STG

Et les plaques sont encore valides par la DMV.

On a cette charette depuis 2011. Un français résident aux USA et voiture enregistrée au NOM d une boite US. Retour au pays car boite coulée et Mr a fait croire à la douane FR un séjour en Fr temporaire pour un retour US de la voiture. Dans ce cas donc exoneration de taxes, et re-expedition de la voiture avant 1 an. Plaque US du Delaware avec sa fin de validité de 09 2009. C'est présent sur toutes les plaques US. Ca n'a jamais été fait et la voiture s'est fait controlé par un controle FDO pour l'homologation. Maintenant le véhicule est bloquée par la justice avec une obligation de mise en conformité mais à aussi la douane FR sur le dos pour les amendes douanieres. HONDA Civic US. Meme chose controle de FDO , import par un Francais mais Douane Fr OK. Mr n'a pas fait d'homologation car trop galère et Mr ne veut plus faire de frais pour la fourrière et PV. Voiture estimée moins de 750 € donc on l'a détruite.

Le VIN de cette Lesabre est au pied du pare brise conducteur. Cette plaque tient par des rivets GM a 6 cotes. La plaque constructeur ou son equivalent est sur la tranche de porte conducteur avec le VIN, date de fabrication et poids en Lbs. C est un autocollant GM. La plaque options avec l annee modele et options est sur la tole au pied des essuis glaces cote passager. Un No apparait mais n a rien a voir avec le VIN c est le chiffre de comptage de l usine de d assemblage. Ca tient par vis ou rivet a oeil. Une frappe a froid est peut etre taper apres importation sur le longeron chassis cote passage de roue passager ou sur la cloison pare feu la CG est coherente avec la voiture. Modele et annee.

Collec ou Normale le tarif du Cheval Fiscal est le meme pour faire une CG . Le tarif est de moitie passe 10 ans. Pour un VL Pour les motos le tarif est divise par 2 du tarif du Cheval Fiscal pour moins de 10 ans et par 4 pour plus de 10 ans. Un 500 ci de Cad fait 48 cv de CG. Mon 455 fait 43 cv et le 400 fait 38.

Toujours pas la CG de la voiture

Meme en CG Collec c'est pas gagné, le 846A des douanes Fr ne sera pas à ton NOM pour présenter le dossier à la FFVE puis la Pref. Pour une CG Normale, la procedure DREAL te coutera mini 2500 €. Dossier DREAL, UTAC, Certificat Constructeur GM (Conforme CE ou NON ), mise en conformité CE de certains accessoires par l'ingénieur DREAL, CT.

Caprice 79.

Le 846 A est regi par le Code des Douanes Fr et la circulation sur Voie publique avec CG Fr ou Etrangere est regi par le Code de la Route. 2 Codes differents. la legislation du Code de la Route impose pour un import au Francais de s identifier avec une CG Provisoire WW. Cas quand il n existe pas de plaques Export qui identifie le proprio importateur. En B il existe des plaques Export comme en D et le Nom de l acheteur etranger figure dessus.

Ta voiture a bien une CG qui est US. Donc à l'arrivée en France tu auras le certif des Douanes Fr 846A à ton NOM aprés avoir payé . Puis aprés faire la demande FFVE avec la copie du Title US et copie du 846A pour la FFVE. Puis avec le certif FFVE et original du Title US faire un CT. Direction la Pref avec les originaux du title US, 846A et CT pour la CG COLLEC. le 460 doit faire 43 ou 44 cv de CG.

C est plus chiant que de trouver un calibre qui a sejourne dans un grenier meme si il a servi dans les annees 40 ou 50

Une des CVPI est du cote Clermont ou St Etienne.

Feloche la minette.

Celle du Loiret est une importation neuve par son proprio Fr. Ca lui a coute un beau paquet de $. Il est sur Orleans.

Faut compter plus de 2000 de Francisation si tu fais seul. Si c est un projet qui te tient tu peux faire le dossier mais si tu veux gagner du ble c est un peu foire car faudrait revendre mini plus de 3000. La CG doit faire 22 cv pour le 231.

Tu veux de la pièce car un malin à perdu la CG et bien sûr qui n'était pas à son Nom. http://www.leboncoin.fr/voitures/581597142.htm?ca=12_s

Pour ma 79 je cherchais les baguettes d ailes AR ici en Fr ou dans des casses aux US et je ne n en est jamais trouve des correctes. Toujours plus ou moins tordue et rappée. J ai fini pas refaire les miennes. Le plus dur est de virer l espece de verni sur l alu pour faire un polissage mirroir et repasser du vernis.

Faudra la passer par la Belgique car avec le peu de documents ca va etre tres complique avec la FFVE et la Pref.

Quand tu dis CG OTAN c est bien une CG mili Etrangere ou pour civil. Ce genre de CG a la fin de la mission ou autre vente est restituee a l institution OTAN et de la tu immatricules en serie normale dans ton pays. Cette CG OTAN a du etre delivre par Bruxelles car il n y a plus d OTAN en Fr depuis 66 Il te faudrai un certificat de radiation pour le dossier FFVE et la pref. La douane sera peut etre aussi a voir. Sur qu avec une CG OTAN elle n est pas connue dans les fichiers des immats Fr a moins q avant la voiture etait en immat Fr. Ce n est pas une immat Fr FFA bleu ???????

Feloche July35 t es une Meuf qui a meme pas peur. Pour te brancher un mec aura fort a faire et ne pas te raconter des bobars pour te rouler dans la farine. Tu metrises. Chapeau et respect.

Felicitation pour la releve. Ce prenom provient d une de tes Opex mili ??? Genre Tchad durant Tacaud Manta ou Epervier. Marsouin.

Des Pros se sont fait avoir par la douane Fr et ne s en vantent pas. Meme certains particuliers se voient demander des amendes douanieres sur leur achat anterieur car la societe Fr d importation ( le Pro) n existe plus.

La 300 H est venue en Fr en IDF chez M C puis a revendu la bete a un nouveau proprio Belge.

Faut juste faire attention aux vehicules voles.

Ce n est pas illegal une voiture sans CG tant qu elle reste chez toi et pas sur la Voie Publique. La CG est un titre de Circulation donc un document administratif qui identifie le vehicule et proprietaire et qui autorise a circuler. Le probleme quand tu achetes sans CG et qu il ne faut pas tomber sur un vehicule dont le VIN est signale vole par le fichier des Immats des FDO ou des assurances ou au niveau Europeen Schengen. Il faut une facture d achat avec les identifiants du vehicule et le Nom de ton vendeur.

Une des Riviera 65 appartient a un gars de Bordeaux et il n a pas abandonne sa voiture. Donc le garage n apas la CG