CGC véhicule de société

[Buick27]

Bonsoir à tous ! 

 

J'ai récupéré une petite Super 5 Commerciale, sur la CG elle est en genre CTTE et donc astreinte au contrôle pollution annuel.

Je me demande, étant donné qu'elle a plus de 30 ans si je peux la passer en CGC et ainsi passer à la trappe le contrôle pollution ?

 

Si un connaisseur peut m'éclairer !

[STG]

La CG Collec va l emporter sur la CTTE donc   CT tous les 5 ans mais pas d utilisation Pro

[LAUWILL]

En collection les utilitaire on normalement plus le droit d être chargé même d un parpaing 

[Phil]

il y a 12 minutes, LAUWILL a dit :

En collection les utilitaire on normalement plus le droit d être chargé même d un parpaing 

Ils ne peuvent plus être chargés de marchandises transportées dans le cadre professionnel.

Un véhicule en CGC n’étant plus un véhicule d’usage normal, son utilisation se fait exclusivement dans le cadre personnel et/ou familial. Les véhicules utilitaires  ne peuvent pas être utilisés pour un transport de marchandises.

ffve.org/Carte_Grise_de_Collection

 

Évidemment, on peut toujours transporter ses affaires personnelles, que ce soit pour ramener des parpaings de Brico Dépôt, partir en vacances ou faire son déménagement. A partir du moment où des marchandises sont utilisées à titre personnel, ce ne sont plus des marchandises.

En revanche, une utilisation par un VRP pour trimballer des échantillons, ou sur un marché comme food-truck, c'est une autre histoire.

[Cal3b]

il y a 29 minutes, LAUWILL a dit :

En collection les utilitaire on normalement plus le droit d être chargé même d un parpaing 

[LAUWILL]

Oui je suis d’accord j’etendais cela dans le cadre d’un utilitaire pro 

[Buick27]

Je ne comptais de toutes façons pas en faire une utilisation professionnelle.

Elle est en CTTE car je l'ai récupérée dans une ferme et ils devaient pouvoir avoir des avantages financiers à l'époque.

Merci pour ces précisions.