STG

La Douane FR ne s'occupe que de la TVA et taxe si elle est acquitée pour un véhicule. Elle ne fait pas de Code de la Route. Les infractions du Code dela Route sont relevées par les policiers nationaux et municipaux et gendarmes. Les infractions liées à l'usage d'un véhicule sur la VP et de son immatriculation est de leurs domaines. http://www.carte-grise.org/mode_emploi_carte_grise_ww.htm Vous avez acheté à l'étranger un véhicule neuf ou d'occasion. Si vous ne disposez pas de tous les documents nécessaires pour immatriculer ce véhicule en série normale, vous pouvez demander l'établissement dans la préfecture de votre choix d'un certificat provisoire d'immatriculation WW, alias le CPI-WW. En effet, vous pouvez circuler sous couvert de l'immatriculation étrangère 1 mois à partir de la date de cession du véhicule mais sous réserve que les plaques d'origine aient été conservées et soient valides. Ainsi, dans le cas d'un véhicule acquis en Allemagne ou en Belgique par exemple, la circulation du véhicule sur le territoire français ne peut se faire qu'avec un CPI-WW puisque pour la Belgique, les plaques d'immatriculation seront retirés par l'ancien propriétaire et que pour l'Allemagne, celles-ci perdent leur validité lors de la vente. Le CPI-WW est valable 1 mois et est renouvelable 1 fois Pour les BOSS, faudrai faire suivre sur le topic import ou réglementation pour éviter de pourrir le topic de Christeel

Ou d'anciens client de SDV , Pro ou particuliers qui ont une ardoise

Tiens je passe trés souvent par Mirebeau pour voir ma famille qui est à 20 km.

Le 846A est pour la Douane Fr et ne s occupe pas du Code de la Route. La circulation et la limite d importation est du domaine du Code de la Route et le 846A sert en cas de controle de Police Gendarmerie de se fier a la date d import et de cannaitre sa limite pour faire les poursuites ou pas. Au boulot j ai des voitutes dans ce cas et souvent sa finit a la trappe.

En Fr c est 135 et un enlevement dans les grosses aglomerations. J ai un pote qui a une Stang 2007 avec commandes car para et bien ca se finit en bourre Pif. Et apres au Commissariat.

Tien tes passe a Limeil.

Si tu veux rouler sans souçis, tu peux passer en Pref et prendre un WW (Certificat Provisoire d' Immatriculation ) Cout 1 cv fiscal et tu pourras rouler sans problemes en cas de controle. http://www.carte-grise.org/mode_emploi_carte_grise_ww.htm. tu peux rouler 2 mois maxi Ne roule pas avec le numero d'immat US reproduit sur un support Fr. C'est un delit d'usage de fausses plaques.

Une voiture mythique pour le fan de MOPAR que tu es. Bien joue Xav sur ce coups.

Pour la FFVE si tu ne connais pas les masses, tu ne met rien. La Pref fera la CG aux vues du certif FFVE et certaines rubriques seront vides . Les masses pour le PV et PTAC doivent se trover mais pour le PTRA ?????.

Elle avait un bon look en MA State Trooper. Elle est pas du cote de Nantes suite a la vente.

La plaque pres des essuis glace est la plaque avec les options. Dessus figure l annee modele en code et la production sur la chaine d assemblage. Different des 6 derniers chiffres du VIN. Puis les options de couleur interieur exterieur. Finition de sellerie. Etc la Buick est bien de 77 donc la CG doit etre OK. Puis moteur Pontiac comme le VIN. Ca colle avec ce que tu as decode. D autres voitures sur le forum sont deja passees ou ce n est pas le cas

Sur le sticker de porte tu as la date de production. Le VIN. Le poids de l essieu AV et AR.

Et les plaques sont encore valides par la DMV.

On a cette charette depuis 2011. Un français résident aux USA et voiture enregistrée au NOM d une boite US. Retour au pays car boite coulée et Mr a fait croire à la douane FR un séjour en Fr temporaire pour un retour US de la voiture. Dans ce cas donc exoneration de taxes, et re-expedition de la voiture avant 1 an. Plaque US du Delaware avec sa fin de validité de 09 2009. C'est présent sur toutes les plaques US. Ca n'a jamais été fait et la voiture s'est fait controlé par un controle FDO pour l'homologation. Maintenant le véhicule est bloquée par la justice avec une obligation de mise en conformité mais à aussi la douane FR sur le dos pour les amendes douanieres. HONDA Civic US. Meme chose controle de FDO , import par un Francais mais Douane Fr OK. Mr n'a pas fait d'homologation car trop galère et Mr ne veut plus faire de frais pour la fourrière et PV. Voiture estimée moins de 750 € donc on l'a détruite.

Le VIN de cette Lesabre est au pied du pare brise conducteur. Cette plaque tient par des rivets GM a 6 cotes. La plaque constructeur ou son equivalent est sur la tranche de porte conducteur avec le VIN, date de fabrication et poids en Lbs. C est un autocollant GM. La plaque options avec l annee modele et options est sur la tole au pied des essuis glaces cote passager. Un No apparait mais n a rien a voir avec le VIN c est le chiffre de comptage de l usine de d assemblage. Ca tient par vis ou rivet a oeil. Une frappe a froid est peut etre taper apres importation sur le longeron chassis cote passage de roue passager ou sur la cloison pare feu la CG est coherente avec la voiture. Modele et annee.

Collec ou Normale le tarif du Cheval Fiscal est le meme pour faire une CG . Le tarif est de moitie passe 10 ans. Pour un VL Pour les motos le tarif est divise par 2 du tarif du Cheval Fiscal pour moins de 10 ans et par 4 pour plus de 10 ans. Un 500 ci de Cad fait 48 cv de CG. Mon 455 fait 43 cv et le 400 fait 38.

Toujours pas la CG de la voiture

Meme en CG Collec c'est pas gagné, le 846A des douanes Fr ne sera pas à ton NOM pour présenter le dossier à la FFVE puis la Pref. Pour une CG Normale, la procedure DREAL te coutera mini 2500 €. Dossier DREAL, UTAC, Certificat Constructeur GM (Conforme CE ou NON ), mise en conformité CE de certains accessoires par l'ingénieur DREAL, CT.

Caprice 79.

Le 846 A est regi par le Code des Douanes Fr et la circulation sur Voie publique avec CG Fr ou Etrangere est regi par le Code de la Route. 2 Codes differents. la legislation du Code de la Route impose pour un import au Francais de s identifier avec une CG Provisoire WW. Cas quand il n existe pas de plaques Export qui identifie le proprio importateur. En B il existe des plaques Export comme en D et le Nom de l acheteur etranger figure dessus.

Ta voiture a bien une CG qui est US. Donc à l'arrivée en France tu auras le certif des Douanes Fr 846A à ton NOM aprés avoir payé . Puis aprés faire la demande FFVE avec la copie du Title US et copie du 846A pour la FFVE. Puis avec le certif FFVE et original du Title US faire un CT. Direction la Pref avec les originaux du title US, 846A et CT pour la CG COLLEC. le 460 doit faire 43 ou 44 cv de CG.

C est plus chiant que de trouver un calibre qui a sejourne dans un grenier meme si il a servi dans les annees 40 ou 50

Une des CVPI est du cote Clermont ou St Etienne.

Feloche la minette.

Celle du Loiret est une importation neuve par son proprio Fr. Ca lui a coute un beau paquet de $. Il est sur Orleans.