Import via Pays Bas

[Vertig0]

Bonsoir tout le monde,

 

J'ai l'opportunité d'acquérir une auto déjà arrivées au Pays Bas. Elle possède encore son title de Floride et deux autres papiers que je ne parviens pas à identifier. 

 

Ci-joint les documents que l'on m'a fait parvenir, je ne vois pas de "846A"... J'ai trouvé ma réponse nulle part 😕

 

Merci pour vos lumières et vos retours d'expérience.

30-11-2019_1700.pdf

Modifié le 30 novembre 2019 par Vertig0

[FLYER34]

Il semble que l'auto ait été importée par un pro : Autopark Holland.

Normalement , les papiers fournis par un pro permettent d'immatriculer l'auto en France.

Geevers a vendu pas mal de voitures à des français : pas de soucis administratifs, à ma connaissance. 

https://www.geevers.nl/en

[Olds]

Le 846A est un document specifique a la France.... si c'est un pro , il doit avoir tout les documents pour permettre une vente hors des Pays -bas et donc imat en FRANCE..

[Vertig0]

Merci pour vos réponses.

Les documents joints dans mon premier message sont les seuls documents qu'il possèdent. Je vais essayer de voir avec la FFVE par téléphone s'ils peuvent m'apporter une réponse.

[Vertig0]

Up !

 

Des news ! Après avoir échangé brièvement avec la FFVE voici les documents qu'ils ont réclamé pour constituer un dossier :

 

Title US original = > je l'ai

Bill of Sale entre l'ancien proprio et l'importateur => je l'ai

Document douanier hollandais = > je l'ai

Facture d'achat = > je l'aurai le jour J

 

Mais j'ai néanmoins une question sur laquelle la FFVE n'a pas su me répondre. Le "bill of sale" qui m'a été fournit provient d'un garage US qui achète les autos sur place et les revends aux US ou en exportation. Jusqu'ici rien d'anormal mais le title reste au nom du propriétaire. Est-ce comme en France ou le pro n'est pas obligé de mettre l'auto à son nom ?

 

Sur le document de dédouanement figure le nom de l'importateur hors le pro chez qui j'ai été voir et essayer la voiture n'est pas l'importateur mais un garage partenaire qui me fera la facture. Est-ce gênant ?

 

Je fais appel a vos expériences, c'est mon premier import et c'est un coup de cœur à très bon prix. J'ai pas envie qu'elle me passe sous le nez celle-là.

 

Merci d'avance

Modifié le 10 décembre 2019 par Vertig0

[STG]

Faut que sur le title US figure un tampon de vente d un Pro US puis la facture d achat CE d un Pro qui pour toi est NL.

La FFVE veut voir que chaque transaction se fait entre Pro ( pour  la France, le Pro n est pas obligé de faire la CG a son Nom avant la vente)

 

[Vertig0]

Le title US tu le trouvera dans mon premier message. On voit que la partie cession a été remplie. Qu'en penses-tu ?

 

De ce que je comprends, elle a fait l'objet d'une reprise dans une Concession Lincoln puis été achetée par un pro US dans un lot certainement pour être expédiée aux Pays-Bas.

 

Sur le title j'ai donc la partie vente remplie au nom de la concession Lincoln, je n'ai pas la trace de la cession entre la concession et la pro qui a vendue la voiture pour exportation. J'ai la facture du pro US a destination de l'importateur.

 

Si chaque transaction doit être présente, qui doit me faire la facture ? L'importateur ou le garage chez qui j'ai été la voir ?

 

Merci d'avance.

Modifié le 10 décembre 2019 par Vertig0

[STG]

Je recifie, c est pas la FFVE qui va vérifier les transactions c est ANTS au moment  ou ils  valideront ou pas la CG Fr Collec

[Vertig0]

Merci, je vais sonder l'ANTS dans ce cas

[Olds]

Sur la plupart des titles US il y a plusieurs rubrique pour pro, appelles assignment of title.. chaque pros doit theoriquement inscrire le nom de  son garage sur le title et avoir une dealer license et inscrire son mumero....... le soucis c'est qu'il y a plein de pseudos pros qui revende des voitures avec  open title comme on dit, c'est a dire que le vehicule change de main plusieurs fois sans que le title indique qui a achete quoi a quel moment....

 

Pourvu que tu ai le title et une facture qui correspond au dernier nom inscrit sur le title , ca fonctionne..

[Vertig0]

Le retour de l'ANTS est positif.

J'ai le title, le document douanier avec taxes payées, le bill of sale entre le dernier pro US et l'importateur. Ne manque que ma facture.

 

Pour le dossier FFVE il me demande le numéro d'immat, hors sur le title ce n'est pas écrit. Dois-je mettre le numéro de title à la place ?

[Olds]

Il n'y a jamais de numeros imat sur les title US..., il faut mettre eventuellement les numeros de plaque temporaire ou VIN( numeros de serie)...

[Harry]

Il y a 22 heures, Vertig0 a dit :

Des news ! Après avoir échangé brièvement avec la FFVE voici les documents qu'ils ont réclamé pour constituer un dossier :

 

Title US original = > je l'ai

Bill of Sale entre l'ancien proprio et l'importateur => je l'ai

Document douanier hollandais = > je l'ai

Facture d'achat = > je l'aurai le jour J

 

 

A ce propos j'imagine que c'est la même chose pour un import via l'Espagne (??), avec document douanier Espagnol.

Quelqu'un serait-il passé par l'Espagne par hasard ? J'ai un gros doute mais bon

[STG]

il y a une heure, Harry a dit :

 

A ce propos j'imagine que c'est la même chose pour un import via l'Espagne (??), avec document douanier Espagnol.

Quelqu'un serait-il passé par l'Espagne par hasard ? J'ai un gros doute mais bon

 la même  procédure 

 

https://www.ffve.org/Importer_un_vehicule_ancien

[Harry]

il y a 27 minutes, STG a dit :

 la même  procédure 

 

https://www.ffve.org/Importer_un_vehicule_ancien

 

et oui bien sûr.

Merci STG 

[FLYER34]

Toutafé.

Le principe général est qu'un objet importé doit être dédouané dans le pays d'arrivée dans l'UE.

Le certificat de dédouanement délivré par ce pays d'arrivée a valeur dans toute l'UE.