846A


streetrock

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C'est indiqué sur le 846A. Il y a loooongtemps c'était 4 mois (enfin c'est ce qui était au bas de celui de ma voiture). Puis ça a été réduit à 1 mois, et je crois récemment à rien du tout... donc seul déplacement légal = sur plateau.

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et tant que t'a pas le 846a? parce que moi,je roule avec tous les papiers us carte grise idem,et mon assureur a assure ma caisse

Mon assureur aussi a assuré la voiture, mais en cas de control ou d'accident ...

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Sur mon 846a il est indiqué que je peu rouler 4 mois... C'est curieux car elle a fait exactement le même trajet que toi Julien !

bon, c'est vaguement barré par un trait de Bic, mais je considère que sa n'a rien d'officiel et la gendarmerie et la préfècture me disent que je peu rouler... Alors je considère que je m'en tape et je roule un peu autour de chez moi. Mais je sais que c'est peut-être un risque

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J'ai reçu ma voiture il y a 2 semaines, sur le 846A il y est stipulé, circulation 1 mois (la mention est barré par la douane), c'est à dire aucune circulation en carte grise US, donc plateau ...

En 2012, sur mon 846a, en bas, il était stipulé que je pouvais circuler 4 mois en France en plaques U.S.

Serait-ce passé à 1 mois ? Ou plus du tout, comme le dit Phil ?!

 

 

De toute façon, avant d'avoir ce 846a sous les yeux, j'avais quand même demandé à plusieurs gendarmes/policiers ( même à l'assurance ) ce qu'il en était ( sur le net, certains te disent que tu peux circuler avec pendant 4 mois, d'autres 1 seul mois, voir pas du tout ). Et bien, personne ne sait ce qu'est un "certificat de dédouanement 846a" ! Alors bon...

 

 

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pas facile de s'y retrouver !!!!! moi, j'attend mon F100 pour la fin du mois et j'aimerais bien rentrer chez moi en le conduisant

concernant l'assurance y a pas de probleme pour rouler en plaque us le temps d'avoir la CGC

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Sur mon 846a il est indiqué que je peu rouler 4 mois... C'est curieux car elle a fait exactement le même trajet que toi Julien !

bon, c'est vaguement barré par un trait de Bic, mais je considère que sa n'a rien d'officiel et la gendarmerie et la préfècture me disent que je peu rouler... Alors je considère que je m'en tape et je roule un peu autour de chez moi. Mais je sais que c'est peut-être un risque

 

Maintenant il est interdit de rouler en plaque US et carte grise US... mais je suis comme toi, le trait de bic n'est pas très "convaincant" et tant que ce sera comme ça je roulerais si l'occasion se représentait. Et puis je n'oublie jamais que je suis en France :D et pas aux USA, par exemple.

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En 2 semaines au volant de la nova avec plaques californienne (jaune sur fond bleu, non réfléchissante) je suis passer devant la douane volante à un péage, un barrage de police suisse contrôlant les vignettes autoroutière, et les gardes frontières sur ma route pour aller au boulot.

Les mecs m'ont regarder un peu, parce que c'est pas commun comme guimbarde, pis finalement, j'me suis jamais fait arrêter...

 

Mais je pense (sans en être sûr) que si demain j'aplatis un cycliste, j'vais avoir des problèmes...

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En 2 semaines au volant de la nova avec plaques californienne (jaune sur fond bleu, non réfléchissante) je suis passer devant la douane volante à un péage, un barrage de police suisse contrôlant les vignettes autoroutière, et les gardes frontières sur ma route pour aller au boulot.

Les mecs m'ont regarder un peu, parce que c'est pas commun comme guimbarde, pis finalement, j'me suis jamais fait arrêter...

 

Mais je pense (sans en être sûr) que si demain j'aplatis un cycliste, j'vais avoir des problèmes...

 

si t'aplatit un cycliste, recupere le velo !!!

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j'ai renversé une vieille qui traversait au rouge sur le passage pour pieton , je l'ai tapé avec la ford et les plaques SIV avec format US californie , les flics et les pompiers sont venus , ils ont controlés la CG , l'assurance et ont vus les plaques US . Mssieur , les plaques sont super belle , pensez à les changer .

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combien de temps puis je rouler en plaque us avec ma carte grise us?

 

Cas 1: véhicules neufs ou d'occasion importé

Vous avez acheté à l'étranger un véhicule neuf ou d'occasion. Si vous ne disposez pas de tous les documents nécessaires pour immatriculer ce véhicule en série normale

 

========> en gros le contrôle technique

 

, vous pouvez demander l'établissement dans la préfecture de votre choix d'un certificat provisoire d'immatriculation WW, alias le CPI-WW.

 

En effet, vous pouvez circuler sous couvert de l'immatriculation étrangère 1 mois à partir de la date de cession du véhicule mais sous réserve que les plaques d'origine aient été conservées et soient valides. Ainsi, dans le cas d'un véhicule acquis en Allemagne ou en Belgique par exemple, la circulation du véhicule sur le territoire français ne peut se faire qu'avec un CPI-WW puisque pour la Belgique, les plaques d'immatriculation seront retirés par l'ancien propriétaire et que pour l'Allemagne, celles-ci perdent leur validité lors de la vente.

 

======> merde comme chez oncle Ben's dis donc

Le CPI-WW est valable 1 mois et est renouvelable 1 fois

 

 

 

 

 

 

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La différence c'est que j'attend toujours mon attestation FFVE pour pouvoir faire le CT et donc la CG Mécanovi. Je roule donc avec le title, le 846A, le certificat de vente et des plaques californienne et leurs numéros californien !

Et quand ni la préfécture, ni la gendarmerie ne savent répondre à ma question : je fais ce qui m'arrange. nah !

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Invité pontiac72street

C'est encore une fois le serpent qui se mord la queue : si vous avez un doute, faites comme bibi, appelez une douane entre la Suisse et la France (cas identique du 846 A pour dédouanement hors CEE).

 

J'ai écouté sagement ce qu'on m'en a dit à l'époque, j'ai roulé en conséquence et sans le moindre souci malgré les contrôles jusqu'à l'immatriculation.

 

Et si ça ne suffit pas, il est encore possible de prendre conseil auprès d'un avocat spécialisé dans le droit routier.

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Maintenant il est interdit de rouler en plaque US et carte grise US... mais je suis comme toi, le trait de bic n'est pas très "convaincant" et tant que ce sera comme ça je roulerais si l'occasion se représentait. Et puis je n'oublie jamais que je suis en France :D et pas aux USA, par exemple.

 

exactement, un trait au bic n'est pas une mention officielle et n'a aucune valeur. ça pourrait être n'importe quoi, sur mon 846 on dirait une signature en fait, c'est même pas un trait droit et ça ne rature rien du tout.

si ils veulent que ce soit clair, il existe des solutions simples et claires comme remplacer le 4 par un 1 ou un 0 par exemple...

 

je préfère penser que nos amis douaniers et policiers font de la résistance passive et que comme ils adorent nous voir rouler dans nos vieilles caisses, ils maintiennent le flou au possible tout en appliquant les mesures qui leur sont demandées. :D

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Juste une précision :

Vous pouvez rouler sur autant de gens que vous voulez en 846A, ce sera strictement la même chose qu'avec un Scenic CG FR mais pas à votre nom, tant qu'il est assuré (en France de préférence), y'a pas plus de soucis que pour une auto en CGFR.

 

Pour l'autorisation de circuler 4 mois en 846A, un ami a rencontré le problème avec un gendarme lors d'un contrôle avec sa caisse en papiers sud-africains. Le gendarme voulait absolument le faire déguster, mais après contrôle/enquête en interne, il s'est averé que mon ami était dans son droit de circuler ainsi (bien que le 846A fut rayé également).

 

Bref, ça a l'air d'être legit de circuler ainsi mais y'a aucun texte précis à ce sujet visiblement :cigar:

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A l'inverse j'en connais un qui s'est fait pruner et à été débouté (Title, 846A, en rentrant du Havre vers Orléans).

 

A l'appréciation donc, mais ça doit mieux passer avec le CT et les photocopies papiers FFVE. :)

 

Sinon simplement le certificat provisoire d'immatriculation valable 1 mois, car légalement tant que ce document n'à pas été émis le VEH est considéré non homologué et impropre à circuler sur la voie publique (comme une motocross ou une pelleteuse quoi).

Question assurance par contre, en cas de sinistre elle pourra se dégager de ses responsabilité car justement, le véhicule est impropre à la circulation (et le fera souvent, j'ai déjà eu le cas : on à retiré la couverture après remboursement de la partie adverse et poursuivi l'usager). ;)

 

 

Mais la plupart des contrôles quand on roule en US c'est la curiosité, donc... ;)

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La différence c'est que j'attend toujours mon attestation FFVE pour pouvoir faire le CT et donc la CG Mécanovi. Je roule donc avec le title, le 846A, le certificat de vente et des plaques californienne et leurs numéros californien !

Et quand ni la préfécture, ni la gendarmerie ne savent répondre à ma question : je fais ce qui m'arrange. nah !

 

T'as pas besoin de l'attestation FFVE pour faire le CT...

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C'est ce que j'ai essayer expliquer à tout les CT de ma région, mais aucun ne veut me prendre dans le certificat ffve, parce que y'a que sa qui rentre dans les cases que proposent leurs ordinateurs...

Mais je penses qu'au fond, c'est Pontiac72street qui a raison : un coup de fil à une douane qui a l'habitude du cas en question, sa coûte rien!

 

Pour ma part, j'aurai fini de me poser la question dans quelques semaines! :-)

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Jean Luc roche, assureur de son état

A assuré pendant 1 an la MC SS et j'ai rouler en plaque ricaine le temps de la faire homologuer

Contrôler a plusieurs reprise, et ni flic, ni gendarme ne ma fait d'histoire

 

Après je dit pas c'est bien ou mal, je suis hors la loi ou pas

Je dit juste que j'ai pas eu d'emmerdes

Modifié par maya.bz
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