Immatriculer une americaine

[DEMON]

Hello,

 

Toujours a la recherche d'une américaine, je contact un vendeur pour une chevrolet de 1975.

cependant, elle est a restaurer bien que roulante, n'a plus ni immatriculation, ni papier d'origine, juste un papier de dédouanement.

 

il me dit qu'il suffit de contacter la FFVE pour une carte grise collection, mais je doute que celà suffise.

Ne doit on pas justifier de l'origine du vehicule en transmettant une carte grise étrangère de l'ancien propriétaire, ou bien le papier de dédouanement suffit ???

 

merci pour vos infos..

[Phil]

De toute façon le "papier de dédouanement" (le fameux "846A") mentionne un numéro d'immatriculation et un numéro de série, donc elle devait bien l'avoir, sa carte grise, quand elle a passé la douane (des caisses sans papiers, ça peut passer la frontière, mais en général on ne demande pas un reçu au douanier ). Le vendeur est également tenu de dresser un certificat de vente reprenant ces renseignements.

 

Mais surtout, même si tous les papiers sont en règle, c'est l'importateur du véhicule (celui dont le nom figure dans le dossier de douane) qui doit remplir les formalités d'immatriculation en France. Sinon, pas possible d'immatriculer même en carte grise collection.

 

Si ton vendeur ne le fait pas, la voiture en question finira soit comme "pot de fleurs" soit comme "donneuse d'organes"