Assurer une voiture US avec immatriculation US


Shadee

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Bonjour,

 

Je suis Franco-Americaine, et j'ai ramené ma voiture des US. Une Saturn Vue 2007: marque qui n'existe pas en Europe et plus aux USA, donc impossible d'obtenir un certificat de conformité pour lui faire des plaques française.

 

Je pense donc garder la carte grise US et dire que je suis résidente US (facile à prouver pour moi). Par contre, je n'arrive à trouver aucune assurance qui accepte de me couvrir, même pour quelques mois renouvelables - autant du côté des assurances françaises que des assurances américaines.

 

Je souhaite simplement la minimum couverture légale... Que faire ?

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Je ne pense pas que tu pourras rester en plaque US sur le territoire Français,  la Douane Fr va te demander ton lieu de résidence,  si France tu devras  homologuer en Fr , si US la Douane Fr t autorisera a ce que le véhicule reste maxi 1 an en Fr puis depart.

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tu as un résumé des différents cas ici:

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/etranger-vient-france-voiture-est-il-couvert-assurance

Passé 6 mois de séjour, il n'y a apparemment pas de solution. A la rigueur, voir avec les diplo Américains comment ils se débrouillent, mais je pense que leurs titres de séjour leur donnent d'autres droits. 

d'autres infos ici:

https://www.expatica.com/fr/living/transportation/a-guide-to-driving-and-parking-in-france-101102/

 

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Le 31/05/2022 à 17:05, Shadee a dit :

Bonjour,

 

Je suis Franco-Americaine, et j'ai ramené ma voiture des US. Une Saturn Vue 2007: marque qui n'existe pas en Europe et plus aux USA, donc impossible d'obtenir un certificat de conformité pour lui faire des plaques française.

 

Je pense donc garder la carte grise US et dire que je suis résidente US (facile à prouver pour moi). Par contre, je n'arrive à trouver aucune assurance qui accepte de me couvrir, même pour quelques mois renouvelables - autant du côté des assurances françaises que des assurances américaines.

 

Je souhaite simplement la minimum couverture légale... Que faire ?

Bonjour, et n'est il pas possible pour toi vu que tu es residente americaine de garder ton assurance us et leur dire que tu pars en voyage en Europe avec ton vehicule ? 

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il y a 16 minutes, yvesdu27 a dit :

Si tu te fais controller, les forces de l'ordre ne sont pas cencer de savoir que tu reside en France. Tu dis que tu es touriste americain en vacances avec tes justifications de domicile americain. 

 

 

Pas possible

 

En étant extra CE,  la Douane Fr ou autre t enregistre et te file une exemption de TVA et importation si tu es touriste ( sejour 3 mois maxi) ou avec un contrat , le délai est plus long mais il y aura une date butoir, apres faudra  virer la charette 

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On 5/31/2022 at 6:03 PM, STG said:

Je ne pense pas que tu pourras rester en plaque US sur le territoire Français,  la Douane Fr va te demander ton lieu de résidence,  si France tu devras  homologuer en Fr , si US la Douane Fr t autorisera a ce que le véhicule reste maxi 1 an en Fr puis depart.

Un an c'est déjà ça de gagné... Mais se serait avec ma résidence US, pour sûr.

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46 minutes ago, yvesdu27 said:

Bonjour, et n'est il pas possible pour toi vu que tu es residente americaine de garder ton assurance us et leur dire que tu pars en voyage en Europe avec ton vehicule ? 

Aucune assurance US que j'ai contacté accepte de m'assurer en Europe :(

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il y a 24 minutes, Shadee a dit :

Un an c'est déjà ça de gagné... Mais se serait avec ma résidence US, pour sûr.

Après  faut  virer le véhicule  car tu seras enregistrée  comme le VIN de la voiture et la Douane te rappellera 

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5 minutes ago, yvesdu27 said:

Donc, tu es dans une impasse, a moins de la faire homologuer pour avoir une care grise francaise, mais est ce faisable et a quel cout? 

Non pas faisable : il me faudrait un certificat de conformité de la part de Saturn. Or Saturn n'existe pas en Europe. Et plus aux USA. Donc pas possible, j'ai tout essayé.

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Cout du transport USA cote Est pour  LE HAVRE 1500 €

Title à ton Nom de plus 6 mois, pas de frais d import et TVA car ce sera un  demenagement  = 0

Cout de la RTI à la DREAL mini 2500 €

 

Vu le peu de cote de ce véhicule, faut le laisser sur place ou l envoyer à l export hors France

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21 minutes ago, STG said:

Cout du transport USA cote Est pour  LE HAVRE 1500 €

Title à ton Nom de plus 6 mois, pas de frais d import et TVA car ce sera un  demenagement  = 0

Cout de la RTI à la DREAL mini 2500 €

 

Vu le peu de cote de ce véhicule, faut le laisser sur place ou l envoyer à l export hors France

Elle est déjà en France, et j'ai déjà payé le transport. Mais là DREAL refuse de me faire un RTI 

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35 minutes ago, STG said:

Deja en France donc la Douane Fr , t a délivré un 846 A definitif ou temporaire 

 

Oui, j'avais 4 mois pour l'immatriculer. Mais j'ai tout essayé et c'est impossible.

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Donc depuis la Douane Fr  ta dedouané à ton NOM et enregistré le VIN de l voiture en te fournissant un 846 A

-Faire la RTI du véhicule

- laisser la voiture en plaque US et la revendre en export

-garder dans ton jardin

-La casse ( beaucoups d US finissent ainsi faute de documents qui tiennent la route pour obtenir une CG Fr)

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15 minutes ago, STG said:

Donc depuis la Douane Fr  ta dedouané à ton NOM et enregistré le VIN de l voiture en te fournissant un 846 A

-Faire la RTI du véhicule

- laisser la voiture en plaque US et la revendre en export

-garder dans ton jardin

-La casse ( beaucoups d US finissent ainsi faute de documents qui tiennent la route pour obtenir une CG Fr)

Comment je pourrais la vendre en export?

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Il y a 8 heures, STG a dit :

Donc depuis la Douane Fr  ta dedouané à ton NOM et enregistré le VIN de l voiture en te fournissant un 846 A

-Faire la RTI du véhicule

- laisser la voiture en plaque US et la revendre en export

-garder dans ton jardin

-La casse ( beaucoups d US finissent ainsi faute de documents qui tiennent la route pour obtenir une CG Fr)

 

Dernière solution, avec un passseport US : la renvoyer aux US et la vendre sur place.

Dans la mesure où c’est un citoyen US qui rentre au pays, il ne devrait pas y avoir de souci avec la douane US, ni pour récupérer des papiers US valides.

 

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