Tbird61 Posté(e) le 14 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2010 kikou les potos, quelqu'un sait il précisément commet se passe l'achat d'un véhicule en suisse et le passage a la frontière,, combien ça coûte etc...? Merci d'avance Citer
Phil Posté(e) le 14 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2010 Ah ça tombe bien, on n'en a jamais parlé Recherche sur cette partie du forum avec le mot-clé "Suisse", ça donne ceci : J'ai acheté ma Mustang en Suisse. J'ai payé en gros 30% de taxe pour la faire venir en France. Dans le lot il y a le 846A, indispensable. Attention : le douanier peut se réserver le droit de revaloriser ton auto ! J'avais une facture à 950 Euros pour mon véhicule, et il voulait le passer plus haut... cuda, moi aussi j'ai ramené une camaro de suisse . j'ai bien eu mon 846 A et ma cg c sans soucis . mais moi j'avais rien declarer a la frontiere et c'est chez moi qu'un responsable douanier a fait les constatations ...il etait cool , merci a lui . Demande au vendeur s'il sait si dans son canton ils font des carte grise pour l'export C'est ce que j'ai fais pour la mienne et c'est ce qu'à fait mon père pour toutes celles qu'il a ramené. J'explique ce que c'est : c'est donc une carte grise suisse que tu peux acheter, valable pour un mois. Elle est faite pour l'export des véhicules suisses. Le véhicule que tu viens d'acheter sera à ton nom, mais domicilié en Suisse toujours (dans le canton en question où tu l'as acheté). Avec, ils te donneront un jeu de plaques suisses avec un numéro qui signifie le mois de valabilité. Est incluse avec cette carte grise export une assurance souscrite automatiquement chez Zurich il me semble qui te couvre normalement. Pour ma part ça m'a couté 315 CHF l'ensemble (carte grise, assurance, le jeu de plaque, les frais de dossier...) Tout ça te permets donc de rentrer trankilou chez toi et de rouler partout en Europe pendant 1 mois sans aucun soucis et ça te permets de faire la carte grise collection sans devoir t'impatienter pour pouvoir rouler avec. Attention : la carte grise est valable pour le mois en cours. C'est à dire si tu l'as fais le 15 août par exemple, elle te sera valable que pour août et non pas jusqu'au 15 septembre. Par contre si tu y vas fin du mois (aux alentours du 28) elle compte déjà pour le mois suivant La copie de la carte grise suisse export que j'avais : Comme tu peux le voir elle est à mon nom (Hagenstein Vincent) mais comme adresse y a marqué Zürich (canton où je l'ai acheté) ainsi que ma date de naissance (28/09/1985). En bas y a bien marqué "Für den Export bestimmt" (fait pour l'export). En haut à droite apparait l'immatriculation que j'avais. Et pour le reste ben ça concerne le véhicule en question. La copie de l'assurance que j'ai eu avec : Pareil, y a mon nom, l'adresse à Zürich et en plus bien préciser la période de validité. Une photo de la plaque que j'avais : Plaque suisse classique avec comme différence par rapport à une autre, sur la droite le rectangle rouge avec le numéro "6" qui permets de savoir que c'est une plaque provisoire valable pour le mois de juin. Voili voilou, je pense que mes explications ont été compréhensibles, sinon à défaut n'hésites pas. Après de nombreuses lectures de posts, je vais récapituler ce que j'ai compris ou pas si on cherche une auto en suisse. 1° Achat en suisse 2° Dédouanement (10% de taxe de douane + 19,6% de TVA) : Formulaire 846A 3° Passage du CT 4° Avec le formulaire 846A et les papiers de l'AFVE, on envoie le tout à l'organisme pré-cité. 19€ 5° Avec le certificat plus les papiers de l'auto, plus le 846A et le contrat de vente (Certificat de cession FR) ainsi que la demande d'immatriculation dûment remplie, je vais à la pref pour la CGC (15€ / cheval) 6° C'est le bonheur J'ai tout compris ou je suis une truffe totale? Sinon, les questions restantes sont : 1° Pour ramener mon auto à la maison...je roule avec quel N° ????? En France, faut que je demande un WW à la pref mais pour la partie suisse????? 2° Je fais le dédouanement à mon passage à la frontière ou après dans mon centre des douanes (Strasbourg en l'occurence)??? Merci d'avance de vos réponses Avec les réponses ici Bonne lecture Citer
Pontiac T/A Posté(e) le 14 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 14 septembre 2010 Phil a tout dit. Pour mon Pick-Up ramené de Suisse çà m'a couté dans les 200€ pour la carte grise suisse export, les plaques et l'assurance pour 1 mois. Je suis allé le dédouaner à coté de chez moi et les douaniers ont voulus voir le véhicule pour s'assurer que je ne donnais pas un prix d'achat trop bas. Il se font une idée en regardant le véhicule sous tous les Angles et puis après ils ont des revues et internet et ils dont des recherches. Pour mon PU ils n'ont rien trouvé de probant et ils ont laissé le prix d'achat de la facture suisse. Par contre frais de douanes = 22% et pardessus TVA = 19,6% et puis CT, FFVE et CG ! Citer
Tbird61 Posté(e) le 15 septembre 2010 Auteur Signaler Posté(e) le 15 septembre 2010 en clair personne ne dit et n'a vecu la meme chose !! la taxe est elle de 5% vehicule collection ou bien de 10 ou bien de 22 ?? Citer
Nick Posté(e) le 15 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 15 septembre 2010 en clair personne ne dit et n'a vecu la meme chose !!la taxe est elle de 5% vehicule collection ou bien de 10 ou bien de 22 ?? Le pire, c'est que c'est totalement ça ! Chaque expérience est différente, ce qui prouve bien l'harmonisation de la paperasse chez nous... Pour ce qui est de la TVA à 5.5% pour les véhicules de plus de 30 ans, c'est pas automatique. J'ai demandé une attestation à la FFVE, comme quoi ils certifiaient que ma voiture a bien plus de 30 ans et qu'elle entre dans le cadre des véhicules de collection. Ca m'a couté 50€ mais je regrette pas mon "investissement" Citer
Umungus Posté(e) le 15 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 15 septembre 2010 J'ai demandé une attestation à la FFVE, comme quoi ils certifiaient que ma voiture a bien plus de 30 ans et qu'elle entre dans le cadre des véhicules de collection. Ca m'a couté 50€ mais je regrette pas mon "investissement" Euh... T'as déjà recu une réponse de le FFVE? Tu as envoyé ton dossier quand? J'ai envoyé le mien le 17 aout et toujours rien... Citer
Nick Posté(e) le 15 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 15 septembre 2010 Euh... T'as déjà recu une réponse de le FFVE? Tu as envoyé ton dossier quand? J'ai envoyé le mien le 17 aout et toujours rien... Je parlais d'une attestation de douane, au temps pour moi. Je leur avait envoyé ma demande derniere semaine de Juillet, ils m'ont renvoyés l'attestation trois jours plus tard car ils partaient en vacances le 1er Aout, ils ont dont traités ma demande en priorité, mais c'est toujours plus long pour l'attestation de carte grise collection. Je ne suis pas étonné que tu n'ait aucune réponse, ils étaient fermés tout le mois d'Aout, ils ont donc recommencés à s'occuper des dossiers à partir du 2 septembre. J'ai envoyé mon dossier hier, on va pouvoir comparer le délais de retour. Citer
willscad Posté(e) le 15 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 15 septembre 2010 en clair personne ne dit et n'a vecu la meme chose !!la taxe est elle de 5% vehicule collection ou bien de 10 ou bien de 22 ?? Oui et "on" m'a dissuadé de le faire pour pour une Seville de dix ans plus récente que l'Oldsmobile Ciera, ( 1982) il y a peu de temps en me disant que ce serait impossible... Citer
Umungus Posté(e) le 15 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 15 septembre 2010 Je parlais d'une attestation de douane, au temps pour moi. Je leur avait envoyé ma demande derniere semaine de Juillet, ils m'ont renvoyés l'attestation trois jours plus tard car ils partaient en vacances le 1er Aout, ils ont dont traités ma demande en priorité, mais c'est toujours plus long pour l'attestation de carte grise collection. Je ne suis pas étonné que tu n'ait aucune réponse, ils étaient fermés tout le mois d'Aout, ils ont donc recommencés à s'occuper des dossiers à partir du 2 septembre. J'ai envoyé mon dossier hier, on va pouvoir comparer le délais de retour. Ah ok! Bin on va attendre, attendre, ... -- Fin du hors sujet -- Citer
Pontiac T/A Posté(e) le 15 septembre 2010 Signaler Posté(e) le 15 septembre 2010 en clair personne ne dit et n'a vecu la meme chose !!la taxe est elle de 5% vehicule collection ou bien de 10 ou bien de 22 ?? Pour mon cas c'était 22%. Quand j'ai demandé aux douaniers pourquoi, ils m'ont répondus que mon Pick-Up n'était pas classé comme un véhicule "normal" mais comme un Plateau (sur la CG j'ai J1=CTTE et J3 :Plateau) et que les taxes pour ce type de véhicule c'est 22% (ils m'ont même sortis un tableau sur lequel ils se basaient). Citer
Posts recommandés
Rejoindre la conversation
Vous pouvez poster un message maintenant et vous inscrire plus tard. Si vous avez un compte, Connectez-vous maintenant pour poster avec votre compte.