Par vehicule de transport de marchandise on entends usage initial de transport de marchandise commerciale.
Pour le contenu Il n'y a qu'une définition de marchandise. Ce sont des biens pour autrui, à la revente, à l'achat dans un but lucratif, rémunéré.
Si ça t'appartiens et que tu n'es pas marchand, poseur de bidet, etc, ..ce n'est plus une marchandise mais du matériel.
On dit alors que c'est un transport privé.
En CGC, on exclut l'usage pro, c'est tout.
Le but est d'éviter de voir des pros en VU contourner la loi en se servant de leur vieille camionnette soit dans les ZFE, soit de façon intensive en échappant aux CT classiques.
Quand j'ai passé le benne, la FFVE voulait des détails de mon contrat d'assurance, métier exercé, usage du véhicule.
L'administration est très regardante là dessus. La FFVE particulièrement vigilante.
Donc, on peut transporter des BIENS personnels.
Dans le même registre, une boîte propriétaire d'un PL qui ne transporte que son matériel et non des marchandises, n'est pas soumise à la FIMO.
C'est bien la notion de marchandise ou pas qui prime.