changement de moteur avant importation...

[dizen45]

c'est pour çà que je vais repasser la mienne aux mines après la modif

en effet j'ai un V6prv à la place du V8 d'origine,le tout est passé aux mines donc en règle

si je fais la modif dans l'autre sens il faudra que je la présente à la DRIRE,ce qui aux dernières nouvelles ne devaient pas poser soucis mais je repasserais un coup de fil quand même avant car çà reste une administration:ce qui était vrai hier ne le sera peut-être plus demain

en plus faut qui retrouve le dossier de la modif

 

en gros si j'avais bien compris:présenter la voiture devant technicien moyennant quelques euros et payer la différence de chevaux de la CG

Modifié le 30 mai 2008 par dizen45

[Invité AmericanIsland]

Je met juste un Bémol ... et pousse ma gu**lante ... en disant que sur une européennes ... ok, mais sur une américaine de plus de 25ans, en CGC ... j'aimerais bien voir ça .

 

Pourquoi ??? Simplement parce que la DRIRE refuse d'entrer un dossier pour modifications sur des véhicules pouvant être immatriculer en collection ... et ceci ... même en collection ...

 

On t il le droit ? j'm'en contrefous ...

 

Et JE ne dit pas ça impunément ... je dit ça de VECU !

 

Alors .... si vous saviez ce que j'en pense ... mon avocat avec .....

[JFKen]

Alors .... si vous saviez ce que j'en pense ... mon avocat avec ..... 

 

A ce point là ?! Ca mériterait un topic dédié

[le Baron]

Chez nous , les changements de moteurs sont autorisés , sous réserve que le moteur qu'on va placer était disponible sur ce véhicule à l'époque .

 

il faut faire la transformation , aller chez un concessionnaire de la marque , celui-ci envoie un dossier chez l'importateur , qui délivre une nouvelle attestation de conformité .

 

Seulement , petit problème , pour les produits GM , c'est Cadillac-Europe , sise en Hollande , qui a les droits d'émettre des nouvelles conformités , et là , c'est pas gagné et ça coûte bonbon

 

Pour ce qui est SCHPLORD et MORPA , ça va tout seul , vu que les importateurs "originels" sont toujours les mêmes depuis "kala-kala"*

 

TSHAW !

 

Oncle Baron

 

* terme lingala ( Congo ) qui veut dire :"Oulala , que c'est vieux tout ça"

Modifié le 30 mai 2008 par le Baron

[Ranchero]

et on fait comme on veux pour une "cgc" vu qui a pas besoin de conformité!!!!

Modifié le 30 mai 2008 par Ranchero

[Invité AmericanIsland]

Chez nous , les changements de moteurs sont autorisés , sous réserve que le moteur qu'on va placer était disponible sur ce véhicule à l'époque .

 

il faut faire la transformation , aller chez un concessionnaire de la marque , celui-ci envoie un dossier chez l'importateur , qui délivre une nouvelle attestation de conformité .

 

Seulement , petit problème , pour les produits GM , c'est Cadillac-Europe , sise en Hollande , qui a les droits d'émettre des nouvelles conformités , et là , c'est pas gagné et ça coûte bonbon

 

Pour ce qui est SCHPLORD et MORPA , ça va tout seul , vu que les importateurs "originels" sont toujours les mêmes depuis "kala-kala"*

 

TSHAW !

 

Oncle Baron

 

* terme lingala ( Congo ) qui veut dire :"Oulala , que c'est vieux tout ça"

<{POST_SNAPBACK}>

 

En France il appel celà "avis constructeur".

 

Il est autoriser aussi de changer un moteur, sous réserve d'avoir un avis positif du constructeur , qui, dans le cas d'un modification Essence vers Diesel par exemple émettras une liste des points as contrôler par la DRIRE (même principe qu'une Reception a Titre Isoler) comme suis

 

-Moteur Type XXX

-Système de refroidissement conforme norme #XXX pièces de la série #XXX à #XXX

-Systeme d'alimentation en carburant norme #XXX de type #XXX pièces de la série #XXX à #XXX

-System de reserve de carburant conforme au norme #XXX pièces de la série #XXX à #XXX

-....

Parfois, certain constructeur oblige de changer le type de freinage (dimension maitre cylindre, etc ...), la boite de vitesse .... etc ....

 

En faite, il donne simplement une fiche descriptive du véhicule reçu au type mines équivalent a la transformation voulu.

 

Pour des véhicules récent, c'est valable ... il en vas de même pour tout échange standard de moteur, une déclaration est obligatoire ! (peut de gens le savent ... et pourtant!)

 

Dans le sujet qui nous intéresse ... les véhicules oldtimer ... plus de 25 ans (2009 plus de 30ans .. normalement), le problème viens de la DRIRE qui n'accepte pas de passer des véhicules de cette ages .... . Nous nous voyons confronter as un refus immédiat as la présentation du dossier ... chose que je trouve par ailleurs inadmissible, car même un dossier de "reconstruction" est refuser sous prétexte d'une base que l'on pourrais immatriculer en CG Collection.

 

En outre ... l'article du code de la route stipule :

 

Article R321-16 du Code de la Route :

 

Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception. Le propriétaire du véhicule ou de l'élément de véhicule doit demander cette nouvelle réception au préfet.

Le ministre chargé des transports définit les transformations notables rendant nécessaires une nouvelle réception.

 

Article R322-8 du Code de la Route :

Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière. Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans les quinze jours qui suivent la transformation du véhicule. Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

ON est d'accord ...

 

Sauf que ....

 

Et la ouvrer grand vos yeux une bonne fois pour toute ....

 

Articles R311-1 du Code de la Route :

 

[...]

- véhicule de collection : véhicule, de plus de vingt-cinq ans d'âge, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre ;

[...]

 

Source Legi France

 

 

Alors fini les blablatages .... J'AI déjà fait valoir mes droits avec ce dit articles ... et je vous assure que ça marche ! (certain forumiste peu présent peuvent le confirmer ... vue que c'est un articles que j'avais refiler a un possesseur d'une certaine mustang bleu au plaque non réglementaire ... et ce fut gagner HAUT la main ! .. pour ne donner que cette exemple.)

 

Je ne suis pas procédurier ... MAIS je ne me laisserais jamais marcher sur les pieds .

 

 

 

------

 

 

Pour JFKen .... dans la vie .... un Avocat deviens autant utile qu'un toubibe ... c'est bien malheureux, mais c'est comme ça .... il n'y as cas pas avoir autant de c*n sur terre

[Phil]

Articles R311-1 du Code de la Route :

[...]

- véhicule de collection : véhicule, de plus de vingt-cinq ans d'âge, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre ;

[...]

Et ça veut dire quoi ? qu'une voiture de collection n'est pas obligée de s'arrêter au feu rouge ? qu'elle n'est pas obligée d'avoir des phares en état de fonctionner ? des plaques d'immatriculation à l'avant et à l'arrière ? un conducteur avec moins de 0,5 g d'éthanol dans le réservoir ?

[Invité AmericanIsland]

Phil , je ne suis pas représentant de la lois et ne suis pas à même de répondre à toute les questions, en revanche ... il en vas du bon sens que certaine chose ne sont pas admissible.

 

Je me demande comment peut-on défendre devant un cours de justice le non fonctionnement des éléments de signalisations d'un véhicule automoteur, en revanche je sais très bien que le fait que les feux de stop soient confondu avec les clignotants, ne pose aucun problème a une circulation normal du dit véhicule, même ci cela entraine accident, et que cela est très bien défendable devant la cours.

 

En ce qui concerne les plaques d'immatriculations, idem . Et je peut te donner le contact en MP, c'est quelqu'un que tu connais au moins par Forum interposer, et que tu as surement croiser un jours.

 

Je me répète, je ne suis pas du tout procédurier dans l'âme ... mais j'ai du mal a accepter pas mal de chose absurde que l'administration française a au sein de son fonctionnement.

 

Petit exemple, qui prouve bien qu'il y as un réelle problème.

 

Importation d'un véhicule récent (moins de 10 ans) d'un pays non européen, la législation nous autorise as rouler 4 mois en plaques étrangère à compter de l'obtention du 846A auprès des douanes compétentes . Il est évident, que de toute façon pour circuler sur le territoire Français il faut une assurance Européenne (Carte Verte international). S'en suit, et c'est le cas pour la majorité des véhicules importés, une réception a titre isoler (RTI) partielle ou complète.

Il n'y as aucune limite de circulation connu/reconnu légal pendant ces 4 mois (la limite est uniquement fait de lois sous CG provisoire portant les inscriptions WW).

 

La chose que j'ai constaté à plusieurs reprise ... c'est cas l'issu des 4 mois, et si le dossier as la DRIRE n'est pas conclu ... on t'interdit purement et simplement de circuler avec le véhicule sous prétexte qu'il n'est pas en règle .... pire ... parfois on te dit qu'il est "dangereux" et qu'il faut que tu change tes beaux pneumatiques ne portant pas le sacre saint logo (E), ou, que tu demande au fabriquant du pneumatique si la série de ce modèle de ce moule as une concordance avec la série, du modèle d'un moule portant le fameux (E) (ce n'est qu'un exemple parmi temps d'autres.)

 

Le WW Provisoire peut être alors obtenu et renouvelable une fois.

 

La réflexion que j'en fait, et tu l'auras (vous l'aurais) surement (tous) déduite, c'est qu' actuellement , il existe des procédures administratifs faite en dépits du bon sens.

 

Le véhicule assurer dans ça catégorie (Marque,Année,Modèle) chez l'assureur en tout risques, que ce passerait il si le véhicule, pendant ces 4 mois as un accident ?

 

Pour moi la réponse est SIMPLE . Je ne suis pas procédurier, mais je fait valoir mes droits !

 

Si, si ce n'est que l'ombre d'un torts m'es reprocher, j'envoie tout ça au tribunal ... et as la cours européenne . (et je pense que cela vas du bon sens de chacun ... si il vas au fond des choses).

 

Le bon sens administratifs aurait été que les véhicules ne puisse rouler sur route. La, même si ça fait ch*er ... je l'aurais ma fois bien compris !

 

 

Pour en revenir as cette lois ... le fameux Code de la Route ... et plus précisément l'article R311-1 qui dans le texte parle des véhicules portant la mention Collection sur leur Carte Grise, cela fait partit des innombrables "faille" (j'aime pas ce mot) du système français !

 

Sur ceux ... merci de m'avoir lu, tout réaction constructive est bienvenu .

[Bouteille0]

... Merci à toi Joe pour ces information et ma réaction ne portera que sur la forme de ton message ... sur le fond , à ce niveau de détail , je n'ai aucune connaissance

 

... quel plaisir de lire un texte aussi clair ... bien plus compréhensible quand les " je les emmer** tous , je fais ce qui m'plait " ... est remplacé par les points et virgules habituels

[Phil]

Pour en revenir as cette lois ... le fameux Code de la Route ... et plus précisément l'article R311-1 qui dans le texte parle des véhicules portant la mention Collection sur leur Carte Grise, cela fait partit des innombrables "faille" (j'aime pas ce mot) du système français !

J'avais bien compris, c'était pour te faire réagir

Importation d'un véhicule récent (moins de 10 ans) d'un pays non européen, la législation nous autorise as rouler 4 mois en plaques étrangère à compter de l'obtention du 846A auprès des douanes compétentes /.../

La chose que j'ai constaté à plusieurs reprise ... c'est cas l'issu des 4 mois, et si le dossier as la DRIRE n'est pas conclu ... on t'interdit purement et simplement de circuler avec le véhicule sous prétexte qu'il n'est pas en règle /.../

Le WW Provisoire peut être alors obtenu et renouvelable une fois./.../

Le bon sens administratifs aurait été que les véhicules ne puisse rouler sur route. La, même si ça fait ch*er ... je l'aurais ma fois bien compris !

Non ce n'est pas en dépit du bon sens

Le propriétaire d'un véhicule en CG étrangère (par exemple un Hollandais qui vient passer des vacances, ou même un Américain, un Marocain ou un Japonais) a le droit de rouler avec en France pendant 4 mois, puis doit le réexporter, sinon il n'a plus le droit de rouler jusqu'à ce que le véhicule soit immatriculé en France. Ceci pour éviter l'import "sauvage" et les véhicules en plaques étrangères qui rouleraient en France ad vitam aeternam (et pourtant on en connaît... ).

Si (comme tu le suggères par l'absurde) on interdisait la circulation sur les routes de France à tous les véhicules en plaques étrangères, on se demande comment feraient les camions polonais venant de Belgique et allant en Italie

Donc, la solution "raisonnable" est : on autorise la circulation pendant un temps "raisonnable" (ici, 4 mois, le temps de finir ses vacances ou son dossier DRIRE), ensuite c'est garage jusqu'à ce que les papiers soient en ordre. Si de ton côté tu penses que 4 mois ce n'est pas "raisonnable", propose quelque chose d'autre à ton député .

[Invité AmericanIsland]

Je me doute bien que c'était pour que je réagisse ... et que j'approfondisse un peu

 

D'ailleurs ... j'ai quelques petites précisions a apporter concernant ces fameux "4mois" ... je me permet donc, même si le topic de départ ne correspond pas, as un rajouter un complément d'opinion ....

 

Je pense, que le texte de lois aurais du faire une différence entre un véhicule importé en vue d'une francisation (donc dédouaner avec 846A) et une importation temporaire.

 

Le cas que j'ai exposer était pour un véhicule venant d'un pays non européen uniquement.

 

L'importation temporaire est un sujet dont peu de gens son concerner ... et bien plus compliqué qu'il n'y parait .

[STG]

Je me doute bien que c'était pour que je réagisse  ... et que j'approfondisse un peu 

 

D'ailleurs ... j'ai quelques petites précisions a apporter concernant ces fameux "4mois" ... je me permet donc, même si le topic de départ ne correspond pas, as un rajouter un complément d'opinion ....

 

Je pense, que le texte de lois aurais du faire une différence entre un véhicule importé en vue d'une  francisation (donc dédouaner avec 846A) et une importation temporaire.

 

Le cas que j'ai exposer était pour un véhicule venant d'un pays non européen uniquement.

 

L'importation temporaire est un sujet dont peu de gens son concerner ... et bien plus compliqué qu'il n'y parait . 

 

 

Suite a l'import de ma BUICK 75, les douanes francaises ont barrees la mention des 4 mois car ca n'avait plus cours.

Import CEE = 15 jours

Import hors CEE = 15 jours avec des tolerances

[Stingray]

oui, depuis le 01.01.2007 ...; mais peux de bleus le savent ...

t'inquiètes pas

[STG]

oui, depuis le 01.01.2007 ...; mais peux de bleus le savent ...

t'inquiètes pas 

 

 

Les bleus sont aussi sur le forum

[Invité AmericanIsland]

FAUX ...

 

Import AC Cobra y'as deux semaines .... 4 mois

[STG]

846A du 05/01/2007 au douanes Françaises du port du HAVRE (76)