VIN était refrappe sur le châssis cote roue AV passager.

Pour aller travailler CG normale ou Collec peut importe  c est juste l assurance. Pour travailler par contre avec ce véhicule faut une CG normale 

Modifié par STG
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Il y a 1 heure, STG a dit :

Sur ma Caprice 79 GM France,  le VIN à 13 caractères était aussi reporté sur la CG à 7 caractères.  Les 6 premiers étaient placés pour le type Mines.

 

Merci pour ta réponse donc c'est pas un cas isolé la coupure du VIN, le plus embêtant reste les 2 fautes de frappe. La FFVE ne se substitue pas à l'attestation constructeur en quelque sorte?

 

Il y a 1 heure, Cal3b a dit :

Mais tu peux aller au travail avec ton véhicule en CGC ;) en théorie si tu ne travaille pas avec ( mais ça risque de changer vu qu'à paris - et ailleurs peut être - tout le monde se fout de cette règle... ).

 

Quitte à se qu'elle soit en CGN j'aurais souhaité la laisser tel quel. Justement dans le cas où des restrictions viennent à s'appliquer et pour pas être titillé par l'assureur en cas de problème même si ces derniers t'assure pour ça...

 

Au pire je tente le changement de carte grise en y ajoutant l'attestation FFVE + 1 lettre explicative puis si ça bloque vraiment passage en CGC

 

Je tâtais le terrain voir si quelqu'un avait déjà tenter ça (oui j'aime jouer avec l'administration :halteres:)

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Sur pas mal de GM, les premiers numéros du VIN correspondent effectivement au type de véhicule, les derniers sont le "vrai" numéro de série (serial number).

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