title américain: remplir la section vente ou non?


Invité Achille11

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Invité Achille11

Bonjour a tous

 

je suis sur mon dossier FFVE , j'ai un doute sur une chose:

 

le title américain n'est pas rempli pour la cession, est ce valable juste pour la vente aux états unis ou je dois le remplir?

 

sachant que j'ai une facture d'oregon classics ..

 

merci pour vos éclaircissements :)

 

olive

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Invité Achille11

d'accord, je ne remplis pas.

 

oui, je sais que ce ne sont que des photocopies que je dois envoyer, mais on peut faire des copies de papiers remplis :D

 

bon, je fais comme ca , on verra bien !!

 

merci !

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Ben c'est bizarre vos title.. en tant que marchand US tu dois remplir justement le title...

 

j'ai vérifier sur ma copie du tilte que j'avais fait et il y a rien concernant le vendeur

le véhicule bill of sale (DMV) revient au même a mon avis

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Invité Achille11

Je veux dire un Pro est en theorie est oblige de remplir le title.. ou alors il n'a pas de license de dealer..

 

ce qui m'importe c'est que la FFVE accepte. y'a une facture en bobbe et due forme.

 

apres , que les "dealers " le fassent aux states c'est une chose, a l'exportation a priori c'est autre chose.

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