Carte grise collection

[cadillac60]

bonjour

je dois acheter une americaine qui a ete importé en france et la personne na jamais fais la carte grise a l epoque car c etait trop cher pour lui,il la revendu a quelqu un et cette personne vend la voiture la voiture est passer dans deux personne differente et les papier n ont jamais ete fait que faut til comme papier pour imatriculé le vehicule

le vendeur ma dis de faire une carte grise collection

que faut t il fournir pour pouvoir rouler avec le vehicule et si quelqu un connais le prix de tout cela

merci

[STG]

Un enorme papier d'emballage aluminiun pour emballer le "POT DE FLEURS" B)

 

pour un dossier FFVE pour vehicule + 25 ans : photocopies

-founir la facture d'achat

-la carte d'immatriculation etrangere

-le certificat 846A "douanes" ou quitus fiscal pour un import CEE

 

apres la FFVE doit t'envoyer un dossier a remplir pour demander une immatriculation francaise collection a la prefecture

 

a la prefecture

-dossier FFVE

-carte d'immatriculation ORIGINALE du pays.

-document fiscal (846A ou quitus)

-un CT valide

 

normalement tout ton dossier doit etre au meme nom

pour toi ce n'est pas le cas et tu vas te faire refuser la CG collec

la loi presice ; c'est l IMPORTATEUR du vehicule qui doit faire la 1° immat francaise

[Tbird61]

c'est faisable mais tu va payer plusieurs carte grise =$$$$$$$

[STG]

ahhhhhhhh toujours des €€€€€€€€€€€€ B)

[Bouteille0]

c'est faisable mais tu va payer plusieurs carte grise =$$$$$$$

 

... 3 B)

[Invité AmericanIsland]

Un ticket as un garagiste .... un tampon ... un certif de cession ... et le tour est jouer ... une carte grise uniquement B)

[STG]

OUAI un pote garagiste m'a parle de cette procedure, mais seulement quand la voiture est deja immatriculee en france.

 

cela sert a faire une CG francaise a ton nom alors que les "petit malins" acheteurs d'avant n'avait jamais fais de Cg a leurs nom.

sur la carte grise le nom est DURAND

vends a PIERRE qui ne fais pas de cga son nom, mais son nom est declare en pref.

PIERRE revend la caisse a DUPONT, et bien DUPONT ne pourra pas faire la CG a son nom.

 

avec la "declaration d'achat" d'un pro , la CG peut se faire B)

[cadillac60]

ok merci pour les infos le vendeurs ma dit que j aurais deux cartes grises a faire,en faisaint les deux cartes grises cela devrait passer ou pas

[cadillac60]

a savoir que la voiture a deja ete dedouané il y a environ 5 ans

[DEMON]

Pour moi y a pas de doute, c'est un pot de fleur.

 

Même avec les papiers ultra en règle de ma nova, ils ont trouvé le moyen de me faire chier.

 

y a pas photo, le nom indiqué sur la carte grise doit être le même que celui sur le certificat de vente.

Si la voiture est importé en france, seul l'importateur (nom figurant sur le certificat de dédouannement) peut demander l'immatriculation en France.

 

Si ses conditions ne sont pas réunit, c'est quasi impossible.

Certes certains y sont probablement arrivé (tant mieux pour eux), au dépends de multitudes démarches administratives.

 

entre nous, comment tu expliques que la voiture est passée entre les mains de tant de personnes sans avoir fait l'objet d'une immat. Je pense que la réponse est clair, c'est qu'ils n'y sont pas arrivés.

 

je te le déconseille, mais fais ce que tu veux

Modifié le 13 mars 2008 par DEMON

[cadillac60]

bon bah je vais suivre ton conseil mais je suis decu pour cette voiture dommage

si quelqu un a une solution qu il n hesite pas a me le faire savoir

[Richard]

Si y avait une solution, cette auto que tu convoites serait déjà en CGF ... et donc vendue plus chère

[Ranchero]

la soluce est de passer par un pote qui est belge et qui lui va aller l'immatriculer en belgique ensuite avec la carte grise belge a sont nom et une facture aussi a sont nom tu refait une demande pour la france = "ffve"ect....

 

pour info la carte grise en belgique est gratos y aura juste a payer la mise en circulation dans les 65€ et +- 30€ pour la taxe de circulation et +- 120€ d'assurance pour l'année

bien sur ton pote annulera tout ca des que la caisse est repartis en fr et il récupere une partie de la taxe et de l'assurance mais rien sur la mise en circulation

 

ya une crevette jaune sur le forum qui il me semble qui a été immat comme cela en france

Modifié le 14 mars 2008 par Ranchero

[Richard]

Oui c'est la seule solution possible.

Mais faut être sur du belge, genre éviter le gaumais, il est capable de garder la caisse et te tirer des coups de 12 dans le cul si tu veux récuperer l'auto

[Ranchero]

genre éviter le gaumais, il est capable de garder la caisse et te tirer des coups de 12 dans le cul si tu veux récuperer l'auto 

meme pas vrais!!!!

[francko001]

salut ,trouver une épave pas chère du meme millésime.(avec cg)

je dit pas que c'est facile!

francko

[FayMoX]

Bonjour

Pour une voiture belge

 

Un quitus fiscal, sa coute combien?

 

Deplus si le proprio est mort et que le fils à la voiture et tout les papiers. es ce que le fils peut faire un acte de vente avec le nom du pere?

 

merci

[Richard]

Un quitus fiscal pour une auto européenne ne coute rien.

Pas de taxes.

 

Deplus si le proprio est mort et que le fils à la voiture et tout les papiers. es ce que le fils peut faire un acte de vente avec le nom du pere?

Je ne sais pas si la loi l'autorise en belgique, en France c'est niet !

Par contre en France, le fils peut faire un acte de vente à son nom si c'est contre-signé par un notaire (prouvant ainsi que le fils a bien hérité de la voiture).

[FayMoX]

Chouette pour le quitus fiscal

 

Le problme pour l'acte notarié, c'est qu'il n'y a pas du d'heritage, c'était au premier a la prendre.lol

Mais en belgique, il non pas d'acte de cession donc pour refaire la carte grise collection une fois en france, c'est juste une facture, il me semble?

Il verifie qui signe?

 

merci

[Parrain DAN]

ya une crevette jaune sur le forum qui il me semble qui a été immat comme cela en france 

 

Ranchero voyons

[kusanagi]

Si je puis me permettre de m'incruster dans ce sujet, quelles sont les démarches et le cout pour faire passé une CG normale en CG de collection?

 

merci

Modifié le 20 avril 2008 par kusanagi

[Bouteille0]

... immisces , immisces ... et si je peux m'immiscer à mon tour : dans quel but ?

[Richard]

Ouais, moi non plus je pige pas l'intérêt

[FayMoX]

... immisces , immisces    ... et si je peux m'immiscer à mon tour  : dans quel but ? 

 

 

Ouais, moi non plus je pige pas l'intérêt 

 

 

Connercant mes questions??

[Richard]

Non la question de kusanagi