loic_ig2k Posté(e) le 2 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 2 août 2012 Bonjour à tous, Un ami a acheté neuf chez un mandataire dans le dept. 89 un Dodge Ram 1500 en février dernier. Il se trouve que ce mandataire est aujourd'hui en liquidation judiciaire pour diverses raisons. Ce véhicule a été importer des US vers l'Allemagne, puis Allemagne vers la France A ce jour, impossible d'avoir une carte grise française pour circuler... Les seuls papiers qu'il a à disposition sont : - photocopie du W garage - certificat de conformité Dodge/Chrysler 1) comment s'en sortir pour avoir une CG francçaise ou allemande? 2) a t'on un moyen de vérifier avec le numéro de série, l'identité du propriétaire? Cela pour une simple vérification, voir si le nom correspond bien au mandataire, ou qu'il n'a pas été volé... Voila, merci de votre aide et de vos expériences dans ce domaine.... Loïc Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Cuda Posté(e) le 2 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 2 août 2012 Ca sent mauvais l'homologation forcée Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
le Baron Posté(e) le 2 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 2 août 2012 Etre en liquidation ne veut pas dire qu'on est sans la thune. Ton poteau devrait se mettre sur les rangs pour obtenir un remboursement de la bagnole, et la laisser là où elle est Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
loic_ig2k Posté(e) le 2 août 2012 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 2 août 2012 difficile car la gendarmerie est sur l'affaire du mec, il risque meme de se faire "prendre" son véhicule... d'ailleurs cela a failli arriver car il s'est fait controlé sur la route, il s'est pris une amende pour non présentation de la CG, et ils voulaient lui saisir le véhicule... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Plymouth 16 Posté(e) le 2 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 2 août 2012 comme le Baron,remboursement du truck et il le laisse où il l'a trouvé Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
STG Posté(e) le 2 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 2 août 2012 W garage c est interdit si ton pote est un particulier. Il faut un ww. Ca sent le pot de fleur si ton pote ne recuperes pas les Originaux CG et Douane pour faire le dossiet de la DREAL. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
STG Posté(e) le 2 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 2 août 2012 Si les gendarmes ont passe le VIN a la moulinette, les vehicules voles sont enregistres au niveau Europe. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Olds Posté(e) le 2 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 2 août 2012 Si c'est un professionnel francais, il est tenu de forunir les documents adequats pour l'homologation en France... Deja le fait qu'il soit passe par l'Allemagne c'est pas bon signe... sans doute pour eviter de payer les taxes francaise... Apres si tu ne peux obtenir les documents originaux de ton importateur, il faut alors engager une procedure a son encontre... Eb attendant pas possible de rouler avec le RAM... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
loic_ig2k Posté(e) le 9 août 2012 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 9 août 2012 re bonjour à tous, avez vous des conseils à me donner? Hormis la demande de remboursement du Dodge car cela est impossible... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
trailblazer075 Posté(e) le 9 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 9 août 2012 Dans un premier je te conseille d aller porter plainte pour escroquerie contre ton vendeur de ce fait tu pourras prouver ta bonne foie auprès des forces de l ordre. Mais bon ... As tu réussi à assurer le véhicule? Car sans carte grise ça va pas être gagné! Au moins le dépôt de plainte te protège en cas de problème grave liés au véhicule ( vol, antécédents) Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
loic_ig2k Posté(e) le 10 août 2012 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 10 août 2012 oui le véhicule est assuré, et le depot de plainte a été fait. peux t'on immatriculer en CG Française (en constituant le dossier DRIRE) avec des copies de certificats...? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Plymouth 16 Posté(e) le 10 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 10 août 2012 c'est au pro de l'immatriculer puisque c'est l'importateur Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Olds Posté(e) le 10 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 10 août 2012 Non un pro n'est pas oblige d'imatriculer importe, par contre il doit fournir tous les documents au client, ou preceder lui meme a l'imatriculation/ homologation au nom du client.. tout depends de ce qui est specifie dans le contrat signe par l'acheteur... La Drire ne prends que des originaux,,, il faut absolument le title ou registration US du vehicule... A mon avis il faut essayer de prendre contact par tout moyens avec le vendeur pro... Si pas joignable , il faut entammer une procedure a son encontre, ca risque de durer longtemps, surtout si il est insolvable ou organise son insolvabilite... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
loic_ig2k Posté(e) le 16 août 2012 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 16 août 2012 Apparement la gendarmerie d'Auxerres a déja reçu plusieurs appels concernant cet ex-vendeur... Il n'y a aucun moyen d'obtenir un duplicata du title ou registration certificate? Aux US? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
STG Posté(e) le 16 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 16 août 2012 Apparement la gendarmerie d'Auxerres a déja reçu plusieurs appels concernant cet ex-vendeur... Il n'y a aucun moyen d'obtenir un duplicata du title ou registration certificate? Aux US? Faut voir avec la DMV de l ETAT. Ma voiture venant du MN, il était noté EXPORT sur le Title US donc dans leur fichier ils doivent garder des traces et de plus la plaque est restée avec le proprio US car il conserve sa plaque pour l'apposer sur une autre voiture. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
loic_ig2k Posté(e) le 17 août 2012 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 17 août 2012 Merci STG C'est quoi la DMV? De plus, je suis allé sur le site de Dodge-Fiat France hier, ils ont un service importation qui peut fournir (moyennant $$, euh... €€ pardon !) - certificat de conformité - certificat de non-conformité (???) - relevé d'identification Nous allons les contacter pour savoir si on peut obtenir un duplicata de certificat d'export ou un truc dans le genre.... Sinon, j'ai cru comprendre que obtenir une CG française avec la DRIRE n'est évidemment pas facile, surtout à titre isolé et dans notre cas.... Ne serait-ce pas judicieux de passer par un professionnel? (un vrai, pas comme l'ex-vendeur d'Auxerres...) Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
STG Posté(e) le 17 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 17 août 2012 Par FIAT tu n'auras pas de double du TITLE US ni du certicat des douanes pour l'entrée en CEE (obligatoire pour immatricuer), ils pourront peut etre te vendre un certificat de NON CONFORMITE contructeur CEE car le vehicule n'est pas importé à titre officiel par le constructeur. Donc , il faut faire un dossier de Reception a Titre Isolé auprès de la DREAL. il te donneront un dossier à remplir (90 € environ) puis t'enverrons vers UTAC pour les 5 tests sur le véhicule (1800€). a ceci il faut fournir l ORIGINAL de la CG (title US) et le document de dedouanement CEE. La prefecture en auras besoin aussi et généralement gard el'original de la CG US et te redonne le formulaire de douane. A cela un inspecteur de la DREAL te donnera les directives à suivre pour faire changer les pièces NON CONFORMES CEE, à moins que tu es une dérogation de la part du ministere des Transports. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Olds Posté(e) le 17 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 17 août 2012 "Il n'y a aucun moyen d'obtenir un duplicata du title ou registration certificate? Aux US? " Si c'est parfois possible, mais il faut que l'ancien proprio fasse la demarche, et la DMV ( division motor vehicule) demande le plus souvent a identifier la voiture localement.. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
bru301 Posté(e) le 18 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 18 août 2012 la DMV ( division motor vehicule) demande le plus souvent a identifier la voiture localement.. Donc si le véhicule est déja en France..... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
STG Posté(e) le 19 août 2012 Signaler Partager Posté(e) le 19 août 2012 Donc si le pickup provient de l Allemagne et vendu par un PRO Allemand en plaque US, il faut le Title US et le certificat Allemand de dedouanement ORIGINAL pour prouver l'entrée reguliere du pickup dans la CEE. A ça, une facture d achat entre le PRO Allemand et le NOM de ton pote ou plutot entre les 2 pros ( Allemand et Français ) Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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