Nouveau Projet

[mecanovi]

tout est dis dans le titre , j'ai un nouveau projet et j'ai trouvé sur le bon coin mais en papiers suisse , année 78.

Le gars à la carte grise suisse et le certif de dedouamment.

 

D'apres la FFVE , il me faudrait:

-Un bordereau de dédouanement modèle 5057 de la CE (délivré à la personne s’étant acquittée de la taxe de dédouanement1), portant les mentions : Déclaration «IM 4 » et Code des marchandises « 9705 00 00 »
- Un certificat 846-A établi par le service des douanes de votre département d’habitation

-une attestation de datation à la FFVE

 

Qu'en pensez-vous , faisable ou pas ?

 

 

merci

 

[Camaro82]

je pense que c'est tout a fait possible dans la mesure ou les papiers suisse sont tous au nom de l'actuel proprio et non avec 2 cg de retard ,ce qui est parfois arrivé.

 

j'ai fait comme ca pour une camaro de 82 ya quelques années et pas de pb.

arrete toi a la douane presenter ta caisse et remplir les fafs ,ca devrait aller sans soucis.

 

 

 

[mecanovi]

le soucis c'est que la caisse est deja en France et le proprio actuel n'a pas fait la carte grise française donc savoir si je peut rattraper le coup comme si j'avais acheté directement la caisse en Suisse

 

[Invité pontiac72street]

Le blème c'est que c'est l'importateur qui doit faire l'immat (A priori ton vendeur souhaite faire l'économie des frais d'une CG) Ou alors il faut demander au propriétaire suisse initial un nouveau certif de vente à ton nom ? A condition que ce ne soit pas l'acheteur le dédouaneur (là, je sèche).

 

Si le gars qui te la vend est un pro, en revanche, il te fait une facture et tu fais ton dossier à la FFVE. La Suisse, c'est comme les States, hors CEE. J'ai fait comme ça avec la Ponpon (achetée à un pro -américain résidant en France- avec facture, taxes acquittées par lui, et title au nom du proprio Us)