trois cartes grises de retard

[Chaput]

Bonsoir, quelqu'un s'est-il trouvé dans cette situation ?

 

J'achète, une somme dérisoire il est vrai, un Cherokee 4 litres de 1995 et, dans les papiers, je découvre qu'il y a eu 3 proprios successifs à n'avoir pas fait la dite carte grise

 

Le Cherokee fonctionne, même plutôt bien, donc il vaut le coup d'être régularisé.

 

Dois-je payer 3 fois la carte grise ?

 

Merci à ceux qui auraient déjà connu cette mésaventure de me dire ce qu'ils en savent...

[Wizord53]

L’idéal serait de faire un certificat de cession entre le gars dont le nom se trouve sur la carte grise et toi ...

comme si il te l'avais directement vendu...

 

 

[Ray66]

Tu l'as acheté ?

Dans ce cas, tu regardes d'abords si elle n'est pas gagée ( certificat de non-gage gratuit sur le site officiel ). Ensuite, tu téléphones à la préfecture, tu leur fournis les infos de ta carte grise, et tu leur demande si un acte de vente est en cours sur cette voiture. Si "non", alors tu fais un certificat de cession entre toi et le nom mentionné sur la carte grise ( si la carte grise est barrée et datée, tu inscris ces dates sur ton certificat de vente ), et tu signes à la place de ce monsieur. Et hop, tu vas en préfecture payer ta cg comme si rien n'était.

 

Si un acte de vente est en cours en préfecture, on avisera, mais c'est dans le "pire des cas".

[Chaput]

Ray 66, impossible entre la vendeuse d'origine et moi car le premier acheteur, un garagiste, a mis son tampon sur ladite CG avec la date de vente.

 

La dame a dû déclarer la vente car quoique la voiture soit encore en plaques d'origine (22) il est impossible d'obtenir le certificat de non gage par internet... lorsque j'ai essayé, c'était bloqué... Je retenterai demain, pour voir...

 

Wizord53, le garage ayant acheté ledit Cherokee est à 53 700 Loupfougères...

[Wizord53]

Ah ben c'est près de chez moi ça, envoi moi les infos en MP (nom garage, et immat....je vais voir si je connais)

[trailblazer075]

Fais attention car si c est une reprise garage le véhicule aurait pût être destiné à la destruction donc vérifie ça aussi car la carte grise est dans ce cas impossible à rééditer ou alors il faut la faire expertiser pour pouvoir la remettre en circulation.

[STG]

La vendeuse vend au garage et celui ci fait une declaration d achat. Normale pour la transaction si il bosse pas au black. Cette cession sera enregistree dans le SIV . Apres le garage vend a un particulier sans refaire la CG. Normal c est pro avec certif de pro. Cette cession est aussi enregistree dans le SIV et c est cette personne qui doit faire la CG pour le revendre.

3 CG de 20 cv ca fera bien 1500 de frais et faudra surtout retrover le 1 er acheteur ou qu un garage refaase un achat Pro pour debloquer la situation administrative.

[mecanovi]

si le premier vendeur a envoyé le certif de cession en prefecture , il faudra obligatoirement que le premier acheteur fasse la carte grise sinon elle sera bloqué .

 

Sur la valiant , elle a été vendu en 2002 au mec qui la restauré (pas de cg de faite) ensuite à un pote (pas de cg de faite) puis à moi mais a chaque vente l'acheteur a gardé les 3 exemplaires du certif pour que le vendeur ne le renvoi pas en pref et que je sois obligé de refaire 2 cg .

[Ray66]

Ray 66, impossible entre la vendeuse d'origine et moi car le premier acheteur, un garagiste, a mis son tampon sur ladite CG avec la date de vente.

 

Ah oui c'est gênant.

Là, si je dis pas de bêtise, la seule solution et d'aller voir ce garagiste et de lui demander de faire la CG ( que tu lui payes évidemment ). Ensuite, il te la vend directement. Mais du coup, tu payes 2 CG.

[maya.bz]

Si il y a eu déclaration en préf. Du 1er acheteur, c'est mort !!!

[STG]

Pour le certif de NON GAGE sur la WEB il faut IMMAT 1ere mise en circulation et NOM du proprio sur CG.

 

Vu que c'est un garage qui vend avec son NOM et cachet de societe,sur la CG originale, une Declaration d Achat de Vehicule a ete faite et envoyée en pref.

 

Le 4.0 fait 23 cv de CG.

[mecanovi]

c'est mort , il faudra faire 3 CG

 

 

[July35]

Tiens tiens .... ça me rapelle cette histoire :

http://www.dreams-cars.org/forum/topic/17335-gros-soucis-de-papier/#entry339328

[Ray66]

Si il y a eu déclaration en préf. Du 1er acheteur, c'est mort !!!

 

c'est mort , il faudra faire 3 CG

 

Pas du tout.

Si le garage en question est le 1er acheteur ( et si la déclaration de vente bloquée en pref' est bien à son nom ), et qu'il est toujours en activité, il suffit alors que ce garage accepte de faire la démarche pour te la vendre. Seul lui le peut.

Du coup, 1 seule carte grise est à payer.

[mecanovi]

Pas du tout.

Si le garage en question est le 1er acheteur ( et si la déclaration de vente bloquée en pref' est bien à son nom ), il suffit alors que ce garage accepte de faire la CG. Ensuite, il suffit de faire comme si le garagiste la vendait à Chaput , et c'est tout bon. Cela fait payer 2 CG, mais au moins ce Cherokee pourra re-circuler librement et légalement sur nos routes.

c'est toujours beau de rever

[Phil]

Si le garagiste l'a achetée en tant que pro, déjà il n'a pas à faire la CG, ça en fait une de moins

[Wizord53]

Alors je voudrais pas donner de faux espoir, mais je suis allez voir sur Google maps et le lieu en question est une ferme en pleine campagne......et la photo du lieu date de 2009....je croyais que c'était le garage du village que je connais un peu (le village) mais pas du tout......

 

Sur les noms donnés, il y a deux noms de personnes de nationalité anglaise....comme beaucoup à une certaine époque, des anglais ont acheté les fermes de la Mayenne à tour de bras et que je t'installe comme chez moi outre manche....ils s'achetaient et se revendaient les voitures entre eux et" je vous le donne Emile", ben le passage en Préf était pas trop ce qui les dérangeaient.....

 

Je connais du monde qui travaille dans ce secteur et je peux éventuellement me renseigner pour savoir si ce "garage/ferme" ou comme vous voulez existe

encore ???

 

Autrement je ne sais pas si chez vous c'est pareil mais à la PREF de LAVAL c'est des vrai.....(********) et y'a rien à en tirer.....(j'en aurais une autre à raconter car je viens de m'acheter une nouvelle US, mais cela fera l'objet d'un nouveau post.....)

 

Puis je voudrais pas faire de mauvais jeu de mot mais je dirais que "CHAPUT"......

 

 

[Caram]

Autrement je ne sais pas si chez vous c'est pareil mais à la PREF de LAVAL c'est des vrai.....(********) et y'a rien à en tirer.....

 

Partout pareil... procédure ... dans leur fonction, "faire une exception" tiens plus souvent de la "boulette" que d'un "beau geste"

Pour avoir un petit vrai passe droit (je parle pas de corruption mais simplement d'un droit à l'interprétation"), il faut être bien gradé dans la FP ou connaitre un trèèèès bien gradé dans la FP

 

[Lolo]

Sujet déplacé dans le salon Carte Grise vu qu'on y parle de............carte grise !

[trailblazer075]

Le véhicule est us mais déjà immatriculé en France donc comme tous véhicule d occasion. Si la cession n à pas été enregistrée il faut un certificat de cession, un ct de moins de 6 mois et une demande d immat et c est tout.

[STG]

Ok Trailblazer mais lit le post vendu par un PRO donc declaration d achat et transmission a la pref du nouvel acheteur. Le PRO fait cela poit declater son activite commercoal et prouve qu il bosse pas au Black.

[Ray66]

Si le garagiste l'a achetée en tant que pro, déjà il n'a pas à faire la CG, ça en fait une de moins

 

J'avais oublié ce détail.

J'ai modifié mon précédent post en conséquence.

[Wizord53]

J'avais oublié ce détail.

J'ai modifié mon précédent post en conséquence.

 

Sauf si ce que je dis plus haut s'avère exact et que le pro n'en est pas vraiment un....

 

y'a des pro qui font bien leur boulot et....les autres....

 

CHAPUT m'a transmis un MP, apparamment ça se débloque, tant mieux pour lui........

[Ray66]

Ca après, c'est une autre histoire .Je partais du principe que c'est un vrai pro, bien entendu.

En espérant que ça marche pour lui.

 

Tiens nous au jus sur la fin de cette histoire.

[Skizo-Brain]

i les papiers étaient fait directement entre vendeur et acheteur comme exemple à la SAAQ au Québec il n'y aurais pas de problème de papier, de plus pas de tarif pour le nombre de CV fiscaux le tarif est unique tarif commercial ou particulier that's it!

 

bon courage pour tes papiers mec