possible ou pas?

[bullit]

bonjour,

peut etre que j'aurai pu trouver la reponses en cherchant un peu plus sur le forum, mais bon que voulez vous, personne n'est parfait.

 

je voudrai savoir si le fait de ne pas avoir de carte grise du tout quand on achete une américaine, fait que je ne pourrai jamais etre en régles, ou est ce toujours possible de la faire passer en collection?

 

j'espere avoir était assez clair, c'était pas facile à expliquer.

 

merci

[Vaihlor]

Non c'est absolument pas possible il faut obligatoirement un document venant de l'ancien propriétaire (en l'occurence la carte grise), il faut une trace justifiant l'origine de la voiture

[Phil]

La carte grise de collection permet en théorie d'immatriculer une voiture dépourvue de papiers.

 

MAIS.....

 

(1) il faut que la "chaîne de propriété" soit prouvée, c'est-à-dire que tu puisses prouver que la voiture t'appartient (ou appartient à celui qui te l'a vendue), sinon il y a pas mal de voitures volées qui pourraient passer en CGC... B)

 

(2) il faut que la voiture soit identifiée, autrement dit qu'elle ait déjà une immatriculation française (sinon, j'importe une voiture de Suisse par la route sans payer de taxes et je l'immatricule en CGC ).

 

Essentiellement, ces dispositions concernent les "sorties de grange", voitures dont le propriétaire est mort depuis des lustres et dont nul ne sait où sont les papiers. A partir du numéro d'immatriculation ou de châssis, on remonte à l'ancien proprio par le dossier en préfecture, puis on prouve la propriété par des actes notariés (acte de succession, de vente des locaux contenant le véhicule...). Le passage en CGC évite l'absurdité de faire demander un duplicata de carte grise par un mort B) .