Import des USA aux Havre...

[Guss]

Salut à tous,

 

Donc pour rappel, je suis Belge vivant en Belgique, j'ai acheté une bagnole aux USA qui ne tardera pas à arriver au... Havre. ( puisque importée dans container double avec la voiture de Dizen).

 

En Belgique, il semblerai que le Taux réduit des 6% n'est plus d'actualité, donc je me suis renseigné, j'ai cherché sur la toile et voici ce que j'ai pu trouver :

 

 

 

J'ai encore essayé aujourd'hui de sonner à la D.I.V ( service des immatriculations en Gelbique) et encore une petit chanson, puis un discours pré-enregistré disant " tous nos opérateurs sont en ligne, merci de re-essayer plus tard" :q bref.. comme d'hab quoi.

 

 

Donc j'ai un peu cherché sur la toile en attendant.

 

 

Voici ce que j'ai trouvé : http://www.bfov.be/index.php/fr/faq/851-eenoldtimerinvoeren

 

 

Avec le tableau qui résume ( désolé pour le format qu'a beugé) :

 

 

 

 

Ce qui concerne donc bien les véhicule ancêtre. Vous voyez que le total de nos taxes d'entrée est donc de 10% PLUS dédouanement de 21% :pfff: En gros 31% a sortir. Ils sont fou :??:

 

 

MAIS

 

 

On peut lire :

 

Citation :

 

formalités définitives au bureau d'entrée ( Donc en France dans mon cas) dans l'UE (dans ce cas, l'étape 3 -les taxes en Belgique- n'est pas d'application en Belgique puisque les impôts ont déjà été payés dans l'autre Etat membre, avec application du taux de TVA de cet Etat)

 

 

Pour compêter :

 

Citation :

 

1.Achat en dehors du territoire douanier de l’UE

 

 

Vous avez acheté un véhicule en dehors de l'UE et vous souhaitez l'y importer définitivement. Vous devez, dans ce cas, le déclarer au premier bureau des douanes d'entrée dans l'UE. Si ce bureau n'est pas situé en Belgique, vous devez procéder comme suit. L'accomplissement de toutes les formalités fiscales peut se faire, au choix, au premier bureau des douanes d'entrée dans l'UE ou en Belgique.

 

 

La question que je vous pose : Avez vous aussi une taxe de droit d'importation sur le territoire français ? :??:

 

 

Pensez vous qu'il est plausible que je dédouane en France? Grâce à l'espace Schengen, je n'aurai normalement rien de plus a payer en Belgique, comme mentionné d'ailleurs dans le tableau.

 

 

ENSUITE

 

 

Si on lit un peu plus loin, et considérant que je dédouane en Belgique et non en France.

 

Citation :

 

Mais quand est-ce que je pourrai bénéficier du code nomenclature 9705 00 00 ? ( en gros le tarif réduit quoi.. qui est de 6% chez nous au lieu de 21%)

Ceci est décrit dans la rubrique ‘Objets d’art, de collection ou d’antiquité’ dont nous reprenons ci-après le texte.

 

 

...

 

 

Etant donné qu’un véhicule automobile est en principe un objet d’usage courant, à durée de vie relativement brève, que le progrès technique ne cesse jamais d’améliorer, les conditions fixées dans l’arrêt précitées peuvent, sauf si les faits prouvent manifestement le contraire, être considérées comme remplies pour :

 

 

* les véhicules qui se trouvent dans leur état d’origine, sans changement substantiel des châssis, système de direction ou de freinage, moteur, etc., âgés d’au moins trente an et correspondant à un modèle ou type dont la production a cessé.

 

 

 

Bon Bin c'est bon alors ??? !!! J'ai un tarif réduit aussi! Ok le moteur est pas d'origine, mais normalement ça passera non ?!

 

 

 

Question au Belges: On m'a dit que à partir de 2011 on devrait payer 21% même pour les ancêtres, c'est vraiment bien certain ?? :??: Serait ce le site qui n'est pas à jour ?

 

 

 

Bon bin je sens que je vais me démerder comme je peux, mais les 21% je les payerai pas!

 

 

En conclusion:

 

 

Si j'ai la possibilité d'avoir le taux réduit en Belgique, j'ai donc 10% de droit à l'importation sur la pays et 6% de taxe. =16%

 

 

Si j'ai la possibilité de le faire en France : Seulement 5.5% ? Et pas pas de droit à l'importation en France ? :??:

 

 

 

Un vrais casse tête! Je sonne demain au numéro indiqué en bas de page du site, j'espère que lui aussi pourra me donner plus d'informations. Et je vous remercie vous également si vous avez pris le temps de lire mon paté et d'y repondre selon vos connaissances.

 

 

Merci!