Carte grise étrangere

[Pirate85]

Voila je ne sais pas si ca avait été traité dans un autre sujet mais je me pose une question car je vois beaucoup d'annonce de personne qui vende des voiture avec carte grise étrangere a savoir si ils roulent vraiment avec comment font ils? je me rappel aussi un mec que j'avais rencontré qui roulais en suburban de 1992 avec une carte grise anglaise sachant que ce n'était pas un pro, comment cela est possible????? et même au niveau de l'assurance.

[Phil]

Comment rouler avec ? Mettre la clé dans le contact et démarrer...

 

 

Si la question c'est "comment rouler avec, tout en sachant qu'en cas de pépin j'y suis jusqu'au cou", c'est uniquement une question d'optimisme

[Skizo-Brain]

perso j'ai eu mon Dodge immatriculé au Québec en France pendant 1 an, mais en toute légalités car j'avais mon domicile fiscal au Canada. Par contre comme le dit Phil c'est aux risques de payer chèrement la facture en cas de contrôle ou pire un accident, bref c'est un peu des "kamikazes" .

[Olds]

"Dodge immatriculé au Québec en France pendant 1 an, mais en toute légalités car j'avais mon domicile fiscal au Canada "

 

Meme ca c'est pas legal en FRANCE, chaque proprio de voitrue doit avoir la carte grise a son nom et son domicile principal en FRANCE...

[Phil]

La tolérance pour les résidents à l'étranger (Skizo-Brain ou, plus fréquent, touristes allemands en vacances) est de 4 mois. Au-delà, le véhicule n'a plus le droit de rouler.

 

Bon, il y a plein d'Anglais dans le Périgord qui ne se sont pas fait ch**r à homologuer leur Rover (ou Peugeot) immatriculée en Rosbifland, mais en théorie ils devraient la ramener chez eux tous les 4 mois.

[Pirate85]

oui ca aussi c'est bizzard quand il y a des english qui vivent a l'année en france et avec leur belle plaques anglaise, donc le mec que j'avais rencontré avec sont suburban qui était bien francais lui est hors la lois, mais allors comment a t il pus m'expliqué qu'il avait une assurance francaise

[Phil]

Les assurances, tant que tu paies, ils assurent n'importe quoi. C'est quand ils doivent payer que ça peut se compliquer

[Pirate85]

Pas si sur que ca car j'ai voulu assuré une corsa avec la carte grise pas a mon nom et ben y zon pas voulus

[Skizo-Brain]

"Dodge immatriculé au Québec en France pendant 1 an, mais en toute légalités car j'avais mon domicile fiscal au Canada "

 

Meme ca c'est pas legal en FRANCE, chaque proprio de voitrue doit avoir la carte grise a son nom et son domicile principal en FRANCE...

La tolérance pour les résidents à l'étranger (Skizo-Brain ou, plus fréquent, touristes allemands en vacances) est de 4 mois. Au-delà, le véhicule n'a plus le droit de rouler.

 

Bon, il y a plein d'Anglais dans le Périgord qui ne se sont pas fait ch**r à homologuer leur Rover (ou Peugeot) immatriculée en Rosbifland, mais en théorie ils devraient la ramener chez eux tous les 4 mois.

 

 

Mon domicile était au Québec et le véhicule a mon nom mais avec

immatriculation québecoise, j'ai eu des contrôles des douanes sur le

péage de Menton, contrôles de gendarmes, polices, etc... jamais un souci

sur les papiers, donc peut être pas légale mais tolérant.

La seul question a été les douaniers de savoir si j'avais acquitté les taxes,

rien de plus, pareil pour l'assurance assuré chez MMA avec plaque

québecoise je payais un peu plus chère, mais j'étais couvert comme une immat. en plaque FR

 

je rajoute que les contrôles que j'ai eu étaient lié au fait que au Québec on a pas de plaque d’immatriculation devant donc ça titillait les flics

[Pirate85]

Et comment as tu fait le CT en ayant une CG Quebequoise?

[Skizo-Brain]

Et comment as tu fait le CT en ayant une CG Quebequoise?

 

 

pas de CT j'étais contraint de le faire et au Québec il y a pas de CT sauf si tu ne plaque pas ta caisse plus de 1 an il faut faire une inspection, le CT est valable pour les voitures immatriculées en France, un Belge ou un suisse ne fera pas le CT en France mais dans le pays d'immatriculation

 

Au Québec pas de GC c'est un certificat comme celui la

c'est pas plus grand qu'un carte de crédit

[STG]

perso j'ai eu mon Dodge immatriculé au Québec en France pendant 1 an, mais en toute légalités car j'avais mon domicile fiscal au Canada. Par contre comme le dit Phil c'est aux risques de payer chèrement la facture en cas de contrôle ou pire un accident, bref c'est un peu des "kamikazes" .

 

 

2 solutions pour la douane Fr pour faire entrer un vehicule sur le territoire,

-dans ton cas tu as fais un déménagement car le véhicule était à ton NOM de plus de 6 mois et que tu résidais hors CEE de plus 1 an. Pas de TVA et taxe

Si le vehicule n'est pas à ton NOM et que tu l'importes sur le territoire (majorité des cas) la Douane Fr prélève les taxes dues (TVA à 19.6 % et 10 % de taxe d'import ou TVA réduite pour la collec à 5.5%).

-le véhicule est de passage en France ( provient hors CEE) pour un séjour temporaire (maxi 1 an) et ne paiera pas de taxes et TVA mais le proprio doit réexpedier le véhicule à l'échéance. Si ce n'est pas le cas la douane fr recherche le proprio et le véhicule est interdit de demande de CG Fr (le VIN est enregistré). Si le proprio veut vendre le véhicule en Fr il devra payer la taxe et sera un import classique.

 

Pour la circulation en Fr, c'est le Code de la Route qui fixe les règles et pas le Code des Douanes (2 systèmes différents). Pour un import CEE le délai est fixé à 15 jours pour avoir la CG Fr. pour un Import HORS CEE le délai est le meme. Dans les 2 cas si la procédure est hors délai la législation impose de circuler avec un Certificat Provisoire d Immatriculation ( WW) valable 3 semaines et renouvelable 1 fois.

[Skizo-Brain]

-le véhicule est de passage en France ( provient hors CEE) pour un séjour temporaire (maxi 1 an) et ne paiera pas de taxes et TVA mais le proprio doit réexpedier le véhicule à l'échéance. Si ce n'est pas le cas la douane fr recherche le proprio et le véhicule est interdit de demande de CG Fr (le VIN est enregistré). Si le proprio veut vendre le véhicule en Fr il devra payer la taxe et sera un import classique.

 

 

mon cas était celui la j'ai ramené le Dodge au Québec nous sommes restés 1 an en France suite au décès de deux membres de notre famille.

[Pirate85]

Ce cas est aussi valable pour les membres CEE(english, allemand, norvegien, italien etc...)? Car comme la dit phil il y en a beaucoup chez nous qui vivent a l'annee en france avec leur voiture en plaque de leur pays.

 

J'ai aussi un exemple le pere d'un mec que je connais vie au portugal depuis 5ans comment ca se passe si il revient en france avec sont vehicule et decide de rouler avec plus d'un ans sur notre territoire? Faut il qu'il passe par la drire ou pas vu qu'il provient de la CEE?

[Phil]

ça ne change rien, ils ne sont seulement pas soumis au paiement des taxes quand ils immatriculent.

 

Il y a plus de 20 ans, j'avais acheté un véhicule neuf en France (en concession, avec facture à mon nom, carte grise française à mon nom, toussa toussa). Puis je l'ai exporté pour aller vivre à l'étranger. Quand je suis revenu avec en France 10 ans plus tard, j'ai dû le passer à la DRIRE car entre-temps je l'avais réimmatriculé hors UE.

 

On avait abordé largement ce sujet quand Cuda (résident à Londres) voulait ramener sa Firebird en France (année 1992, donc passage aux Mines obligatoire). Il suffit de retrouver le sujet.

 

Maintenant, le passage à la DRIRE c'est pour les véhicules qui n'ont pas de papelard d'homologation communautaire (me rappelle plus le nom) : une Firebird doit passer à la DRIRE, pas une Peugeot 405 ou une BeuMeuWeu 330...

[Pirate85]

Impressionant ton histoire je reste sans voix

[Olds]

" je rajoute que les controles que j'ai eu , etaient lie au fait que au Quebec on a pas d'imatriculation devant"

 

C'est le meme chose pour moi en Pennsylvanie,,, quand j'expedie une voiture en France, il n'y a qu'une seule plaque derriere... et ce n'est pas comme en France ou on peut faire une plaque imat a la boutique du coin..aux US les plaques sont delivrees par l'etat..

[Skizo-Brain]

Oui comme la SAAQ pour le Québec