Véhicule qui revient en france ..

[Devy]

Salut ,

 

voilà l'équation :

 

soit une voiture X immatriculé en CGFN qui part au Luxembourg .

Pour avoir son immat Lux elle est passée au TUV .

Elle à donc maintenant un CGLN .

 

La caisse revient en france , peut on avoir une CGFN puisqu'elle en avait déjà une ?

Sinon le fait qu'elle soit passer au TUV çà peut aider pour les mines Françaises ?

 

Merci .

[Phil]

J'ai la réponse à une question :

La caisse revient en france , peut on avoir une CGFN puisqu'elle en avait déjà une ?

C'est non

 

J'ai dû repasser à la DRIRE une moto que j'avais achetée neuve en France 13 ans avant. Même avec une photocopie de l'ancienne carte grise à mon nom, ça a été "non". J'ai même dû re-payer douane et TVA alors que la douane avait déjà été payée à l'époque, facture (hors TVA) à l'appui

 

La seule solution pourrait être, si le véhicule a été immatriculé au Luxembourg suite à un déménagement, de récupérer au Luxembourg la carte grise française en échange de la carte grise luxembourgeoise. C'est possible dans certains pays hors Europe, mais au Luxembourg je ne sais pas

Après, il faudra un certificat de vente et procéder comme une mutation simple.

[Kermouz]

C'est vraiment une aberrant !

 

Et toi Phil, tu t'es vraiment bien fait enflé pour la TVA...

[3100SFI]

NO COMMENTS...

 

opération possible uniquement si véhicule est récent et avec un certificat de conformité européen... je dis bien européen!

[Phil]

Et toi Phil, tu t'es vraiment bien fait enflé pour la TVA...

Ce que j'adore c'est leurs méthodes : le conteneur qui contient mon déménagement est au port du Havre et je reçois la facture à payer (dont environ 300 € de taxes rien que pour la moto). Quand j'appelle pour dire que c'est anormal, on me dit "pas de problème, posez une réclamation, en attendant le conteneur ne sort pas et c'est 50 € de magasinage par jour"

 

En plus, cette moto était déjà rentrée en France 6 ans auparavant, en exemption de droits, javais encore le 846A correspondant, mais comme je n'étais resté que quelques mois je ne l'avais pas fait ré-immatriculer en France

Bref dans ces cas-là, on paye en se disant que 300 € c'est pas la mort, et en faisant mentalement le compte des bouteilles d'alcool ramenées hors taxes à chaque voyage depuis des années

[Kermouz]

Oui, c'est la manière cow-boy qui rebute, mais après si tu veux jouer au plus con, tu saisis le tribunal... avec demande de remboursement des dits frais de magasinage...

[Devy]

Merci à tous,

 

donc c'est bien ce que je pensais , c'est une caisse Lux comme une autre, son passé français

ne change rien.

 

Heu.... Phil, je viens de penser à un truc en te lisant : puisque le proprio revient avec sa voiture ;-)

il n'y a pas de vente , donc pas de certificat de vente !. La CG suffit je supose ?

 

Tant que j'y suis : encore une pour la route : Le proprio peut rouler combien de temps avec ses plaques Lux ?

 

@+

[Devy]

salut ,

 

Effectivement, si c'est le proprio qui ré-importe et qui a sa CG d'origine, il suffit de remettre un jeu de plaques (et éventuellement de faire un changement de département si nécessaire), rien à voir avec la DRIRE ou les impôts http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

donc il lui faudrait la CG d'origine française . Cg qui a été donné au Lux pour avoir la CG lux ...

on tourne en rond .

 

A moins que : vu que la voiture n'a pas été vendu en partant au lux , il n'y a jamais eu de certificat de vente non plus , donc on pourrait imaginer que la caisse est encore enregistrée en france. Le proprio pourrait donc demander un duplicata en prétextant une perte ...

 

Mais si Les services d'immat Lux on contacté la france et que la voiture n'est plus enregistré, j'imagine la tête du pote au guichet de la pref

Dans la série je me fais tout petit et je me sauve ...

 

P****n de carte grise !!!! Ca me refait penser a cette Lemans 63 qui pourit à 500 m de chez moi parce que plus de CG justement

d'ailleurs tu sais de quoi je parle on en avait parlé en MP l'an dernier ..

 

@+

[jc us cars]

tu prend le n de serie tu va a la sous pref si tu prouve q elle etait immat en france tu a la cgr aussitot

[Devy]

tu prend le n de serie tu va a la sous pref si tu prouve q elle etait immat en france tu a la cgr aussitot

salut !

 

je n'avais pas vu ta réponse désolé !

 

et on fait comment pour prouver ? tu es sûr de ce que tu dis ( déjà vu ) où tu "penses" que ca marche comme çà ?

çà me parait trop simple , surtout après avoir lu les messages précédents ..

 

merci.

 

@+

[Olds 60's]

tu peut pas faire une demande de perte de carte grise, tu va a la prefecture avec la photocopie de ton ancienne carte francaise et

[Devy]

Salut ,

 

je vous tiens donc au jus et voilà la réponse au problème :

 

il semblerait que les services d'immat lux n'aient pas eu de contact avec la france , et de ce fait la voiture est toujours aussi enregistrée en france :

 

oui la voiture à deux immatriculation en même temps !

 

donc dans ce cas éffectivement mon pote aura juste a demander un duplicata pour perte en france ... et recoller les plaques .

 

Merci pour vos conseils ..

 

@+