STG

Tu renvois le certificat à l'envoyeur FFVE et leur notant les 2 erreurs. Ton dossier est déjà en archive et traité don le retour sera rapide. La pref fait la CG sur ce certif et une fois que s'est edité en Pref , ca va etre la misère.

la RTI c'est Réception a Titre Isolée avec un dossier DREAL (DRIRE) avec les tests UTAC et la visite de l'ingénieur DREAL. Le N° qu 'il demande est le N° d'homologation de réception CE pour les véhicules de moins de 30 ans. Véhicule de plus 30 ans c'est obligatoirement la FFVE et son homologation très simplifiée sans réception CE (communautaire) , juste un CT OK qui depuis mai 2014 peut etre Européen.

En Allemagne, la carte grise est composée de deux documents, à savoir le Fahrzeugbrief et le Fahrzeugschein http://www.autoallemande.fr/carte-grise-vehicule-etranger

pour faire une immat Belge, il faut emmener la voiture sur place, passer un CT Belge et l'immatriculée à la DIV . Donc faudra prévoir des $$$$$$$

CG Allemande, il faut acheter à un Allemand (particulier qui fera une facture, declaration d'achat) ou a un Fr mais un Pro car si tu achetes déjà a un Fr qui a acheté lui meme en D en declarant aux Impots, ca risque de coincer. Si plus tard t'as un probleme pour immatriculer en Pref, tu n'auras pas grand chose à faire avec ton Fr vendeur qui n'apparaitra sur aucun documents.

Les assurances FR acceptent les véhicules d'importation avec Immat etrangère que le temps nécessaire à son homologation Fr. Donc le délai légal serait donc dépassé depuis début 2013. La compagnie doit faire des relances concernant l'homologation et l'obtention de la CG Fr définitive

Depuis le 01 mai 2014 , un CT réalisé dans le pays d'origine du véhicule situé dans UE est reconnu en France si moins de 6 mois. Pour les plaques B, il faut acheter des plaques de transit B (rouge et caractères blancs) ou transport sur plateau. Ne jamais utiliser les plaques d'origines B ( le proprio B les mets sur sa nouvelle voiture) sinon tu fais une doublette et risque des emmerdes en B et en Fr.

DODGE Dart Swinger 71/72

As tu fais des repères sur ton arbre et aussi ton convertisseur sur le plateau moteur car le tout est équilibré

En laiton , ça doit etre pour les goujons d'échappement

C'est calculé suivant la cylindrée (pour la FFVE) et la DREAL suivant un calcul savant mais ça revient au même. Exemple la Mustang en 289 ci des sixties est déclarée en 27 cv alors que la même cylindrée sur une Stang past 2005 avec son 4.6 L est en 26 cv. Le 500ci des seventies chez Cad est en 47 ou 48 cv comme une Viper en 8.2L alors que le calcul à changer Les méthodes de calcul étaient faites pour taxer les véhicules étrangers de grosses cylindrées et réservés à une élite.

Tu fais passer l'immat à la "moulinette" et tu seras fixé, Si un intermédiaire est enregistré. Dans le "cul Lulu" pour la merguez , c'est une CG avec son VIN qui est passé sur une autre voiture donc sa joue de la disqueuse et du rivet "pop"

Dans ton 2 eme cas , tu parles d'un PRO, il bosse au black. Si le particulier vendeur a envoyé le certif de cession en Pref avec le NOM du vendeur PRO, il est dans l'obligation de faire une cession PRO

Les Allemands font de même sur leurs plaques sont apposés l'assurance et le contrôle technique. Les US et Canadien renouvellent tous les ans ou 2 ans le Title et l'assurance mini du gouvernement est comprise. Sur le sticker de plaque figure la limite de validité.

L'ancien proprio du forum http://www.dreams-cars.org/forum/topic/18902-ma-ponpon-de-nouveau-a-vendre/page-1

C'était l'ancienne d'un gars du forum qui est dans l'Est.

Sur une MOPAR le chassis est intégré à la caisse, c'est du monocoque. Si il ressoude la partie avant d'une Coronet ca risque d'etre hasardeux.

La spécialité de la PAF n'est pas le Code de la Route

Sur la CG B, à la rubrique ; référentien devrai figurer un CE devant le N°. De plus c'est une Immat B classique donc tu es interdit de circuler avec ce N° Belge BBB 313. Le W GARAGE est fait pour les Pros et pour un usage Pro durant certaines heures

Faudra bien que tu craches d'une manière ou d'une autre. Ou tu tentes ce COC ou tu fais la RTI

Faut faire gaffe à certaines sociétés de COC car elle vendent du rêve. Tu payes et tu peux toujours attendre ton COC Sur ton titre de circulation belge il doit figurer un N° de Réception Communautaire CE si c'est une GM vendue officiellement par la marque en CE. Si c'est un import des US et homologué à Titre Isolé en Belgique, tu es bon pour faire la RTI comme le dit Phil et cracher les $$$$$$$$$$$$$

Donc véhicule d'importation, il faut une immat étrangère existante (NON radiée et n'appartenant plus à son PROPRIO ETRANGER ) pour pouvoir circuler 1 mois si Immat invalide par le pays car radiée ou les plaques restent au proprio étranger , il faut un CPI ou Immat Provisoire Fr WW. Reproduction du VIN sur une plaque FR donc interdit car sa correspond à rien dans la nomenclature des représentation des pays défini par conventions.

2 cas d'immatriculations étrangères avec le même résultat. Véhicules immobilisés. Une HONDA Civic appartenant à un Fr résidant aux USA et title à son NOM. Import de sa voiture et déclaration douanière fr en ordre ( pas de TVA et taxe puisque c'est son véhicule ; il faut 2 conditions) Il s'est fait sérré et doit faire une RTI et l'homologation FR. Comme pas fait depuis des années véhicule en fourrière et comme les frais s'accumulent décision administrative : destruction. HUMMER H2 en Title US appartenent à un FR qui résidait aux USA (title au NOM d'une société et le véhicule est entré sur le territoire en franco de douane car cela devait etre un aller retour. Dérogation douanière temporaire) Véhicule controlé et import non respecté et en infraction concernant le défaut d'homologation et infraction douanière. Le véhicule bloqué depuis 2011. En attente de jugement définitif

C'est bien ce qui est dit, pour des plaques valident du pays d'origine. (pour l'acheteur quand tu réceptionnes avec l'import) Quand tu achetes aux US et que l'immat est annulée aux US ou reste à son proprio si tu roules en FR avec tu fais une doublette. Un citoyen US ou autre qui vient en France pour un séjour sous les 3 mois avec un visa touriste classique peut circuler tranquille comme un FR en vacances aus US avec une Simca Aronde

C'est pour cela qu'il faut avoir absolument les plaques d'origines du pays et quand c'est impossible ou qu'elle n'est plus valide, il faut demander le WW (certif provisoire d'immat Fr) Quand les plaques sont NON valident ou reproduitent (un N° US ou autre reproduit sur une plaque de format et apparence Fr, c'est un délit / usage de fausse plaque ou inscription) Le cas des Belges ; Le belge garde sont immat (et sa plaque AR pour sa nouvelle voiture ) et un FR fait une reproduction de la plaque AV pour la poser à l'AR pour rentrer en FR. Il fait un double et en Europe circule 2 véhicules avec la meme Immat.