Sans carte grise

[Pirate85]

Voila je ne sais pas si le sujet a déja été traité, alors ma question est simple.

 

Peux t on acheter une voiture sans carte grise mais avec une immatriculation francaise et refaire une carte grise sois même ?

[Phil]

C'est possible si elle a plus de 30 ans, à condition de pouvoir prouver qu'on en est propriétaire (certificats de vente successifs ou éventuellement actes notariés si un des propriétaires est décédé, attestant de la chaîne de propriété) et de faire un beau dossier FFVE (carte grise de collection obligatoire) auquel on joindra un contrôle technique valide.

 

La FFVE a prévu cette procédure en particulier pour les "sorties de grange" très anciennes, impossibles à immatriculer autrement (papiers perdus, propriétaires décédés...). Mieux vaut se renseigner d'abord pour savoir le genre de papiers qu'ils acceptent ou non, ces gens là n'ont pas la moindre envie de se rendre éventuellement complices de recel, et on les comprend. En particulier, le minimum est que le numéro de série frappé sur la voiture corresponde à celui enregistré en préfecture sous cette immatriculation...

 

Dans les autres cas, on en a déjà parlé

(1) voiture dont le propriétaire a perdu la carte grise : il doit faire une déclaration de perte et une demande de duplicata (et un CT) avant de la vendre.

(2) voiture dont les propriétaires successifs ont "oublié" de faire les CG à leurs noms ("oublier" de payer quelques centaines d'euros, ça peut s'expliquer assez bien ) : soit on repaye toutes les cartes grises, soit on retrouve le titulaire de la CG en cours, qui refait un acte de vente s'il a "oublié" (on n'est plus à un oubli près...) d'envoyer un exemplaire à sa préfecture.

[Pirate85]

ok merci je vais me renseigner, car la caisse que j'ai vu est a vendre par des gens du voyage donc c'est pour ca que je pose la question.

[Nueva58]

avoir le bon numero d immatriculation d origine aide beaucoup aussi

[STG]

Avec l'immat Fr ou le N° de série si tu connais un contact qui a le SIV, tu seras fixé sur l'historique, car si la voiture apparait gagée, VEI, en destruction administrative etc

[Pirate85]

et sinon pour l'immatriculer en collection c'est pareil?

[Tbird61]

CG en collection = explication de phil avec le parcours FFVE Mais il y a plusieurs problème:

ppour passer un CT il faut soit la CG soit le relevé d'info de la voiture délivré par la pref d'immat. or si la voiture est son immat sont anciens c'et parcours impossible , car elle n'est pas dans le fichie info !! et en general personne ne veut aller aux archives pour retrouver le dossier.

autre pb , prouver que le proprio actuel te l'a vendu !!

[STG]

la ffve ne fait pas de recherches, elle envoie les infos a une prefecture ou un service adminidtratif qui donnera les infos . SI les infos ne posent pas de problrmes avec la CG du vehicule, la FFVE aura l accord pour delivrer une attestation de vehicule pour avoir lz CG en pref

[trailblazer075]

si tu me donnes l immat je pourrai te faire les fichiers apres le 27 car je suis en conges...

[Pirate85]

Ok merci pour les info, pour la preuve de vente et bien je fait comme pour l'achat d'une voiture normale. Sinon l'immat MP merci Traiblazer075.

[French Riviera]

Ok merci pour les info, pour la preuve de vente et bien je fait comme pour l'achat d'une voiture normale. Sinon l'immat MP merci Traiblazer075.

Le problème n'est pas tant la preuve de vente que la preuve de propriété du vendeur:elle est vraiment à lui ??qu'est ce qui le prouve?

[STG]

BUICK 82 regal

 

Pas de CG

 

 

http://www.leboncoin.fr/voitures/310031963.htm?ca=12_s

[Pirate85]

oui c'est celle la sauf que c'est 78 ou 79