Cuda Posté(e) le 30 septembre 2014 Signaler Partager Posté(e) le 30 septembre 2014 Bonjour à tous, J'ai une superbe voiture en vue pour un nouveau projet, mais malheureusement il y a un problème. La voiture n'a pas de carte grise. Elle a été achetée sans papier par son propriétaire actuel, car l'ancien propriétaire est décédé avant la vente. Je ne sais pas encore comment ça s'est passé : achat avec la famille ? Avant ou sans héritage ? Avec ou sans documents chez le notaire ? Comment faire fiche d'identification véhicule ? Via une attestation du notaire ? Possible de tenter la CGC via la FFVE sans carte grise ? Si oui comment et quels sont les options ? Merci d'avance ! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Phil Posté(e) le 30 septembre 2014 Signaler Partager Posté(e) le 30 septembre 2014 Il faut qu'il y ait des papiers qui prouvent la "chaîne de propriété", carte grise ou certificat de vente. Donc renseigne-toi avec le "propriétaire" actuel pour savoir s'il a un certificat de vente, et qui l'a signé (l'ancien proprio ou les héritiers), et si l'original a été envoyé en préfecture. A ce genre de question, "réponse évasive égale gros mensonge". Si c'est signé par l'ancien proprio et qu'il a envoyé l'original en préfecture, le proprio doit faire une CG à son nom avant de te la vendre. Sinon, il y a des solutions simples, mais qu'aucun forum sérieux ne peut te recommander . Si c'est signé par un héritier, la voiture doit figurer dans la succession (même pour une valeur faible). La CG originale a été perdue ? Dans ce cas, ça doit passer par la FFVE, qui pourra te renseigner sur les papiers nécessaires. Attention, si la voiture a été déclarée détruite en préfecture, c'est mal barré... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
French Riviera Posté(e) le 30 septembre 2014 Signaler Partager Posté(e) le 30 septembre 2014 l'ancien propriétaire est décédé avant la vente Dans ce cas ce sont les héritiers qui lui on vendu ? un certificat de vente signé des héritiers ne suffit pas , Il doit impérativement avoir un acte notarié prouvant la succession (surtout s'il y a plusieurs héritiers) . Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Alban42800 Posté(e) le 30 septembre 2014 Signaler Partager Posté(e) le 30 septembre 2014 C'est déjà le bordel quand tu achète directement aux héritiers car ils n'en savent pas plus que toi. Alors avec un intermédiaire... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
STG Posté(e) le 30 septembre 2014 Signaler Partager Posté(e) le 30 septembre 2014 Pour espérer une réponse positive de la FFVE , il faut que le véhicule soit en Immat Fr. Si Immat étrangère, c'est mort. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Wizord53 Posté(e) le 30 septembre 2014 Signaler Partager Posté(e) le 30 septembre 2014 Pourquoi on tombe toujours sur des caisses à problèmes....??? Cuda, MP pour toi à suivre Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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