Olds

Je comprends pas, le vendeur vends au prix qu;il veut. tant mieux pour lui si il vends plus cher qu'il a achete.. J'ai plein de gens qui m'ont achete des voitures et les ont revendues plus cheres... Je connais peu de gens qui veulent perdre de l'argent sur leur voiture...

Le seul moyen de faire ca en France, c'est justement avec un vehicule pas en CGC, ou alors etre en garage... Aux us on peut fair ca sans soucis...

Compte rendu de la reunion du 9 avril entre le ministere , la FFVE et les douanes Compte-rendu de la réunion à la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI) Participants : DGDDI : Henri Havard, Inspecteur des finances chargé de la sous-direction F des droits indirects – Sophie Costedoat, Chef du Bureau F1 –Guillaume Albessard, rédacteur – Carine Moreau, TVA, importations-exportations, et 2 collaboratrice DR de Lille : Guy Jean-Baptiste, Directeur Régional Ministère des Transports : Dominique Hériot, Chef de Bureau ANEA, Alliance Nationale des Experts en Automobile : Alexis Delicourt, expert agréé, Président de la commission des véhicules anciens et de collection FNTR, Fédération Nationale des Transports Routiers : Christophe Hoche, TSI, transitaire en douane FFVE : Claude Delagneau, Président - Louis Lamiré, Conseiller - Laurent Hériou, DG, rapporteur. Tour de table - Présentation Sujet : BUDD1300884C du 16/01/2013 - Définition du véhicule de collection - Fiscalité applicable lors de l’importation d’un véhicule de collection Rappel de la démarche : moderniser le BOD de 1991 pour une mise en conformité européenne Remarque préliminaire : 72% des véhicules de collection vendus aux enchères partent à l’étranger Critères cumulatifs qui s’appliquent à titre général à tout objet de collection : - être relativement rares ; - ne pas être normalement utilisés conformément à leur destination initiale (sans exclure pour autant que leurs qualités fonctionnelles puissent rester intactes) ; - faire l’objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables ; - avoir une valeur relativement élevée. De plus, pour les véhicules : - présenter un intérêt historique ou ethnographique ; - se trouver dans leur état d'origine, sans changement substantiel des châssis, système de direction ou de freinage, moteur, etc., - être âgés d'au moins trente ans ; - correspondre à un modèle ou type dont la production a cessé. Quelle que soit la date de leur fabrication, également compris spécimens pour collections : - les véhicules automobiles dont il peut être prouvé qu'ils ont participé à un événement historique ou appartenu à un personnage célèbre ; - les véhicules automobiles de compétition, dont il peut être prouvé qu'ils ont été conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qui possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d'événements nationaux ou internationaux prestigieux. Ces deux dernières catégories de véhicules n’ont pas été abordées malgré leur intérêt patrimonial évident car hors champs de la définition du Ministère des Transports et de sa délégation faite à la FFVE qui ne prend en compte que le critère de 30 ans d’âge. L’intérêt d’une mise à jour dans le cadre d’une uniformité européenne est bien compris. Bien compris également que les critères s’appliquent à tous types d’objets. Le problème qui est mis au jour concerne l’interprétation qui en est faite Par exemple sur le SDV en PJ : « Ce dernier point (ne pas être normalement utilisé conformément à la destination d’origine) limite le champ d’application aux musées, expositions… et implique que le véhicule ne doit pas circuler, même de façon limitée » Conséquence : devant les blocages en classification collection en DR, ainsi que les requalifications à postériori, on voit une migration des dossiers notamment vers la Hollande qui applique 6 %. Henri Havard convient qu’une note d’information se justifie pour cadrer l’interprétation du BUDD1300884C du 16/01/2013 ; elle sera élaborée avec le concours de Guy Jean-Baptiste. Il n’est pas envisageable de spécialiser une direction régionale des douanes pour les véhicules de collection. De même, la FFVE n’est pas structurée pour l’ensemble de la mission. En revanche, on peut imaginer un réseau de « sachants » qui peuvent mettre leurs compétences au service des douanes en cas d’enquête à approfondir sur tels cas spécifiques. Des experts spécialisés en véhicules de collection effectuent déjà des qualifications pour les douanes. De même la FFVE est volontaire pour ce service dont les modalités seront à étudier. Remis à Monsieur Havard tous les dossiers sur lesquels nous avons été interpellés tant par des collectionneurs privés que par des professionnels adhérents ou non à la FFVE. Monsieur Havard remercie les participants à la réunion. Propositions pour la note d’information à venir : 1. Dans les critères spécifiques aux véhicules : - plutôt que l’état d’origine, nous suggérons la configuration d’origine, qui englobe les restaurations conformes à l’origine, respecte les caractéristiques originales et exclut toute transformation notable. - correspondance à un modèle ou type dont la production a cessé : attention aux modèles de générations différentes toujours produits ou ressuscités, et qui n’ont rien en commun sinon l’appellation : Mustang, Camaro, Corvette, Cobra, Coccinelle, 911, Mini... 2. Sur le critère général de rareté : seul est pris en compte le nombre d’exemplaires produits. Nous suggérons de tenir compte : - des spécificités que constituent les multiples options comme les types de carrosserie, les motorisations, les transmissions, et l’équipement intérieur. Exemple : la Ford Mustang qui remplit tous les critères cumulatifs, mais dont le catalogue d’option est tel qu’il est difficile de trouver deux modèles strictement identiques aujourd’hui. - du nombre d’exemplaires en vie à aujourd’hui, seul critère qui définit la rareté actuelle.

Sa facture doit comprendre les taxes apliquees sur la facture achat aditionnee de la facture transport, et de meme les frais de depotage et de transitaire...

C'est kit kif que ce soit au Nord ou sud de la France. au Nord c'est le HAVRE, au Sud c'est Fos sur mer...

En Hollande c'etait passe a 20% et c'est redescendu a 6%.. je viens de renctontrer des marchands hollandais a New York.. De meme en UK c'est 10%..

Olds nous parle de voitures anciennes soumises aux 30% depuis bien avant le 16 janvier (en fait, depuis des années). Ce texte ne fait qu'officialiser ce qui se faisait déjà, fafa tu as été mal renseigné c'est tout " Non c'est faux la plupart des voitures de plus de 30 ans passaient a 7% jusqu'a maintenant..., c'est juste une circulaire des doaunes qui a change la donne..

Moi je connais plus de voitures importees en bon etat que de voitures en mauvais etat... apres, il n'y a pas que des pros qui importent des voitures, beaucoup de particuliers importent eux meme leur voiture.. il faut prendre un minimum de precautions avant d'acheter une voiture aux US, un maximum d'infos et de photos... ou la faire inspecter avant achat... A savoir que aux US il n'y pas de controle technique comme en France, que dans plusieurs etat comme la Californie par exemple, il n'y a pas de controle technique du tout... donc c'est sur il y a des tas de ferraille qui roule.. Par experience ,les voitures modifiees ou style Rod ne sont pas toujours tres bien realises ... donc a eviter a moins de taper dans des prix tres eleves....

"une provenance récente US sont des autos au bout du rouleau , ou bien bidouillé. Beaucoup plus rarement des vrais collectors ." Ca c'est faux, j'en expedie tous les mois et la tres grnade majorrite en bon etat...

"si un particulier veut importer une voiture ... à sa place j'attendrai encore un peu. " A mon avis attendre, ne changera rien,, c'est bien rare que le gouvernement, les doaunes reviennent sur un decision...

Ah, ca me parait bien cher.. apres tout depends de ou se trouvait la voiture aux US, ce que comprends la prestation de celui qui c'est occupe de rapatrier et peut etre dedouanner la voiture...en France..

"Déjà que faire revenir une base seine avec les frais logiqstique ca revient à multiplier le prix d'achat par 3 dans mon cas " Je piges pas, a moins que tu ai paye ta voiture vraiement 3 fois rien.. ca multiplie pas le prix d'achat par 3 le rapatriement/ logisitique... ( je suis aux US et j'en expedie tout le temps)..

" Mais le but ici n'est pas de faire rentrer de faire rentrer des taxes, c'est de ralentir les imports en particulier de poubelles pas cheres : c'est faux ca, il y a aux US des voitures anciennes et en bon etat et a tous les prix... et heureusement......

"C'est à dire que tous le monde est venu vers ta buick ? " Je sais pas , mais pour moi c';est pas le but. d'attirer les foules autour de ma voiture dans un meeting... moi c'est avant tout le look de la voiture qui me plait, le plaisir de rouler avec du couple, le fait de rencontrer des gens qui partagent la meme passion...

"ou je ne suis pas d'accord c'est pour le salarié celui qui a economisé au compte goute pour realisé sont reve car cette personne quand elle fait un achat elle compte au juste prix et au plus juste et ne peu pas ce permettre des écarts aussi considerable " Comme tu dis, en fait le tetxe dit aussi que la voiture doit etre relativement chere.. ce qui reviens a dire que ce ne serait que les riches qui puissent benficier du taux de 7%... un gars qui a importe une MGA c'est battu sur ce fait recemment et a obtenu gain de cause a 7%..... Mais a mon avis c'est plus le gouvernment francais qui pousse les douanes a tout faire passer a 10% droit de douane et 19,6% de TVA.., En fait c'est l'histoire du poisson qui se mort la queue, puisque plus les taxes sont elevees ,mois il y aurra d'imports et donc de rentrees d'argent en taxes...

La plupart des prefectures, ils n'y connaissent rien concernant les anciennes et encore moins quand c'est un import des USA... il faut a mon avis le plus souvent se deplacer sous peine de retour de courrier sans la bonne carte grise.. Dans le 43, la nana de la prefecture m'a sorti pour une Plymouth Belvedere 1957 hardtop coupe importee des US : on ne tiens pas compte du certificat FFVE c'est juste une associtaion.... ca existe pas Plymouth comme marque... il faut un certificat d'homologation de la Dreal pour l'imatriculer... il n'y a pas de numeros d'imatriculation sur le title US......, 6 places aux US, et on se retrouve avec 5 places en France.. Evidement toutes ces demandes n'ont pas lieu d'etre ... et j' ai ma carte grise.. mais a chaque fois c'est le meme cirque ....

Theoriquement c'est 6 places une Riviera avec banquettes, comme la plupart des ricaines full size... mais comme les prefectures n'y connaissent rien et que quasiement aucune francaise ne dispose de 6 places, tu te retrouve souvent avec 5 places sur la carte grise....., idem pour les pick-up, c'est 3 places devant... et bien non, mon dernier pick-up importe un Chevy C20 1969 c'est retrouve avec 2 places sur cg..

Il y en a tous les prix des Riviera Boat tail que ce soit en France ou aux US..., apres bien sur ca depends du kilometrage, de l'etat et des equipements..... tres rare sont celle avec console centrale et commande de boite au plancher... et encore plus les GS.. Le toit vinyl c'est typique des seventies.. et une option parmi d'autre, comme les repetiteurs de clignotant sur les ailes, les buttoirs de pare choc avant, le cruise control, la Max trac. etc...

C'est le meme moteur de 455ci sur toutes les Boat tail, mais en 71 ,il n'y avait pas encore de systeme de depollution, donc il est un peu plus puissant.., le moins puissant c'est le 73

Ah non une Riviera Boat tail n'est pas un muscle car, mais une voiture de luxe chez Buick... la version 71 fait 315cv, 250cv en 72... mais le mode de calcul de la puissance a change au depart c'etait du SAE brut sans deduire les equipements de la voitures, ensuite du SAE net... Bon apres les 73 sont bien moins recherchees et moins jolie a mon gout... Oui on trouve toute la piece, super confort et tenue de route...

Tiens fafadu13 c'est l'interieur de ma riv 65 que tu viens de poster...

"celle a gilles était beige aussi , elle peut être ? " Une de mes prremiere riviera etait une 71 de couleur Bamboo cream avec toit vinyl, elle etait sur le 78, et maintenant je crois qu'elle est dans le Nord Est de la France

A mon avis tu ne vas pas echapper aux 30% si colis ouvetr par les douanes..

Que ce soit la Havre ou Fos sur mer c'est pareil. j'en expedie dans ces 2 ports... et a priori maintenant plus rien ne passe a 7%...

Malheureusement vu les barrages de l'administration et le cout ( homologation, papiers , etc..) en France pour imatriculer des voitures US recentes, provenant des US ou d'un autre pays europpeen, nombreux sont ceux qui cherchent a trouver des solutions moins couteuses, comme d'imatriculer dans un pays ou c'est plus simple, meme si ils ne sont pas residents dans ce pays... J'ai un client qui roule avec un Dodge Ram Dually turbo diesel en plaque anglaise aussi.... Le cout des modifs, homologation, taxes.. depassent souvent meme la valeur de la voiture... Si la France suivait les lois europpeennes de libre circulation des biens( donc des voitures)... il n'y aurrai pas ce probleme...